Étiquette-énergie

L'étiquette-énergie est une fiche destinée au consommateur qui résume les caractéristiques d'un produit, en particulier ses performances énergétiques, afin de faciliter le choix entre différents modèles.

L'efficacité énergétique de l'appareil est évaluée en termes de classes d'efficacité énergétique notées de A+++ à D ou G. La classe A+++ est celle au rendement optimal, G la moins efficace. Cependant toutes les catégories d'appareil ne comportent pas encore les classes A+ à A+++.

Introduit en 1992 pour la plupart des appareils électroménagers, le principe a depuis été étendu à d'autres domaines comme l'automobile et l'immobilier pour permettre au consommateur de comparer plus facilement les performances environnementales d'un produit et l'inciter à se tourner vers les moins énergivores.

Depuis le 1^er mars 2021, une nouvelle étiquette remplace l'ancienne sur cinq groupes d'appareil^[1]^,^[2] :

lave-vaisselle ;
lave-linge et lave-linge séchant;
réfrigérateurs/congélateurs ;
ampoules ;
Téléviseurs et écrans.

Les performances de ces appareils s'étant grandement améliorées, les anciennes étiquettes étaient devenues désuetes.

Contexte juridique[modifier | modifier le code]

À la suite de la directive 92/75/CEE du Conseil du 22 septembre 1992, la plupart des appareils électroménagers, les ampoules électriques doivent avoir une étiquette-énergie.

Les modalités par type d'appareil sont décrites dans un ensemble de directives de la Commission :

Réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés: 94/2/CE, 2003/66/CE,
Lave-linge, sèche-linge et appareils combinés : 95/12/CE, 95/13/CE, 96/60/CE, 96/89/CE,
Lave-vaisselle domestiques : 97/17/CE, 1999/9/CE,
Fours domestiques : 2002/40/CE.
Climatiseurs domestiques : 2002/31/CE,
Ampoules électriques : 98/11/CE.

Dans le cadre de la directive EUP (Energy Using Products), la Commission Européenne a décidé la mise en place à partir de 2011 d'une nouvelle étiquette énergie. Celle-ci sera commune aux 27 pays de l'Union Européenne, plus lisible grâce à l'utilisation de logos facilement identifiables et introduisant les classes A+, A++ et A+++.

L'article 9, paragraphes 1 et 2, de la directive 2010/30/UE9 sur l’étiquetage énergétique devait être modifié par une future directive (en projet^[3]).

Histoire[modifier | modifier le code]

En 2021 apparaît l'utilisation de code QR^[4].

Révision[modifier | modifier le code]

Prévue de 2019 à 2030, une simplification de l'étiquette-énergie doit supprimer les catégories supérieures à A (A+, A++ et A+++)^[5]. En effet, pour les réfrigérateurs par exemple, les appareils classés de A à G ne peuvent déjà plus être vendus ; le consommateur est donc induit en erreur vis à vis des performances énergétiques d'un réfrigérateur A+^[5]. Les exigences seront désormais rendues plus sévères dès que 30 % des appareils vendus seront classés A ou que 50 % seront classés A ou B^[5].

Tous les nouveaux appareils sur le marché seront enregistrés dans une base de données en ligne, afin d'améliorer la transparence et faciliter la surveillance par les pays. Car, selon la Commission européenne, de 10 à 25 % des produits mis sur le marché ne seraient pas conformes aux exigences d’étiquetage énergétique en raison de contrôles insuffisants^[5].

Depuis mars 2021, les sept classes énergétiques vont à nouveau de A à G. L’échelle colorée reste identique. Dans ce nouveau classement, la classe A est la plus performante et la classe G la plus énergivore^[6].

Appareils électroménagers[modifier | modifier le code]

Étiquette[modifier | modifier le code]

Les étiquettes-énergie comprennent au moins quatre parties :

Les références de l'appareil : dans cette partie figurent les références précises de l'appareil, du modèle et du fabricant.
La classe énergétique : un code couleur associé à une lettre (de A++ à G) qui donne une idée de la consommation d'énergie d'un appareil électroménager.
Consommation, efficacité, capacité, etc : cette partie regroupe diverses informations suivant le type d'appareil.
Le bruit : le bruit émis par l'appareil est inscrit en décibels.

Réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés[modifier | modifier le code]

Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de réfrigérateur, comprenant les petits réfrigérateurs installés sous les plans de travail, les réfrigérateurs classiques une porte, les réfrigérateurs combinés deux portes et les réfrigérateurs grand volume dit frigo américain, comporte les informations suivantes :

L'inclusion d'un code QR;
le nom du fabricant;
la référence du modèle;
la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G);
la consommation électrique en kWh/annum (par an);
le volume du compartiment congélateur, en litres;
le volume du compartiment réfrigérateur, en litres;
Les émissions de bruit en décibels et la classe de bruit, de A à D;
Dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Il n'y a pas d'équivalence directe entre la consommation électrique et la catégorie d’efficacité énergétique, celle-ci dépendant aussi du type de réfrigérateur (un petit réfrigérateur peu performant consommera moins qu'un frigo american efficace).

Lave-linge[modifier | modifier le code]

Étiquette
Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de lave-vaiselle comporte les informations suivantes :

L'inclusion d'un code QR;
le nom du fabricant;
la référence du modèle;
la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G);
la consommation électrique du programme Éco 40-60 pour 100 cycles en kWh;
la capacité maximum en kg;
la durée du programme Éco 40-60 à la capacité maximum, en heures et minutes;
la consommation d'eau par cycle du programme Éco 40-60, en litres;
la performance de l'essorage (de A à G)^[7];
les émissions du bruit le plus important (en décibels et la classe de bruit, de A à D);
dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Lave-linge séchant[modifier | modifier le code]

Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de Lave-linge sèchant comporte les informations suivantes :

L'inclusion d'un code QR;
le nom du fabricant;
la référence du modèle;
(côté gauche) la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G) pour un cycle de lavage et séchage;
(côté droit) la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G) pour un cycle de lavage;
(côté gauche) la consommation électrique pour 100 cycles de lavage et séchage en kWh;
(côté droit) la consommation électrique pour 100 cycles de lavage en kWh;
(côté gauche) la capacité maximum en kg pour un cycle de lavage et séchage;
(côté droit) la capacité maximum en kg pour un cycle de lavage;
(côté gauche) la consommation d'eau en litres pour un cycle de lavage et séchage;
(côté droit) la consommation d'eau en litres pour un cycle de lavage;
(côté gauche) la durée du programme à la capacité maximum, en heures et minutes pour un cycle de lavage et séchage;
(côté droit) la durée du programme à la capacité maximum, en heures et minutes pour un cycle de lavage;
la performance de l'essorage (de A à G);
les émissions du bruit le plus important (en décibels et la classe de bruit, de A à D);
dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Lave-vaisselle[modifier | modifier le code]

Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de lave-vaiselle comporte les informations suivantes :

L'inclusion d'un code QR;
le nom du fabricant;
la référence du modèle;
la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G);
la consommation électrique du programme ÉCO pour 100 cycles en kWh;
la capacité en nombre de couverts standard du programme ÉCO;
la consommation d'eau par cycle du programme ÉCO, en litres;
la durée du programme ÉCO, en heures et minutes;
Les émissions de bruit en décibels et la classe de bruit, de A à D;
Dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Fiabilité des classes de lavage et de séchage[modifier | modifier le code]

Une étude comparative de laboratoires de tests attribuant les classes d'efficacité aux lave-vaisselles a été effectuée en 2009 afin d'évaluer la répétabilité et la reproductibilité de la dernière version de la norme de test EN 50242, datant de mars 2008. D'après cette étude, les résultats des tests varient entre les laboratoires de la valeur d'une classe pour la consommation d'énergie et de trois classes pour l'efficacité de lavage et celle de séchage^[8].

Fours électriques[modifier | modifier le code]

On retrouve sur l'étiquette :

l'efficacité classée de A à G,
la consommation d’énergie (four conventionnel) en kWh,
la consommation d’énergie (four à air pulsé) en kWh,
le volume de l’appareil en ℓ,
le type (petit/moyen/grand).

L’efficacité énergétique est ici le rapport entre l'électricité absorbée et la chaleur obtenue. Elle augmente donc quand la valeur du rendement diminue. On peut noter que les échelles d'efficacité glissent en fonction du type de four.

