Ristourne
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Une ristourne est une réduction de prix déterminée après facturation en fonction du volume des ventes réalisé avec l’acheteur. En général, la somme lui est remboursée en fin d’année, mais la contrepartie peut également prendre la forme d’un service rendu par le vendeur.
Enjeux de la ristourne
La ristourne incite le client à acheter en plus grande quantité. Les ristournes sont généralement calculées par affectation d'un pourcentage de ristourne par tranches de chiffre d'affaires réalisées avec le client.
La circulaire du 8 décembre 2005 relative aux relations commerciales précise que : « Le montant et les modalités selon lesquelles tout acheteur peut bénéficier de réductions de prix, qu’il s’agisse de rabais, de remises ou de ristournes, ainsi que les conditions dans lesquelles elles sont consenties doivent figurer dans les conditions générales de vente » .
La note d'information de la DGCCRF du (NI 2014-185) précise quant à elle que : « les remises ou ristournes consenties par le fournisseur de produits ou de prestations de services dans le cadre de l’opération de vente » doivent figurer dans la convention récapitulative prévue par l'article L. 441-7 du Code de commerce.
Comptabilisation de la ristourne
La ristourne est constatée par une facture d'avoir qui atteste de la créance du fournisseur. La ristourne est une réduction de prix au même titre que les rabais (pour mauvaise qualité du produit) et les remises oubliées sur facture.
Chez l'acheteur pour une ristourne de 100 HT.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 401 | Fournisseurs | 120.00 | |
| 609 | RRR obtenus | 100.00 | |
| 44566 | TVA déductible | 20.00 |
Chez le vendeur une ristourne de 100 HT.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 411 | Clients | 120.00 | |
| 709 | RRR accordés | 100.00 | |
| 44571 | TVA collectée | 20.00 |
