Utilisatrice:Frenchinmorocco/Cercles, caïdats et communes
Depuis le nouveau découpage communal de 2008.
2015[modifier | modifier le code]
- (ar) Secrétariat général du gouvernement, « Décret no 2-15-402 en date du 22 juin 2015 portant fixation, selon les préfectures et provinces, la liste des cercles, caïdats et communes du Royaume ainsi que le nombre des membres à élire au niveau du conseil de chaque commune » [PDF], sur Portail national des collectivités territoriales du Maroc
Pas, plus… de traduction officielle… (pas que concernant ce sujet lié à l'administration territoriale depuis quelque temps, sous un gouvernement PJD… en raison des élections communales et régionales de septembre dernier ; à suivre…) mais vu l'intitulé, décret ne changeant a priori rien à la liste des cercles, caïdats et communes telle que fixée en 2010 et modifiée en 2011, 2013 et 2014… (seul le nombre des membres à élire au niveau du conseil de chaque commune étant ajouté).
Pour la liste des cercles et communes (disposant d'un code géographique, contrairement aux caïdats dont les limites sont susceptibles d'être aisément modifiées ; donc amha à oublier en tant que sujets d'articles… que je n'ai personnellement jamais créés), il existe une valeur récente sûre (donnant de plus les noms officiels en arabe, mais pas encore en amazighe, langue devenue constitutionnellement officielle en 2011, déjà…) : Haut-Commissariat au plan, « Population légale des régions, provinces, préfectures, municipalités, arrondissements et communes du Royaume d'après les résultats du RGPH 2014 » [xls], Rabat,
<ref>{{lien web|url=http://rgph2014.hcp.ma/file/166326/|titre=Population légale des régions, provinces, préfectures, municipalités, arrondissements et communes du Royaume d'après les résultats du RGPH 2014|auteur=[[Haut-Commissariat au plan]]|lieu=Rabat|format=Xls|date=8 avril 2015|consulté le=?}}</ref>
2014[modifier | modifier le code]
Secrétariat général du gouvernement, « Décret no 2-14-427 du 11 chaoual 1435 (8 août 2014) portant création de cercles et de caïdats », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 6288, (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)
<ref>{{article|auteur institutionnel=Secrétariat général du gouvernement|titre=Décret {{numéro|2-14-427}} du 11 chaoual 1435 (8 août 2014) portant création de cercles et de caïdats|périodique=[[Bulletin officiel du Royaume du Maroc]]|numéro=6288|jour=4|mois=septembre|année=2014|issn=0851-1017|lire en ligne=http://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/liens/..%5C187594.htm|commentaire=Le texte en langue [[arabe]] dont est issue cette traduction officielle a été publié dans le ''Bulletin officiel'' {{numéro|6285}} du 28 chaoual 1435 (25 août 2014).|consulté le=}}
20 provinces concernées :
- province d'Al Haouz
- province de Béni-Mellal
- province de Berrechid
- province de Chefchaouen
- province de Chichaoua
- province d'El Jadida
- province d'Essaouira
- province de Kénitra
- préfecture de Marrakech
- province de Midelt
- province de Moulay Yaâcoub
- province d'Ouezzane
- province de Rehamna
- province de Safi
- province de Settat
- province de Sidi Kacem
- province de Sidi Slimane
- province de Taounate
- province de Taourirt
- province de Tinghir
2013[modifier | modifier le code]
Secrétariat général du gouvernement, « Décret no 2-13-126 du 30 joumada I 1434 (11 avril 2013) portant création de cercles et de caïdats », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 6148, (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)
<ref>{{article|auteur institutionnel=Secrétariat général du gouvernement|titre=Décret {{numéro|2-13-126}} du 30 joumada I 1434 (11 avril 2013) portant création de cercles et de caïdats|périodique=[[Bulletin officiel du Royaume du Maroc]]|numéro=6148|jour=2|mois=mai|année=2013|issn=0851-1017|lire en ligne=http://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/liens/..%5C183247.htm|commentaire=Le texte en [[langue arabe]] dont est issue cette traduction officielle a été publié dans le ''Bulletin officiel'' {{numéro|6147}} du l8 joumada II 1434 (29 avril 2013).|consulté le=}}<ref>
24 provinces et préfectures concernées :
- préfecture d'Agadir Ida-Outanane
- province d'Al Hoceïma
- province d'Azilal
- province de Berkane
- province de Boulemane
- province de Chichaoua
- province d'El Jadida
- province d'El Kelâa des Sraghna
- province d'Essaouira
- province de Khemisset
- province de Larache
- préfecture de Marrakech
- province de Midelt
- province d'Ouarzazate
- province d'Ouezzane
- province de Safi
- province de Settat
- province de Sidi Bennour
- province de Sidi Ifni
- province de Taounate
- province de Taroudant
- province de Taza
- province de Tiznit
- province de Zagora
2011[modifier | modifier le code]
Changements concernant certains caïdats ou cercles de certaines provinces (depuis 2008, 2009 ou 2010)
Secrétariat général du gouvernement, « Décret no 2-10-574 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5940, (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)
<ref>{{article|auteur institutionnel=Secrétariat général du gouvernement|titre=Décret {{numéro|2-10-574}} du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) modifiant et complétant le décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune|périodique=[[Bulletin officiel du Royaume du Maroc]]|numéro=5940|jour=5|mois=mai|année=2011|issn=0851-1017|url texte=http://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/liens/..%5C172376.htm|commentaire= Le texte en [[langue arabe]] dont est issue cette traduction officielle a été publié dans le ''Bulletin officiel'' {{numéro|5937}} du 21 joumada I 1432 (25 avril 2011).|consulté le=}}</ref>