Type de four	A	B	C	D	E	F	G
Petits (de 12 à 35 ℓ)	<0,60	<0,80	<1,00	<1,20	<1,40	<1,60	>1,60
Moyens (de 35 à 65 ℓ)	<0,80	<1,00	<1,20	<1,40	<1,60	<1,80	>1,80
Grands (65 ℓ et plus)	<1,00	<1,20	<1,40	<1,60	<1,80	<2,00	>2,00

Les classes énergétiques des fours sont définies par l'annexe IV de la Directive 2002/40/CE^[9].

Téléviseurs et écrans[modifier | modifier le code]

Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de téléviseur et écran comporte les informations suivantes :

L'inclusion d'un code QR;
le nom du fabricant;
la référence du modèle;
la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G);
la consommation électrique en kWh/pour 1 000 heures en mode SDR;
la consommation électrique en kWh/pour 1 000 heures en mode HDR avec sa catégorie d’efficacité énergétique (de A à G), mais sans les couleurs;
Les caractéristiques physiques de l'écran : diagonale en cm et en pouces, résolution verticale et horizontale en pixels.
Dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Il n'y a pas d'équivalence directe entre la consommation électrique et la catégorie d’efficacité énergétique, celle-ci dépendant des dimensions de l'écran (un petit écran peu performant pourra consommer moins qu'un écran de grande taille avec un bon indice).

Aspirateurs[modifier | modifier le code]

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On retrouve sur l'étiquette, obligatoire de septembre 2014^[10] à janvier 2019^[5]^,^[11] :

la classe d’efficacité énergétique de A à G,
la consommation annuelle moyenne d’énergie en kWh,
la classe de performance de nettoyage sur tapis,
la classe de performance de nettoyage sur sols durs,
la classe d'émission de poussière (particules d'une taille comprise entre 0,3 et 10 μm),
le niveau de puissance acoustique en dB (mesuré sur du tapis).

Lors de l'introduction en 2014 puis à partir de 2017, les aspirateurs doivent répondre à des critères minimums^[12]. Les aspirateurs d'une puissance supérieure à respectivement 1 600 watts puis 900 watts sont notamment interdits.

Annulation[modifier | modifier le code]

À la suite d'une saisie du tribunal de l’Union européenne par Dyson en 2005, celui-ci a annulé le règlement sur l’étiquetage énergétique des aspirateurs^[5]. En effet, les aspirateurs étaient notamment testés avec leur sac ou bac vide, ce qui n'était pas représentatif des conditions normales d’utilisation^[5]^,^[11].

Une révision de l'étiquette-énergie des aspirateurs est prévue entre 2021 et 2025^[5].

Climatiseurs[modifier | modifier le code]

L’efficacité énergétique est ici le rapport entre le refroidissement obtenu et l'électricité consommée. Elle croît donc avec la valeur du rendement. On peut noter que les échelles d'efficacité glissent en fonction du type de climatiseur.

Type de climatiseur		A	B	C	D	E	F	G
Appareils refroidis à l'air	Split / multi-split / split mobiles	>3,20	>3,00	>2,80	>2,60	>2,40	>2,20	<2,20
	Monoblocs à double conduit (pour fenêtre ou mur)	>3,00	>2,80	>2,60	>2,40	>2,20	>2,00	<2,00
	Monoblocs à simple conduit (mobiles)	>2,60	>2,40	>2,20	>2,00	>1,80	>1,60	<1,60
Appareils refroidis à l'eau	Split	>3,60	>3,30	>3,10	>2,80	>2,50	>2,20	<2,20
Appareils refroidis à l'eau	Monoblocs	>4,40	>4,10	>3,80	>3,50	>3,20	>2,90	<2,90

Pour les climatiseurs en mode chauffage, les valeurs sont alors des coefficients de performance d'harmonisation :

