Discussion Projet:Intercommunalités de France/Archives 4

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Bonjour,

Je vous informe qu'une discussion se tient actuellement sur WP:Demande de renommage afin de déterminer s'il faut un ou deux articles. Cordialement, — Jules ^Discuter 2 janvier 2015 à 17:55 (CET)

liens mort en série

Les liens du type http://www.eure.pref.gouv.fr/categorie/departement/intercommunalite/epci/epcirenseignement.php?codesiren=242700573 que l'on trouve dans l'onglet liens externes sur Communauté d'agglomération d'Évreux et bcp d'autres je suppose ne fonctionne plus. 90.22.45.220 (discuter) 20 janvier 2015 à 08:12 (CET)

Effectivement. Le lien à mettre en remplacement pour donner une référence à la composition de l'EPCI est : http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=242700573 Roland45 (discuter) 20 janvier 2015 à 09:00 (CET)

Pourra-t-on faire cela par un bot? --Havang(nl) (discuter) 20 janvier 2015 à 12:02 (CET)

Mise à jour interco 2014

Bonjour,

Je me suis récemment rendu compte que la Communauté de communes Chinon, Vienne et Loire, créée l'an dernier, ne disposait pas d'article et que les infoboxes des communes concernées n'étaient pas à jour. Sans doute manque-t-on de contributeurs intéressés à la fois par l'Indre-et-Loire et par l'intercommunalité…

Du coup, je me suis mis en tête de traquer s'il y avait d'autres retards de mise à jour, mais ça me semble un peu fastidieux. Il me semblait qu'un tableau de suivi avait été mis en place l'an dernier mais je ne le retrouve pas. Est-ce que ça parle à quelqu'un ?

D'avance, merci,

Pymouss |Parlons-en| 29 janvier 2015 à 13:26 (CET)

Ça ne me dit rien. Une possibilité serait de consulter l'ensemble des articles commençant par « Liste des intercommunalités d… », à condition qu'ils aient été mis à jour au fur et à mesure, ce dont je doute malheureusement. Sinon, j'ai déjà vu des cartes par départements en recherchant sur internet « intercommunalités d… ». Pour l'Indre-et-Loire, il y a cette carte à jour. En Loir-et-Cher, l'article sur la communauté de communes Val de Cher - Controis n'a pas été créé mais a été renommé depuis l'ancienne communauté de communes du Controis, une des deux anciennes intercommunalités qui la composent, ce qui n'est pas logique. Père Igor (discuter) 29 janvier 2015 à 19:44 (CET)

Bonjour. Les articles figurant dans la Catégorie:Liste d'intercommunalités en France ont été actualisés sur la base de la liste au 01/01/2014 pour les départements 45 à 82 (avec une insertion d'un tableau du type de celui dans Liste des intercommunalités du Loiret). Au passage vous noterez d'ailleurs que les populations sont toujours celle de 2011, car les modèles de données des EPCI n'ont pas encore été actualisés. En cliquant rapidement sur chacun des articles de 45 à 86, on voit qu'il n'existe quasiment pas de liens rouges. Je n'en ai vu un que dans Liste des intercommunalités du Tarn. J'avais arrêté l'actualisation en attendant la parution de la prochaine liste, mais j'ai peur qu'elle ne sorte qu'en juillet. Par contre comme dit Père Igor, il y aurait beaucoup à dire sur les articles des EPCI existants (ne serait-ce qu'avec l'insertion des différents modèles existants).Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 07:26 (CET)

Après vérification, la dernière base téléchargeable sur Banatic est celle actualisée au 01/10/2014. En attendant un peu on devrait avoir celle au 01/01/2015, ce qui serait mieux.Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 07:34 (CET)

 Roland45 : : Firefox me signale que le lien vers Banatic est suspect… Père Igor (discuter) 30 janvier 2015 à 12:45 (CET)

 Roland45 : : Il existe aussi un lien rouge sur la liste des intercommunalités des Hautes-Pyrénées, avec le problème de manquent de sources pour le bleuir ? --Paternel 1 (discuter) 30 janvier 2015 à 13:55 (CET)

