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Ouvroir de droit potentiel

L'Ouvroir de droit potentiel, désigné par son acronyme OuDroPo,, est un groupe de juristes qui souhaitent créer du droit à partir de contraintes. Il a été créé sur le modèle de L'OuLiPo et appartient à la série des Ouxpo— prononcé « Ou-X-Po », le X étant généralement remplacé par une syllabe articulable tel que OuMuPo (musique) ou OuBaPo(bande-dessinée). L’Oudropo a été fondé à l’université Paris 1 en octobre 2013 au sein d’un séminaire de théorie du droit.

Historique[modifier | modifier le code]

Présentation[modifier | modifier le code]

OUDROPO,, s’écrit avec deux virgules en référence à la 'pataphysique qui s’écrit avec une apostrophe. Il s’agit de créer du droit tel que des normes, des actes juridiques ou des personnes juridiques à partir de contraintes. Il peut s’agir de se fixer des contraintes d’interprétation telles que la suppression de la ponctuation dans une disposition ou le remplacement des substantifs ou des adverbes par des synonymes. Il peut aussi s’agir d’une composition juridique qui vise à créer de nouveaux concepts juridiques à partir de mots nouveaux ou de mots du langage courant.

Fondation[modifier | modifier le code]

Le travail de l’OUDROPO,, est collectif et est fondé sur le débat. Des Oudropotes arrivent aux réunions avec des propositions de contrainte qu’ils mettent en œuvre eux-mêmes ou font mettre en oeuvre par d’autres. Ils peuvent aussi faire des propositions de contrainte par courriel. Les propositions sont discutées et peuvent être ensuite codifiées dans un Code civil oudropien. Des ateliers de création juridique existent ailleurs dans le monde (au Brésil Université de Rio, département de Philosophie du droit, en Hollande : Sam Muller, directeur du “Hague institute for the internationalization of law, innovative justice”; c’est une approche que l’on pourrait qualifier de managériale de l’innovation liée à la banque mondiale et ayant pour but de créer un réseau de l’innovation légale dans le but de partager des bonnes pratiques).

La méthode de l’OuDroPo,, et le groupement qui la développe se sont formés dans le cadre d'un séminaire doctoral de théorie du droit à l'université Paris 1. Les buts en sont multiples : créer des normes pour mieux les comprendre, il s'agit alors d'un but pédagogique et de recherche. Il s'agit aussi de disposer d'un outil pour débloquer un nœud juridique, trouver une nouvelle interprétation ou un nouveau concept. Il s'agit aussi de prendre au sérieux le mouvement Droit et Littérature dans le contexte français. L'OuLiPo est une spécificité française comme la 'pataphysique. Le droit français reconnu au plan international comme source d'inspiration se devait, dans cette perspective, d'avoir un OuDroPo,,. Il s'agit aussi d'une manière de simuler du droit. Il se pourrait, dés lors, qu'il s'agisse d'une version française des fameuses cliniques du droit (travail des étudiants sur le terrain notamment en faveur de populations démunies) et autres moots (procès simulés provenant des Etats-Unis). Isidore Isou, le créateur du lettrisme, avait imaginé une association de création du droit en 1986 « Les principes d’une association du droit créateur ».

Contraintes[modifier | modifier le code]

1er exemple : interprétation d’une disposition juridique.

L’article 1382 du Code civil : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » peut devenir en utilisant des synonymes : « Toute affaire quelconque d’un type, qui cause à un autre un dégât, oblige celui par la bévue duquel il est arrivé à le réparer ».

2° exemple création du concept juridique de fantôme.

La notion de fantôme mérite d’être créée en droit car il existe plusieurs applications analogues] : la société fantôme, le membre fantôme (quand on perd un doigt par exemple), un article fantôme (annulé mais encore appliqué), un amendement fantôme (dans la constitution américaine) ou les fantômes de la République (enfant né à l’étranger d’une mère dite porteuse et qui n’ont pas de filiation reconnue en France). Un fantôme au sens juridique est donc une entité qui n’existe pas mais qui produit des effets juridiques.

Organisation[modifier | modifier le code]

Réunions[modifier | modifier le code]

L'Oudropo,, se réunit une fois par mois, un mardi à 14 h, à l’université Paris 1 à l’occasion des séminaires doctoraux de théorie du droit privé, 4 rue Valette dans le 5° arrondissement, salle des professeurs ou salle des séminaires.

Membres[modifier | modifier le code]

Membres d’honneur (dit individu de dignité)[modifier | modifier le code]

M. Paul Le Cannu (d’ascendance pataphysicienne)

Membres fondateurs (dits novateur et pionnier)[modifier | modifier le code]

Pierre-Yves Verkindt; Lisa Carayon; Julie Mattiussi; Han Han; Louise Scalbert; Sacha Kersting; Angelin Leandri; David Linxin; Alicia Mazouz; Léonard de Vareilles Sommières; Nadia Gssime; Licia Bosco; Laura Champain; Sarah Elkaïm; Ernest Akuesson; Emmanuel Jeuland; Eddy Nguiffeu; José Milingo.

Livres[modifier | modifier le code]

Publications collectives de l'Oudropo[modifier | modifier le code]

Les nouveaux rapports de droit, E. Jeuland et S. Messaï, dir. éd. IRJS, 2012, (recherche sur les concepts de relation, de rapport et de liens).

Travail en cours : un code civil oudropien et un dictionnaire oudropien[modifier | modifier le code]

D'autres livres oudropiens[modifier | modifier le code]

Par Emmanuel Jeuland :

La fable du ricochet, Mare et Martin, 2009 fondée sur la contrainte du mot ricochet.

Articles[modifier | modifier le code]

Par Emmanuel Jeuland :

L’émergence de la notion de juge naturel consulaire selon la méthode de l’OUDROPO, in Mélanges en l’honneur de Paul Le Cannu, Dalloz, LGDJ, Lextenso, 2014, p.155 s.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

OUDROPO sur le site de l’IRJS Université Paris 1 au sein du département justice et procès, site officiel de l'OuDropo

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