Droit maritime

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Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n'est pas la nature des règles qui détermine l'étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps, on a considéré que les conditions particulières de cette navigation imposent des règles particulières.

L'importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l'intensité du mouvement des ports et du commerce international.

Sommaire

[modifier] Au Moyen Âge

En Europe, il n’existe pas de loi relative au domaine maritime avant les croisades. Le développement du commerce à cette époque, les contacts avec les marins byzantins qui avaient déjà un certain nombre de conventions, pousse à la compilation des rôles d'Oléron à la fin du XIIe siècle sur décision d’Aliénor d'Aquitaine. Ce code, enrichi au XIIIe siècle, reste à la base de nombreuses législations maritimes. Il a été imprimé dès 1450.

Au XIVe siècle, le guidon de la mer, rédigé à Rouen, s’y ajoute : il concerne l’assurance maritime.


[modifier] Les origines du droit de la mer moderne (17e siècle)

Hugo Grotius, un juriste humaniste hollondais, fondait le droit de la mer moderne en 1609, quand il publiait son livre majeur mare liberum. Cette publication provoquait des forts débats internationals à l'époque, surtout entre des pouvoirs maritimes: le Portugal, la Hollande, l'Espagne et l'Angleterre. Grotius écrivait son mare liberum comme réponse aux revendications anglaises et portugaises dans "le nouveau monde" et en Asie. Dans son livre il argumente en faveur d'une mer ouverte et libre à tout le monde. Seulement, les zones côtières devraient être propriété des nations. Cette base du droit de la mer est contestée par le théoricien anglais John Selden, qui argumente en faveur d'une mare clausum (1635), une mer fermée qui pourrait être possédée par des nations. Cette critique à Grotius ne pouvait pas l'emporter dans l'histoire. Le droit maritime d'aujourd'hui se base encore beaucoup sur les théories de Hugo Grotius.

[modifier] Epoque moderne

C'est après la Première Guerre mondiale que les grandes puissances, autour de l'ONU s'accordent à élaborer un droit maritime plus cohérent et couvrant toutes les mers du globe. Il influe ou régit plus ou moins complètement le transport maritime (de marchandises et de personnes), le travail des équipage et des dockers, la sécurité maritime et la prévention et la lutte contre la pollution marine, l'indemnisation des victimes de catastrophe maritimes. Il a une influence sur le droit du littoral et de l'exploitation des océans (pêcheries et autres ressources halieutiques incluant l'aquaculture marine et littorale, ressources (minérales, pétrolières, tourisme). Il interfère avec la gestion portuaire et le droit militaire.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Bibliographie

  • René-Jean Dupuy, Daniel Vignes, Mohamed Bennouna, Traité du nouveau droit de la mer, publié par Economica, 1985, ISBN 271780935X, 9782717809350, 1447 pages
  • Alain Le Bayon, Dictionnaire de droit maritime, 280p, paru chez PUF, le 01/08/2004
  • Droits maritimes Ouvrage collectif autour de Jean-Pierre Beurier, 1008 pages, Ed : Dalloz-Sirey, 2005, ISBN 2247058205, ISBN 978-2247058204
  • Cécile De Cet Bertin, Introduction au droit maritime, Ed Ellipses, 2008 (Collection : Mise au point, 160 p. ISBN:978-2-7298-3587-3)

[modifier] Liens externes


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