 Père Igor :, Rien de suspect dans le lien Banatic. C'est un fichier Excel que je viens de rouvrir et donc que tu peux télécharger sans pb. Vas-y avec Ie.  Paternel 1 :, c'est vrai que la création des articles manquants est un peu compliquée, mais elle peut se faire par analogie avec d'autres. Pour avoir la liste des communes, elle est précisément dans le fichier Excel produit par Banatic. Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 14:06 (CET)

 Roland45 : Pour la Liste des intercommunalités du Tarn il n'y a plus de liens rouge la communauté de communes Vère-Grésigne était la même que la communauté de communes Vère-Grésigne - Pays Salvagnacois un petit nenommage a suffi suivit d'un lifting --Paternel 1 (discuter) 30 janvier 2015 à 14:37 (CET)

Attention, il s'agit bien de deux intercos différentes : la communauté de communes Vère-Grésigne a été créée en 1995 alors que la communauté de communes Vère-Grésigne - Pays Salvagnacois a été créée le 01/01/2014. L'une fait 18 communes, l'autre 27. La fiche Banatic de ce nouvel EPCI est ici. Il faut bel et bien créer un article spécifique.Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 14:48 (CET)

Petit conseil : Pour obtenir la fiche Banatic d'un EPCI, c'est simple, il suffit de remplacer le code Siren de l'EPCI ds l'url : https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/recherche-de-groupements/fiche-raison-sociale-PDF.php?siren=200041291&arch=01/10/2014&dcou=.Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 14:53 (CET)

 Roland45 : Le site de la communauté (ici) apparemment actualisé entête (communauté de communes Vère-Grésigne - Pays Salvagnacois) ne site que 19 communes ? --Paternel 1 (discuter) 30 janvier 2015 à 15:51 (CET)

La base Banatic fait assurément foi. Sur ce point de situation de l'intercommunalité dans le Tarn au 14 nov 2014, il est bien dit qu'il y a eu fusion de la CC Vère-Grésigne et de la CC du Salvagnacois, par arrêté du 18 février 2013, avec effet au 1er janvier 2014, au même titre qu'il y a eu fusion de la CC du Carmausin et de la CC du Ségala-Carmausin + extension aux communes isolées de Milhavet et Villeneuve-sur-Vère, par arrêté préfectoral du 18 février 2013. Pour cette dernière, l'article est correct mais ne cite aucune source, il suffirait d'ajouter la fiche Banatic en ref et en profiter pour compléter l'article (compétences, etc).Roland45 (discuter) 30 janvier 2015 à 17:41 (CET)

Je viens de de rectifier et créé la communauté de communes Vère-Grésigne - Pays Salvagnacois, merci pour tes infos et de ta réactivité --Paternel 1 (discuter) 30 janvier 2015 à 19:48 (CET)

Ancienne Communauté de communes du Pays de Corps

Bonjour,

Pouvez-vous me confirmer que les anciennes divisions administratives conservent le nom officiel pour titre et ne doivent pas être renommées comme celle-ci en titre ?

Bien cordialement, --Floflo (discuter) 31 janvier 2015 à 22:22 (CET)

Ben je dirais qu'il s'agit là d'une question de logique... La communauté en question n'a pas comme dénomination "Ancienne Communauté de communes du Pays de Corps", c'est un joli Travail Inédit... --Fanchb29 (discuter) 31 janvier 2015 à 22:29 (CET)

J'ai renommé à l'ancien nom (celui qui ne comporte pas le mot « ancien »). Père Igor (discuter) 31 janvier 2015 à 23:40 (CET)

Billom-Saint-Dier - Vallée du Jauron

Bonsoir,

Les CC est-puydômoises de Billom-Saint-Dier et de la vallée du Jauron ont fusionné il y a plus de deux ans. Aucune mention n'a été faite jusque-là. Je viens de corriger les liens vers les EPCI des quatre communes membres de l'ancien EPCI, à savoir Beauregard-l'Évêque, Bouzel, Vassel et Vertaizon.

