Docteur (titre)
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- Cet article traite du titre universitaire, pour les homonymes, voir Docteur (homonymie), pour le grade, voir Doctorat, pour le docteur en médecine, voir Médecin.
Docteur est le titre porté par le titulaire du grade académique de docteur (voir doctorat)[1]. Dans certains pays, ce titre est également octroyé par courtoisie et habitude sociale aux médecins (en pratique les internes non encore thésés), même si le diplôme qu'ils obtiennent s'appelle un master en médecine depuis le processus de Bologne (le docteur en médecine faisant désormais référence au troisième cycle universitaire). Mais, dans certains pays, l'obtention du doctorat en médecine étant obligatoire pour exercer, tout médecin ayant fini sa formation est bien docteur en médecine. L'origine du terme de docteur vient du verbe latin docēre qui veut dire « enseigner ». Il a été utilisé comme titre académique honorifique depuis plus d'un millénaire en Europe.
Sommaire |
Emploi du terme [modifier]
Union européenne [modifier]
Il y a eu pendant longtemps différentes pratiques dépendant des pays et de l'époque. Récemment, le processus de Bologne a harmonisé les qualifications, grades, et titres académiques dans l’Union européenne. Désormais, tout citoyen européen détenteur d’un diplôme de docteur d’une université reconnue a le droit de se faire appeler Docteur ou Dr dans toutes communications formelles, légales, et publiées. Lors de correspondances, Dr doit être utilisé à la place de M. ou de Mme. Conformément aux normes internationales, les docteurs peuvent également mentionner leur diplôme après leur nom de famille (PhD ou MD).
Belgique [modifier]
Le titre de docteur est porté par tout détenteur d'un diplôme de docteur mais est assimilé par le grand public au docteur en médecine en raison de l'association courante (phénomène linguistique analogue à celui qui consiste à utiliser le terme bic, une marque, au lieu de stylo à bille).
France [modifier]
En France, une ancienne législation concernant l'exercice illégal de la médecine réservait le titre de docteur précédant le nom de la personne (ex: Dr Dupont) aux seuls médecins, vétérinaires, pharmaciens et dentistes[réf. nécessaire]. La législation française contemporaine ne se prononce pas sur cette question d'usage et réserve le titre de docteur, avant ou après le nom, aux seuls titulaires d'un doctorat, qu'il s'agisse d'un doctorat d'exercice ou d'un doctorat de troisième cycle universitaire. La cours de cassation[2]a néanmoins rappelé avec fermeté en 2009 que le titre de docteur appartenait en premier lieu aux titulaires d'un doctorat de troisième cycle universitaire et que la contestation de ce fait pouvait valoir diffamation[3].
Enfin, le titre de professeur n'est pas un grade universitaire mais un titre d'usage accordé aux personnes du corps des Professeurs des universités dans la nomenclature du statut de la fonction publique. En conséquence, les fonctionnaires de l'enseignement primaire et secondaire ne peuvent porter le titre de professeur qui pour ce qui les concerne renvoie à une fonction et non à un titre. Dans cette hypothèse, l'intéressé se fera appeler M. ou Mme le Professeur Dupond, et non Professeur Dupond, docteur en Z.
Suisse [modifier]
Canada [modifier]
- L’Office québécois de la langue française a émis un avis concernant l’utilisation de l’appellation de docteur :
« Toute personne qui a réussi un programme de doctorat universitaire a le droit de porter le titre de docteur. Toutefois, une récente modification apportée au Code des professions en précise les règles. Le membre d'un ordre professionnel dont le diplôme de doctorat est requis pour la délivrance du permis d'exercice, ou du certificat de spécialité, a le droit d'utiliser le titre de docteur ou l'abréviation du titre avant son nom, mais à la condition d'indiquer immédiatement après son nom le titre réservé aux membres de l'ordre (par exemple, Docteur Pierre Roy, chiropraticien). Celui ou celle dont le diplôme de doctorat n'est pas requis pour la délivrance d'un permis d'exercice peut porter le titre de docteur, mais seulement après son nom et son titre professionnel (par exemple, Colette Paradis, inf., docteure en biologie). Le titre de docteur peut être utilisé sans restriction par les médecins, les dentistes et les vétérinaires.
Au Québec, comme partout ailleurs en Amérique du Nord, le premier grade en médecine est appelé doctorat, mais il n'en demeure pas moins un grade de premier cycle. Les programmes de doctorat de troisième cycle sont sanctionnés par le grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.), ou de docteur selon le cas. »
— Grand dictionnaire terminologique, article docteur.
Article 58.1 du Code des Professions.
Un professionnel qui utilise le titre de « docteur » ou une abréviation de ce titre ne peut le faire que s'il respecte les conditions prévues dans l'un ou l'autre des paragraphes suivants :
- immédiatement avant son nom, s'il est détenteur d'un diplôme de doctorat reconnu valide pour la délivrance du permis ou du certificat de spécialiste dont il est titulaire, par règlement du gouvernement édicté en vertu du premier alinéa de l'article 184, ou d'un diplôme de doctorat reconnu équivalent par le Conseil d'administration de l'ordre délivrant ce permis ou ce certificat, et s'il indique immédiatement après son nom un titre réservé aux membres de l'ordre;
- après son nom, s'il fait suivre ce titre ou cette abréviation de la discipline dans laquelle il détient tout doctorat.