Type de climatiseur		A	B	C	D	E	F	G
Appareils à l'air	Split	>3,60	>3,40	>3,20	>2,80	>2,60	>2,40	<2,40
	Monobloc double conduit	>3,40	>3,20	>3,00	>2,60	>2,40	>2,20	<2,20
	Monobloc simple conduit	>3,00	>2,80	>2,60	>2,40	>2,10	>1,80	<1,80
Appareils à l'eau	Split	>4,00	>3,70	>3,40	>3,10	>2,80	>2,50	<2,50
Appareils à l'eau	Monobloc	>4,70	>4,40	>4,10	>3,80	>3,50	>3,20	<3,20

Sur chaque étiquette on trouve :

la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G),
la consommation électrique (en kWh),
la puissance frigorifique (en kW),
le type de refroidissement (à eau, à air...),
les indicateurs de chauffe (si l'appareil est pourvu d'une fonction de réchauffement),
le bruit (facultatif).

Les classes énergétiques des climatiseurs sont définies par l'annexe IV de la Directive 2002/31/CE^[13].

Lampes électriques domestiques[modifier | modifier le code]

Depuis le 1^er septembre 2021, chaque étiquette de lampe électrique domestique, comprenant les lampes à bulbe (halogène, fluocompacte, etc.) ou les LED, comporte les informations suivantes ^[14] :

le nom du vendeur;
la référence du modèle;
la catégorie d’efficacité énergétique (de A à G);
la consommation électrique de la lampe en kWh pour 1 000 heures;
L'inclusion d'un code QR;
Dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

La classe d'efficacité énergétique des sources lumineuses, indiquée dans le second tableau ci-dessous, est calculée en divisant le flux lumineux utile déclaré ${\phi }$ (exprimé en lm) par la consommation électrique en mode allumé ${P}$ (exprimée en W) et en multipliant par le facteur de l'efficacité totale de l'équipement $F_{TM}$

Type de source lumineuse	$F_{TM}$
non dirigée fonctionnant sur le secteur	1,000
non dirigée ne fonctionnant pas sur le secteur	0,926
dirigée fonctionnant sur le secteur	1,176
dirigée ne fonctionnant pas sur le secteur	1,089

, selon la formule suivante ^[15]:

$\eta _{TM}{\text{ (lm/W)}}={\Big (}{\frac {\phi }{P}}{\Big )}\times F_{TM}$

La catégorie d'efficacité est obtenue à l'aide de cette table à partir du résultat $\eta _{TM}$ du calcul ci-dessus :

A	B	C	D	E	F	G
≥210	>185	>160	>135	>110	>85	<85

Exemple : 500 lm pour 3.5 W

Type de source lumineuse	Calcul	Résultat	Classe
non dirigée fonctionnant sur le secteur	500 / 3.5 * 1,000	142	D
non dirigée ne fonctionnant pas sur le secteur	500 / 3.5 * 0,926	132	E
dirigée fonctionnant sur le secteur	500 / 3.5 * 1,176	168	C
dirigée ne fonctionnant pas sur le secteur	500 / 3.5 * 1,089	155	D

Voitures[modifier | modifier le code]

Pour les voitures, ce n'est plus l’efficacité énergétique qui est indiquée dans l'échelle mais le niveau de rejet de CO₂ exprimé en grammes par kilomètre parcouru. L'objectif est d'orienter prioritairement les consommateurs vers les voitures les moins émettrices de gaz à effet de serre et de CO₂ en particulier, et de supprimer progressivement, faute de demande, les véhicules les plus émetteurs.

A	B	C	D	E	F	G
<100	<120	<140	<160	<200	<250	>250

Les autres informations répertoriées sur l'étiquette-énergie sont suivant les pays :

la marque,
le modèle,
la version,
l'énergie,
le type de transmission,
le poids,
les différentes consommations de carburant,
- la consommation mixte,
- la consommation urbaine,
- la consommation extra-urbaine,
la quantité de CO₂ rejeté en g/km.

En France, depuis le 1^er juillet 2006, les voitures dont les émissions de CO₂ sont supérieures à 200 g/km subissent une taxe additionnelle de 2 €/g jusqu'à 250 g/km sur leur carte grise^[16]. Au-delà, le tarif passe à 4 €/g de CO₂.