J'ai proposé que le nouvel article s'appelle Communauté de communes de Billom-Saint-Dier - Vallée du Jauron par renommage de l'article de la CC de Billom-Saint-Dier, sans toucher à l'article de feu la CC de la Vallée du Jauron. Sur de nombreux sites Internet on trouve la mention des deux EPCI séparée d'un slash, avec des traits d'union présents par-ci par-là entre Billom et Saint-Dier que je ne préfère pas toucher :

• Grand Clermont, SBA 63 : Billom Saint Dier / Vallée du Jauron
• INSEE : Billom-Saint Dier / Vallée du Jauron

Mais ici je me focalise sur le séparateur des deux EPCI réunis. L'article devrait s'appeler : avec trait d'union ( - ) ou avec slash ( / ) ? tabltrai (d) 17 février 2015 à 20:08 (CET)

Bonjour Tabl-trai. Je n'ai jamais vu d'utilisation du slash dans les noms d'EPCI mais dans le doute, tu crées l'un ou l'autre et tu fais une redirection à partir du second. Par ailleurs, je le répète à nouveau, lorsque plusieurs intercommunalités fusionnent, les anciennes conservent leur article en les adaptant (introduction, infobox et catégorie), et on crée un nouvel article avec la nouvelle intercomm, en citant l'historique ayant abouti à la résiliation des unes et à l'émergence d'une autre (voir Liste des intercommunalités de la Dordogne par exemple si tu cherches des modèles). Père Igor (discuter) 17 février 2015 à 21:21 (CET)

Comme l'indique l'article Communauté de communes de Billom-Saint-Dier, son code SIREN est 246 300 594, celui de la Communauté de communes de la Vallée du Jauron est 246 301 188. Celui de la nouvelle entité est bien différent des deux autres : 200 035 020. Père Igor (discuter) 17 février 2015 à 21:29 (CET)

Nombre de communautés d'agglomération

Bonjour. J'ai récemment mis à jour le nombre de communautés d'agglomération sur la page concernée ([1], qui passe de 222 à 226. Or, sur Liste des communautés d'agglomération par région, ont été enlevées Dijon (devenue une communauté urbaine), Rennes, Montpellier et Grenoble (devenues des métropoles), et ont été rajoutées Fécamp, Sénart et Boucle de la Seine ([2]). Le compte n'y est donc pas (il en manque 5 si je compte bien!). Quelles sont elles et où trouver une telle information ? --Skouratov (discuter) 15 mars 2015 à 15:35 (CET)

Bonjour Skouratov. La liste des EPCI à fiscalité propre (dont les CA) au 1er janvier 2015 est ici. Je n'ai pas vérifié celles qui manquent.Roland45-Bot (discuter) 15 mars 2015 à 15:54 (CET)

Merci du lien Roland. En fait la liste (et un tableau que j'ai en brouillon) ne sont pas à jour, il en manque plus que ça ! Et pour celles existants, la population, le nombre de communes et parfois le nom à changé pour beaucoup... Je vais mettre à jour petit à petit, en espérant qu'au moins les articles des intercos manquantes ont été créés/mises à jour. --Skouratov (discuter) 15 mars 2015 à 23:52 (CET)

Pour être le plus à jour possible, je pense que le mieux est de faire une recherche sur la Banatic : Identification → Nature juridique, on coche CA, et hop ! on a la liste des 226 CA. Auxerroisdu68 ^@ 17 mars 2015 à 08:10 (CET)

À modifier par rapport à ta liste : supprimer « Grande Pévèle » (59) qui est une CC a priori et une occurrence de Mâconnais - Val de Saône qui est en double ; rectifier le nom de « Artois » pour « Béthune Bruay Nœux et environs » ; et ajouter :

• Saint-Germain Seine et forêts (78) ;
• Poissy - Achères - Conflans-Sainte-Honorine (78) ;
• Plaines et forêts d'Yveline (78) ;
• Sud Sainte-Baume (83) ;
• La Riviéra du Levant (971).

C'est exactement celles que j'ai trouvé... manuellement, à partir du lien donné par Roland45 (voir en bas de ma page de brouillon)! Reste à modifier ces articles (et ceux des communes concernées, des listes par département...) en trouvant des sources secondaires. --Skouratov (discuter) 17 mars 2015 à 10:40 (CET)

 Auxerroisdu68 : merci pour les corrections (pour Grande Pélève, je ne comprend pas ce qu'il c'est passé, sachant qu'il n'est pas sur Liste des communautés d'agglomération par région sur lequel je me base; pour Artois, il faudrait commencer par modifier l'article). --Skouratov (discuter) 17 mars 2015 à 10:55 (CET)

Annulations en masse à faire ?

