Pierre-Sébastien Boulay-Paty
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Pierre-Sébastien Boulay-Paty (Abbaretz, [1] - Donges, ) est un magistrat français.
Biographie
Pierre-Sébastien Boulay-Paty est le fils de Sébastien Boulay du Paty, laboureur près de La Meilleraye, et de Marie Gouzel.
Avocat (1787), sénéchal, puis procureur-syndic de Paimbœuf, il devient commissaire national à Paimbœuf en l'an II. Il résiste à Jean-Baptiste Carrier lors de la guerre de Vendée[2]. Député de la Loire-Inférieure au conseil des Cinq-Cents, il prend part, à la Révolution, à l'élimination du Directoire de La Révellière-Lépeaux et Merlin et s'oppose au 18 brumaire.
En 1811, il devient conseiller à la cour impériale de Rennes[3].
Il est l'un des meilleurs spécialistes de l'époque en droit maritime.
Beau-frère de l'amiral Emmanuel Halgan, il est le père d'Évariste Boulay-Paty.
Publications
- Traite des faillites et banqueroutes, suivi de la revendication et d'un éssai sur la déconfiture et les sursis. 1825, Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1834. Ce traité traite du traitement des banqueroutes dans les lois française et belge. Il est dirigé vers les affaires commerciales entre les deux pays, et indiquent les points de convergence et de divergences des deux systèmes juriques.
- Cours de droit commercial maritime (1821)
Notes et références
- Archives départemantales de Loire-Atlantique vue 8/11
- Histoire de la Bretagne ancienne et moderne, Charles Barthélémy (de Paris) - 1854
- Dezobry et Bachelet, Dictionnaire de biographie, Delagrave, 1883, p.347
Pour approfondir
Bibliographie
- « Boulay-Paty (Pierre-Sébastien) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition] [texte sur Sycomore] ;
Liens externes
- Ressource relative à la vie publique :