Toujours dans le cadre de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, en 2008, un système de bonus/malus écologique a été instauré en France, ce qui lui a permis de s'installer à la 2^e place derrière le Portugal avec une moyenne annuelle à 140 g/km de CO₂ (resp. 138), s'alignant sur l'objectif d'émissions en Europe, la moyenne européenne s'établissant à 154 g/km de CO₂. Un nouvel objectif à 120 g/km de CO₂ est visé pour 2012-2015, la cible à long terme étant de 95 g/km de CO₂ d'ici 2020^[17].

Pneus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Étiquetage des pneumatiques.

La législation européenne impose, depuis le 1^er novembre 2012, un étiquetage des pneumatiques des véhicules de tourisme et les utilitaires, à la suite d'une loi votée en novembre 2009^[19].

À partir du 1^er mai 2021, une nouvelle étiquette remplace la précédente^[20]. Celle-ci comporte :

L'inclusion d'un code QR;
Le nom du fabricant;
Le type de pneu;
Les dimensions du pneu, par exemple 195/65R15 91 H;
Le classement du pneu (C1^[21], C2 ou C3) ;
La classe d’efficacité en carburant et coefficient de résistance au roulement, sur une échelle de A à E (les lettres F et G ont été supprimées);
La classe d’adhérence sur sol mouillé, sur une échelle de A à E (les lettres F et G ont été supprimées);
La classe (A, B ou C) et valeur mesurée du bruit de roulement externe en décibels;
Optionnellement, si le pneumatique satisfait aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur la neige, l'étiquette possède le second pictogramme dans le bas de l'exemple;
Optionnellement, si le pneumatique satisfait aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur le verglas, l'étiquette possède le troisième pictogramme dans le bas de l'exemple;
Dans le coin en bas à droite, le numéro de série du règlement.

Biens immobiliers[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Diagnostic de performance énergétique.

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ « Une nouvelle étiquette énergie pour l'équipement de la maison » (consulté le 18 aout 2022)
↑ « La nouvelle étiquette énergie facilite le choix » (consulté le 18 aout 2022)
↑ Bruxelles, le 22.6.2011 COM(2011) 370 final 2011/0172 (COD) Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétique et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE
↑ https://ec.europa.eu/info/energy-climate-change-environment/standards-tools-and-labels/products-labelling-rules-and-requirements/energy-label-and-ecodesign/product-database/qr-code-new-energy-label_fr
↑ ^{a b c d e f g et h} « Aspirateurs – L’étiquette énergie annulée par le tribunal de l’Union… », sur www.quechoisir.org (consulté le 10 janvier 2021)
↑ « Classe énergétique : fini les « + », le label de A à G fait son grand retour »
↑ Classe d'efficacité de l'essorage:
* A = taux résiduel d'humidité < 45 %.
* B = taux résiduel d'humidité < 54 %.
* C = taux résiduel d'humidité < 63 %.
* D = taux résiduel d'humidité < 72 %.
* E = taux résiduel d'humidité < 81 %.
↑ [PDF]« Report on the Dishwasher Round Robin Test 2009 », Institut für Landtechnik - Universität Bonn, 2009 (consulté le 3 mars 2011), p. 49
↑ Directive 2002/40/CE de la Commission du 8 mai 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique
↑ Règlement délégué (UE) n ° 665/2013 de la Commission du 3 mai 2013 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des aspirateurs Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, 13 juillet 2013 (lire en ligne)
↑ ^{a et b} « Étiquette-énergie : les (non) réactions à la victoire de Dyson », sur www.lesnumeriques.com, 18 février 2019 (consulté le 10 janvier 2021)
↑ (en) Commission Regulation (EU) No 666/2013 of 8 July 2013 implementing Directive 2009/125/EC of the European Parliament and of the Council with regard to ecodesign requirements for vacuum cleaners Text with EEA relevance, 13 juillet 2013 (lire en ligne)
↑ Directive 2002/31/CE de la Commission du 22 mars 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des climatiseurs à usage domestique
↑ (en) « EU, Energy label, Lighting », 2021 (consulté le 29 juillet 2022)
↑ « étiquetage énergétique des sources lumineuses », 2019 (consulté le 29 juillet 2022)
↑ Calcul de la surtaxe carte grise
↑ Véhicules particuliers en France - 2009, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, avril 2009 - 21x29,7 - 44p.
↑ Étiquette des pneumatiques : qu'est ce qui change au 1^er mai ?, Caradisiac, 1^er mai 2021 (consulté le 30 juillet 2022).
↑ Règlement (CE) n^o 222/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l’étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant et d’autres paramètres essentiels [PDF], Europa, 22 décembre 2009.
↑ Journal officiel de l'Union européenne, « Règlement (UE) 2020/740 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 2020 sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres modifiant le règlement (UE)2017/1369 et abrogeant le règlement (CE) nº 1222/2009 », sur eur-lex.europa.eu, 5 juin 2020 (consulté le 31 juillet 2022).
↑ Les pneumatiques de la classe C1 correspondent aux «pneumatiques pour voitures particulières» selon la norme ISO 4000-1:2010.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Liens EUR-Lex