Bonjour. Je lance un appel au secours. 82.240.221.187 (d · c · b) depuis début 2015 a modifié en masse des articles sur des intercommunalités (liste complète: Liste des intercommunalités de la Charente), sur lesquelles il s'acharne (justifié ou non ?). Ca a été signalé sur la page WP:café 16, et je pense qu'il s'agit aussi d'un canular. Devant l'ampleur des modifs à faire, je laisse tel quel. Comme source, je n'ai que le site cg16.fr avec le pdf de 2014. La communauté Charente-Aume n'existe pas (sauf depuis 1er janvier 2015 ?). Merci d'avance pour votre aide de tirer tout ça au clair, je rends mon tablier sur cette histoire... Cordialement, Jack ma ^►discuter 20 mars 2015 à 17:07 (CET)

La liste des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2015 est ici. Il y a effectivement du ménage à faire.Roland45 (discuter) 20 mars 2015 à 18:49 (CET)

Merci Roland. J'ai réverté les intercommunalités, mais je n'ai pas touché aux contributions de cet IP concernant les cantons, grandement sujettes à vérifications. Cordialement, Jack ma ^►discuter 21 mars 2015 à 07:48 (CET)

Les erreurs soulevées sur les cantons sont effectives. Elles sont dues à l'absence d'accentuation sur les majuscules dans le décret, ce qui a conduit mon bot à faire quelques erreurs (sur ses premières versions). Par contre le contributeur en question, au lieu de corriger en mettant le bon nom de commune à partir de la simple lecture du décret, a tout simplement supprimé le nom de la commune erronné introduisant une erreur d'un autre type.Roland45 (discuter) 21 mars 2015 à 08:23 (CET)

Nouveaux cantons

Se peut-il qu'un canton soit à cheval sur deux arrondissements ? Ex: le nouveau canton de Val de Nouère de 2014, formé de 2 cantons sur chacun des 2 arrondissements. Jack ma ^►discuter 21 mars 2015 à 11:45 (CET)

Je réponds à ma question : oui, car aucun arrêté n'a concerné pour l'instant les arrondissements. Le décret 2014 concernant les cantons n'évoque pas les arrondissements, théoriquement ensembles de cantons (d'où ces complications, temporaires on l'espère) - comme les pays, ensembles de communautés de communes. Jack ma ^►discuter 21 mars 2015 à 11:48 (CET)

Les cantons initialement étaient des circonscriptions administratives et s'intégraient donc logiquement dans les arrondissements, circonscription administrative des services déconcentrés de l'Etat. Avec la réforme les cantons ne sont plus que des circonscriptions électorales dont les périmètres ont été établis uniquement sur des critères de population. Il n'y a donc plus du tout de logique d'intégration dans les arrondissements. Certains voient même leur territoire éclaté en 2, 3, voire 4 arrondissements comme le canton de Bellegarde-sur-Valserine.Roland45 (discuter) 21 mars 2015 à 12:25 (CET)

Bonjour. C'est pour ça que j'ai modifié l'infobox des cantons pour qu'apparaisse désormais le paramètre « Arrondissement(s) ». Père Igor (discuter) 21 mars 2015 à 12:34 (CET)

Châteauroux Métropole

Un article a été créé, présentant Châteauroux Métropole comme une métropole (intercommunalité française) succédant à la Communauté d'agglomération castelroussine et à la commune.

Compte tenu de sa population, de l'absence de toute source administrative mentionnant la création d'une métropole, du contenu même du site de la structure http://www.chateauroux-metropole.fr/les-institutions-125.html, j'ai apposé le bandeau {{À vérifier/droit}}, puis proposé dans Discussion:Châteauroux Métropole de remplacer le texte actuel de l'article par un article court qui pourrait pourrait être quelque-chose comme :

Châteauroux Métropole est la dénomination d'une structure administrative unique créée le 1^er janvier 2015 et regroupant les services municipaux de Châteauroux et ceux de la Communauté d'agglomération castelroussine.
Juridiquement, la commune de Châteauroux et la Communauté d'agglomération castelroussine continuent d'exister et d'exercer leurs compétences respectives sous l'autorité du maire de la commune centre et du président de l'intercommunalité, avec une direction générale des services unique et centralisée.
La nouvelle dénomination est destinée à rendre plus fort et attractif le territoire du chef lieu de l'Indre et lui donner une meilleure visibilité.

