Droit des gens

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Le droit des gens est une traduction du latin jus gentium[1] (gens, gentis, signifiant « nation », « peuple ») qui désigne soit les droits minimums accordés aux membres des peuples étrangers pris individuellement, y compris ennemis (devenus les droits de l’homme), soit le droit des nations étrangères prises collectivement.

Ce terme désigne donc aussi le droit naturel et le droit international, c’est-à-dire le droit des Nations : il faut comprendre en réalité qu’il détermine les rapports entre les peuples du point de vue de la communauté politique qu’ils forment, du point de vue des États. On devrait donc dire, avec Kant, pour éviter toute ambiguïté avec le sens de gens, homme ou personne, le droit des États. Gens et nations doivent être pris au sens d’État ce qui n’est pas évident du point de vue de la langue française qui distingue ces termes.

Cette expression est toujours usitée dans certains espaces francophones, tels que la Belgique.

Le jus gentium à Rome[modifier | modifier le code]

Jusqu'à l'édit de Caracalla de 212, qui accorde la citoyenneté romaine à tous les hommes libres, le droit romain distinguait les citoyens romains des pérégrins, qui étaient des hommes libres non citoyens. Le jus gentium fut ainsi développé par les préteurs pérégrins, créés en 242 av. J.-C.[2], afin de régler les litiges opposant citoyens et étrangers, notamment dans le cadre commercial : c'était ainsi un véritable droit commercial qui se développa aux côtés du ius civile, applicable aux litiges entre citoyens.

Un type de préteur spécifique, le « préteur pérégrin », fut créé par une loi afin de trancher ces litiges commerciaux. Peu à peu, néanmoins, les juristes intégrèrent le ius gentium au ius civile, ce qui favorisa un assouplissement des règles strictement ritualisées de ce dernier.

Les juristes romains se sont demandé pourquoi le ius gentium (les lois qui s'appliquent aux citoyens romains et aux pérégrins) était généralement accepté par tous ceux qui vivaient dans l'Empire romain. Leur conclusion était que ce droit a un sens pour une personne raisonnable et ainsi est suivi. On a donc appelé tout droit qui aurait un sens pour une personne « normale » le ius naturale (« droit naturel »).

L’esclavage faisait partie du ius gentium de l’Empire, car, selon l’opinio juris, l’esclavage était connu et accepté comme un fait dans toutes les parties du monde connu.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Attention : le jus gentium concerne le droit commun aux êtres humains quelle que soit la Nation à laquelle ils appartiennent, tandis que le jus inter gentes désigne le droit entre les Nations, entre les peuples.
  2. Aldo Schiavone, "Ius. L'invention du droit en Occident, Belin, 2008, p. 194-195.

Sources[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]