6 provinces et préfecture concernées :
- province de Figuig
- province de Jerada
- province d'Ouarzazate
- préfecture d'Oujda-Angad
- province de Sidi Bennour
- province de Sidi Kacem
2010[modifier | modifier le code]
« Décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune (B0 no 5684 du 20 novembre 2008) tel qu’il a été modifié et complété par le décret no 2-09-320 du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) (BO no 5744 du 18 juin 2009), le décret no 2-10-050 du 30 rabii I 1431 (17 mars 2010) (B0 no 5826 du 1er avril 2010) et le décret no 2-10-365 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) (B0 no 2028 du 18 novembre 2010) » [PDF], sur Portail national des collectivités territoriales
<ref>{{lien web|url=http://www.pncl.gov.ma/fr/EspaceJuridique/DocLib/D%C3%A9cret%20fixant%20la%20liste%20des%20cercles,des%20ca%C3%AEdats%20et%20des%20communes%20urbaines%20et%20rurales.pdf|titre=Décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune (B0 {{numéro|5684}} du 20 novembre 2008) tel qu’il a été modifié et complété par le décret {{numéro|2-09-320}} du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) (BO {{numéro|5744}} du 18 juin 2009), le décret {{numéro|2-10-050}} du 30 rabii I 1431 (17 mars 2010) (B0 {{numéro|5826}} du 1er avril 2010) et le décret {{numéro|2-10-365}} du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) (B0 {{numéro|2028}} du 18 novembre 2010)|site=Portail national des collectivités territoriales|format=pdf}}</ref>
Changements concernant certains caïdats ou cercles de certaines provinces (depuis 2008 ou 2009) : deux décrets
- Premier décret
« Décret no 2-10-050 du 30 rabii I 1431 (17 mars 2010) modifiant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5826, , p. 1224 (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne [PDF])
<ref>{{article|titre=Décret {{numéro|2-10-050}} du 30 rabii I 1431 (17 mars 2010) modifiant le décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune|périodique=Bulletin officiel du Royaume du Maroc|lien périodique=Bulletin officiel du Maroc|numéro=5826|jour=1{{er}}|mois=avril|année=2010|pages=1224|format=pdf|issn=0851-1017|url texte=http://http://81.192.52.100/BO/Fr/2010/BO_5826_Fr.pdf|consulté le=}}</ref>
- préfecture de M'diq-Fnideq, p. 1224
- province de Tétouan, p. 1224
- Second décret
« Décret no 2-10-365 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5892, , PAGE À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne [PDF])
<ref>{{article|titre=Décret {{numéro|2-10-365}} du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) modifiant et complétant le décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune|périodique=Bulletin officiel du Royaume du Maroc|lien périodique=Bulletin officiel du Maroc|numéro=5892|jour=18|mois=novembre|année=2010|passage=PAGE À INDIQUER|format=pdf|issn=0851-1017|url texte=http://81.192.52.100/BO/Fr/2010/BO_5892_Fr.pdf|consulté le=}}</ref>
- province de Khemisset, p. 2029
- province de Chtouka-Aït Baha, p. 2029
- province de Taroudant, p. 2029
- province de Tiznit , p. 2029
- province de Zagora, p. 2029
- province de Tinghir, p. 2030
- province d'Al Hoceïma, p. 2030
- province de Taounate, p. 2030
- province de Beni Mellal, p. 2031
- province d'Azilal, p. 2031
- province de Fquih Ben Salah, p. 2031
- province de Guelmim, p. 2031
- province de Kenitra, p. 2032
- province de Sidi Kacem, p. 2032
- préfecture de Marrakech, p. 2032
- province de Chichaoua, p. 2032
- province d'Al Haouz, p. 2032
- province d'El Kelâa des Sraghna, p. 2033
- province d'Essaouira, p. 2033
- province de Rehamna, p. 2033
- province d'El Hajeb, p. 2033
- province d'Ifrane, p. 2033
- province de Khenifra, p. 2033
- province d'Errachidia, p. 2034
- province de Midelt, p. 2034
- province de Safi, p. 2034
- province d'El Jadida , p. 2034
- province de Sidi Bennour, p. 2034
- province de Settat, p. 2035
- province de Khouribga, p. 2035
- province de Tétouan, p. 2035
- préfecture de M'diq-Fnideq, p. 2036
- province de Larache, p. 2036
- province de Chefchaouen, p. 2036
- province d'Ouezzane, p. 2036
2009[modifier | modifier le code]
Nouveau découpage provincial (13 nouvelles provinces créées impliquant le démembrement de certaines autres)
« Décret no 2-09-320 du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5744, , PAGE(S) À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne [PDF])
<ref name="BO2009">{{article|titre=Décret {{numéro|2-09-320}} du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) modifiant et complétant le décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune|périodique=Bulletin officiel du Royaume du Maroc|lien périodique=Bulletin officiel du Maroc|numéro=5744|jour=18|mois=juin|année=2009|passage=PAGE(S) À INDIQUER|format=pdf|issn=0851-1017|url texte=http://81.192.52.100/BO/Fr/2009/BO_5744_Fr.pdf|consulté le=}}</ref>
En gras : les 13 nouvelles provinces créées, les autres étant celles dont la composition communale a changé depuis 2008 en raison de la création des nouvelles provinces. Pour les provinces non indiquées ci-après, leur composition communale apparaît dans le décret de 2008.