Ceci n'est pas sans poser de problème potentielle puisque les doctorats qui permettent de porter le titre de « Dr » ne sont pas clairement identifiés contrairement à ce qui se passe en Ontario par exemple. Par conséquent un doctorat d'exercice d'une durée de 3 ans pourrait suffire à porter le titre de « Dr » si ce doctorat constituait une exigence afin d'intégrer un ordre professionnel. Un ordre professionnel pourrait très bien décider de modifier l'intitulé d'un diplôme nécessaire afin d'intégrer l'ordre. Par exemple un Bac en X. deviendrait un Doctorat en X., qui constituerait désormais le diplôme requis afin d'intégrer l'ordre X. (le niveau d'étude n'a pas changé, seul l'intitulé du diplôme l'a été).
2000, c. 13, a. 8; 2008, c. 11, a. 1.
- En Ontario, l'utilisation du titre de docteur avant le nom ne peut être porté que par les professionnels mentionnés à l'article 33 de la loi. Ces professionnels sont par ordre alphabétique: les chiropracticiens, les dentistes, les médecins, les optométristes et les psychologues.
temp.caslpo.com/french_site/f_doctor_ps.doc
Important: Au Québec comme en Ontario, l'utilisation du titre de Docteur (Dr.) par les naturopathes, bien que répandu, est tout à fait illégal. Les professionnels ayant droit d'utiliser le titre de Dr. sont explicitement listés. Le fait que le diplôme ou l'accréditation des naturopathes (qui n'a parfois rien d'officielle) se nomme "Docteur Naturopathe" ou "Naturopathic doctor", etc., ne rend pas l'utilisation du titre légale. Il y a la lettre de droit et l'esprit du droit, notons que ces "doctorats" de naturopathe se résument parfois à quelques centaines d'heures de formations (soit même pas l'équivalent d'un diplôme de 1° cycle). L'esprit de la loi est de réserver le titre de Dr. à un certain nombre de professionnels qui possèdent une expertise et un savoir important dans leur discipline (une formation de 3° cycle en psychologie type D.Psy. / Ph.D. ou bien de 1° cycle en médecine et sciences de la santé M.D., D.M.D, etc., ce qui correspond au strict minimum selon les disciplines à 5 années d'études).
États-Unis [modifier]
Aux États-Unis, le titre de Dr est utilisé par les titulaires d'un diplôme de docteur et les doctorants avancés (traduction littérale de "Ph.D. Advanced Candidacy"). Le stade de doctorant avancé signifie que le candidat a satisfait aux épreuves écrites et orales du diplôme doctoral recherché, bien avant la soutenance de thèse ("defence"). Ces épreuves sont administrées sur plusieurs jours: épreuves écrites, avec l'aide autorisée de tiers, lues et corrigées par les jurés de thèse ("dissertation") puis une épreuve orale. Le jury soumet au candidat des questions orales relatives à ses écrits. Des félicitations peuvent être émises par les jurés sur la prestation orale du candidat. Le candidat porte dès ce moment le titre de "Dr" ainsi que le montrent les correspondances académiques et professionnelles qu'il reçoit. La soutenance de thèse ("defence") et la délivrance du diplôme doctoral n'est donc pas une condition nécessaire pour porter le titre de "Dr" aux Etats-Unis. Il suffit d'être accepté au stade de "Ph.D. Advanced Candidacy". Il est mentionné en préfixe (par exemple Dr John Smith). Les américains mentionnant également leur diplôme en suffixe, on trouve souvent les lettres Ph.D. pour philosophiæ doctor (par exemple Dr John Smith, Ph.D. ou John Smith, Ph.D.), MD pour Doctor of Medicine, PsyD pour un psychologue (par exemple Dr John Smith, MD ou John Smith, MD).
Féminisation du terme [modifier]
Selon l'Académie française, l'unique forme correcte est un docteur, ce mot n'admettant pas de féminin et pouvant être indifféremment appliqué (avec son genre toujours masculin) aux représentants des deux sexes.
Néanmoins, certains recommandent l'emploi de une docteure, une docteur, ou une doctoresse.
L'emploi de une docteure est aujourd'hui recommandé par les gouvernements en France[4] et au Québec[5]. Cependant l'Académie française considère que ce mot est un barbarisme, car, selon elle, seuls les mots en -eur dérivant d'un comparatif latin admettent un féminin en -eure (comme prieur, prieure, du comparatif latin prior).
Les formes une docteur ou une doctoresse sont recommandées par le gouvernement de la Communauté française en Belgique[6]. En Suisse romande doctoresse (et l'abréviation Dresse.) est largement utilisé sur les documents publics.
Le terme doctoresse, souvent employé pour désigner l'épouse d'un chirurgien[7], est vieilli.
Notes et références [modifier]
- Décret de Bologne : Article 17
- Cass. crim. 20 janvier 2009, n° 07-88122 - non publié disponible en fac similé
- Commentaire sur Cass. crim. 20 janvier 2009, n° 07-88122
- Circulaire du 11 mars 1986 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre (Journal Officiel, Mars 1986, p. 4267), Journal Officiel du 6 mars 1998, p. 3565, Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale du 9 mars 2000
- Banque de dépannage linguistique, Office québécois de la langue française
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 décembre 1993 établissant les règles de féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
- Rapport sur la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