[1] « Une nouvelle étiquette énergie pour l'équipement de la maison » (consulté le 18 aout 2022)

[2] « La nouvelle étiquette énergie facilite le choix » (consulté le 18 aout 2022)

[3] Bruxelles, le 22.6.2011 COM(2011) 370 final 2011/0172 (COD) Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétique et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE

[4] ttps://ec.europa.eu/info/energy-climate-change-environment/standards-tools-and-labels/products-labelling-rules-and-requirements/energy-label-and-ecodesign/product-database/qr-code-new-energy-label_fr

[:0-5] {a b c d e f g et h} « Aspirateurs – L’étiquette énergie annulée par le tribunal de l’Union… », sur www.quechoisir.org (consulté le 10 janvier 2021)

[6] « Classe énergétique : fini les « + », le label de A à G fait son grand retour »

[7] Classe d'efficacité de l'essorage:
* A = taux résiduel d'humidité < 45 %.
* B = taux résiduel d'humidité < 54 %.
* C = taux résiduel d'humidité < 63 %.
* D = taux résiduel d'humidité < 72 %.
* E = taux résiduel d'humidité < 81 %.

[8] [PDF]« Report on the Dishwasher Round Robin Test 2009 », Institut für Landtechnik - Universität Bonn, 2009 (consulté le 3 mars 2011), p. 49

[9] Directive 2002/40/CE de la Commission du 8 mai 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique

[10] Règlement délégué (UE) n ° 665/2013 de la Commission du 3 mai 2013 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des aspirateurs Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, 13 juillet 2013 (lire en ligne)

[:1-11] {a et b} « Étiquette-énergie : les (non) réactions à la victoire de Dyson », sur www.lesnumeriques.com, 18 février 2019 (consulté le 10 janvier 2021)

[12] (en) Commission Regulation (EU) No 666/2013 of 8 July 2013 implementing Directive 2009/125/EC of the European Parliament and of the Council with regard to ecodesign requirements for vacuum cleaners Text with EEA relevance, 13 juillet 2013 (lire en ligne)

[13] Directive 2002/31/CE de la Commission du 22 mars 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des climatiseurs à usage domestique

[EU_Lighting-14] (en) « EU, Energy label, Lighting », 2021 (consulté le 29 juillet 2022)

[étiquetage_énergétique-15] « étiquetage énergétique des sources lumineuses », 2019 (consulté le 29 juillet 2022)

[16] Calcul de la surtaxe carte grise

[17] Véhicules particuliers en France - 2009, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, avril 2009 - 21x29,7 - 44p.

[changement-18] Étiquette des pneumatiques : qu'est ce qui change au 1^er mai ?, Caradisiac, 1^er mai 2021 (consulté le 30 juillet 2022).

[19] Règlement (CE) n^o 222/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l’étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant et d’autres paramètres essentiels [PDF], Europa, 22 décembre 2009.

[20] Journal officiel de l'Union européenne, « Règlement (UE) 2020/740 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 2020 sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres modifiant le règlement (UE)2017/1369 et abrogeant le règlement (CE) nº 1222/2009 », sur eur-lex.europa.eu, 5 juin 2020 (consulté le 31 juillet 2022).

[21] Les pneumatiques de la classe C1 correspondent aux «pneumatiques pour voitures particulières» selon la norme ISO 4000-1:2010.

[1]

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