- Province de Tiznit, p. 1019
- Province d'Ouarzazate, p. 1019
- Province de Tinghir, p. 1020
- Province de Sidi Ifni, p. 1020
- Province de Taza, p. 1021
- Province de Guercif, p. 1022
- Province de Beni Mellal, p. 1022
- Province de Fquih Ben Salah, p. 1022
- Province de Kenitra, p. 1023
- Province de Sidi Kacem, p. 1023
- Province de Sidi Slimane, p. 1024
- Province de Laayoune, p. 1024
- Province de Tarfaya, p. 1024
- Province d'El Kelâa des Sraghna, p. 1024-1025
- Province de Rehamna, p. 1025
- Préfecture de Meknès, p. 1025
- Province de Khenifra, p. 1026
- Province d'Errachidia, p. 1026
- Province de Midelt, p. 1027
- Province de Nador, p. 1027
- Province de Driouch, p. 1028
- Province de Safi, p. 1028
- Province d'El Jadida, p. 1029
- Province de Sidi Bennour, p. 1029
- Province de Youssoufia, p. 1030
- Province de Settat, p. 1030
- Province de Berrechid, p. 1031
- Préfecture de Tanger-Assilah, p. 1031
- Province de Chefchaouen, p. 1031-1032
- Province d'Ouezzane, p. 1032
2008[modifier | modifier le code]
Nouveau découpage communal (en raison de la création de communes urbaines ou rurales, de communes rurales transformées en communes urbaines et de la suppression de communes rurales)
« Décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5684, , PAGE(S) À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne [PDF])
<ref>{{article|titre=Décret {{numéro|2-08-520}} du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune|périodique=Bulletin officiel du Royaume du Maroc|lien périodique=Bulletin officiel du Maroc|numéro=5684|jour=20|mois=novembre|année=2008|passage=PAGE(S) À INDIQUER|format=pdf|issn=0851-1017|url texte=http://81.192.52.100/BO/Fr/2008/BO_5684_Fr.pdf|consulté le=}}</ref>
Ci-après, les préfectures et provinces dont le découpage communal n'a connu aucun changement en 2009 :
- Préfecture d'Agadir Ida Ou Tanane (p. 1585)
- Province d'Azilal (p. 1592)
- Province d'Al Haouz (p. 1597)
- Province d'Al Hoceïma (p. 1589)
- Province d'Aousserd (p. 1602)
- Province d'Assa-Zag (p. 1594)
- Province de Benslimane (p. 1607)
- Province de Berkane (p. 1603)
- Province de Boujdour (p. 1596)
- Province de Boulemane (p. 1593)
- Préfecture de Casablanca (p. 1585)
- Province de Chichaoua (p. 1596-1597)
- Province de Chtouka-Aït Baha (p. 1585)
- Province d'El Hajeb (p. 1600)
- Province d'Essaouira (p. 1599)
- Province d'Es Semara (p. 1594)
- Province de Fahs-Anjra (p. 1608)
- Préfecture de Fès (p. 1593)
- Province de Figuig (p. 1603)
- Province de Guelmim (p. 1594)
- Province d'Ifrane (p. 1600)
- Préfecture d'Inezgane-Aït Melloul (p. 1585)
- Province de Jerada (p. 1602)
- Province de Khemisset (p. 1584)
- Province de Khouribga (p. 1607)
- Province de Larache (p. 1608)
- Province de Marrakech (p. 1596)
- Préfecture de M'diq-Fnideq (p. 1608)
- Province de Mediouna (p. 1585)
- Province de Mohammadia (p. 1585)
- Province de Moulay Yacoub (p. 1593)
- Province de Nouaceur (p. 1585)
- Province d'Oued Ed Dahab (p. 1602)
- Préfecture d'Oujda-Angad (p. 1602)
- Préfecture de Rabat (p. 1584)
- Préfecture de Salé (p. 1584)
- Province de Sefrou (p. 1593)
- Préfecture de Skhirate-Témara (p. 1584)
- Province de Tan Tan (p. 1594)
- Province de Taounate (p. 1589-1590)
- Province de Taourirt (p. 1603)
- Province de Taroudannt (p. 1586-1587)
- Province de Tata (p. 1594)
- Province de Tétouan (p. 1608)
- Province de Zagora (p. 1589)