Droit maritime

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Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bort du navire. Ce n'est pas la nature des règles qui détermine l'étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. En effet, la vie et le travail exigés sur un navire, parfois longtemps absent, imposent des règles particulières, qui s'ajoutent celles du droit commun.

L'importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l'intensité du mouvement des ports et du commerce international.

Au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Tables amalfitaines.

En Europe, il n’existe pas de loi relative au domaine maritime avant les croisades. Le développement du commerce à cette époque, les contacts avec les marins byzantins qui avaient déjà un certain nombre de conventions, pousse à la compilation des rôles d'Oléron à la fin du XIIe siècle sur décision d’Aliénor d'Aquitaine. Ce code, enrichi au XIIIe siècle, reste à la base de nombreuses législations maritimes. Il a été imprimé dès 1450.

Au XIVe siècle, le guidon de la mer, rédigé à Rouen, s’y ajoute : il concerne l’assurance maritime.

Les origines du droit de la mer moderne (XVIIe siècle)[modifier | modifier le code]

Hugo Grotius, un juriste humaniste hollandais, fondait le droit de la mer moderne en 1609, quand il publiait son livre majeur mare liberum. Cette publication provoquait des forts débats internationaux à l'époque, surtout entre pouvoirs maritimes : le Portugal, la Hollande, l'Espagne et l'Angleterre. Grotius écrivait son mare liberum comme réponse aux revendications anglaises et portugaises dans "le Nouveau Monde" et en Asie. Dans son livre il argumente en faveur d'une mer ouverte et libre à tout le monde. Seulement, les zones côtières devraient être propriété des nations. Cette base du droit de la mer est contestée par le théoricien anglais John Selden, qui argumente en faveur d'une mare clausum (1635), une mer fermée qui pourrait être possédée par des nations. Cette critique à Grotius ne pouvait pas l'emporter dans l'histoire. Le droit maritime d'aujourd'hui se base encore beaucoup sur les théories de Hugo Grotius.

Époque contemporaine.[modifier | modifier le code]

C'est après la Première Guerre mondiale que les grandes puissances, autour de l'ONU s'accordent à élaborer un Droit maritime plus cohérent et couvrant toutes les mers du globe. Il influe ou régit plus ou moins complètement le transport maritime (de marchandises et de personnes), le travail des équipage et des dockers, la sécurité maritime et la prévention et la lutte contre la pollution marine, l'indemnisation des victimes de catastrophe maritimes. Il a une influence sur le droit du littoral et de l'exploitation des océans (pêcheries et autres ressources halieutiques) incluant l'aquaculture marine et littorale, ressources (minérales, pétrolières, tourisme). Il interfère avec la gestion portuaire et le droit militaire.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • René Rodière, Emmanuel du Pontavice, "Droit maritime", Ed. Dalloz, 2007.
  • Pierre Bonassies, Christian Scapel, "Droit maritime", Ed. LGDJ, 2011.
  • Alain Le Bayon, Dictionnaire de droit maritime, Ed. PUF, 2004.
  • Droits maritimes Ouvrage collectif autour de Jean-Pierre Beurier, Coll. Dalloz Action, Ed. Dalloz, 2008.
  • Cécile De Cet Bertin, Introduction au droit maritime, Coll. Mise au point, Ed. Ellipses, 2008.

Liens externes[modifier | modifier le code]