Il n'y a pas eu débat sur cette page, et l'article est resté inchangé. J'aimerais avoir l'avis des participants au projet avant de procéder, le cas échéant, à une réécriture de l'article. Merci d'avance --Claude villetaneuse (discuter) 26 mars 2015 à 06:21 (CET)

L'administration communale (de la ville principale) et intercommunale a fusionné, il suffit de l'indiquer dans Châteauroux et Communauté d'agglomération castelroussine, pas de besoin d'article distinct à mon avis. --Nouill 26 mars 2015 à 06:32 (CET)

En total accord avec Nouill (d · c · b). Il faut veiller à ne pas entretenir la confusion avec le statut, très spécifique, des métropoles. EBarronet (discuter) 26 mars 2015 à 09:13 (CET)

J'ai mis une redirection, notamment après avoir lu cette source : http://www.francebleu.fr/politique/communaute-d-agglomeration/la-communaute-d-agglomeration-castelroussine-devient-chateauroux-metropole-2134907. --Nouill 26 mars 2015 à 10:22 (CET)

L'article Syndicat mixte Ardèche verte est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Syndicat mixte Ardèche verte (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Syndicat mixte Ardèche verte/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 septembre 2015 à 01:02 (CEST)

L'article Syndicat mixte de la Montagne ardéchoise est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Syndicat mixte de la Montagne ardéchoise » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Syndicat mixte de la Montagne ardéchoise/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 septembre 2015 à 01:07 (CEST)

L'article Syndicat mixte Départemental Équipement Ardèche est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Syndicat mixte Départemental Équipement Ardèche » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Syndicat mixte Départemental Équipement Ardèche/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 septembre 2015 à 01:09 (CEST)

L'article Syndicat mixte du Pays de Châteaubriant est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Syndicat mixte du Pays de Châteaubriant » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Syndicat mixte du Pays de Châteaubriant/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 septembre 2015 à 01:12 (CEST)

L'article Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 septembre 2015 à 01:13 (CEST)

Tableaux "Tableau Liste commune de France" et territoires des métropoles du Grand Paris et d'Aix-Marseille-Provence

J'ai déposé le questionnement suivant dans Discussion Projet:Communes de France :

Bonjour,
Le 1^er janvier 2016 seront créées les métropoles du Grand Paris et d'Aix-Marseille-Provence.
Ces deux métropoles ont une organisation territoriale particulière, puisqu'elles sont divisées en « territoires », qui sont, pour la première, des établissements publics territoriaux et, pour la seconde, de simples subdivisions sans personnalité morale, un peu comme les arrondissements parisiens ou de Marseille. La détermination du territoire des EPT sera officialisé par décret en décembre 2015.
Je pense qu'il serait utile que le "Tableau Liste commune de France" (et donc les modèles de données communaux) puissent faire apparaitre, avec un paramètre approprié tel que « charte = métropole », un nouveau champ, "Territoire", qui se rajouterait aux classiques "nom", "code INSEE", "Gentilé", "Superficie", "Population" et "densité".
D'où deux questions : Qu'en pensez-vous et, en cas d'accord du projet, qui pourrait se charger de ces modifications à la structure de la base de donnée et au modèle de tableau ?
Cordialement --Claude villetaneuse (discuter) 19 octobre 2015 à 14:12 (CEST)

La discussion se poursuit dans Discussion Projet:Communes de France. --Claude villetaneuse (discuter) 19 octobre 2015 à 17:25 (CEST)

L'article Liste détaillée des communautés de communes du Bas-Rhin est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Liste détaillée des communautés de communes du Bas-Rhin » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Liste détaillée des communautés de communes du Bas-Rhin/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Skouratov (discuter) 1 décembre 2015 à 12:14 (CET)