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Communauté de communes de la Côtière à Montluel

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Communauté de communes
de la Côtière à Montluel
Blason de Communauté de communes de la Côtière à Montluel
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Montluel
Communes 9
Président Philippe Belair
Date de création
Code SIREN 240100610
Démographie
Population 25 151 hab. (2021)
Densité 197 hab./km2
Géographie
Superficie 127,50 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de la Côtière à Montluel
Situation dans le département au .
Liens
Site web 3cm.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes de la Côtière à Montluel (anciennement communauté de communes du canton de Montluel) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Elle a été renommée à la faveur de la disparition du canton de Montluel en 2015, en ce sens y compris pour conserver l'acronyme « 3CM »[1].

Ancien panneau de la communauté de communes du canton de Montluel, à proximité de l’étang Chevrier (Cordieux).

Historique

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  •  : Création
  •  : Rajout d'acquisition et aménagement de terrains destinés au lycée de la côtière
  •  : Rajout d'équipement et gestion d'un centre de première intervention communautaire
  •  : Modification adresse et ressources de la communauté
  •  : Transfert de nouvelles compétences (voir statuts)
  •  : Modification des règles de fonctionnement (voir statuts)
  •  : Rajout contrat global de développement : charges de fonctionnement et réalisation de toutes actions intéressant la CdeC. Prise en charge du contingent incendie. Partenariat à l'opération de construction de maison d'accueil spécialisée
  •  : Rajout de deux compétences : pilotage du dispositif de requalification de la gare de Montluel et accueil des gens du voyage
  •  : Rajout compétence optionnelle contrôle de la qualité de l'air
  •  : Incendie, équipement et gestion des centres de première intervention (CPI), acquis et aménagement de terrain pour l'implantation du casernement du centre de secours principal de Montluel
  •  : Modification des compétences et des règles de fonctionnement

Territoire communautaire

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Géographie

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Composition

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La communauté de communes est composée des 9 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Montluel
(siège) 		01262 Montluistes 40,11 6 838 (2021) 170
Balan 01027 Balanais 18,04 2 692 (2021) 149
Béligneux 01032 Bélignards 13,3 3 434 (2021) 258
La Boisse 01049 Buissards 9,4 3 361 (2021) 358
Bressolles 01062 Bressollois 7,73 978 (2021) 127
Dagneux 01142 Dagnards 6,65 4 753 (2021) 715
Niévroz 01276 Nièvrants 10,46 1 634 (2021) 156
Pizay 01297 Pizolands 11,18 914 (2021) 82
Sainte-Croix 01342 Saint-Cruciens 10,62 547 (2021) 52

Démographie

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Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
9 27811 94914 05318 01620 10322 61424 32925 039
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[2])

Administration

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Siège

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Le siège de la communauté de communes est situé à Montluel[3].

Les élus

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Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 33 conseillers[4], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[4] :

Nombre de conseillers Communes
9 Montluel
6 Dagneux
4 Béligneux, La Boisse
3 Balan
2 Bressolles, Niévroz, Pizay
1 (+1 suppléant) Sainte-Croix

Présidence

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Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2008 avril 2014 Bernard Gloriod UMP Maire de Balan
avril 2014 avril 2024 Philippe Guillot-Vignot DVD Maire (2019 → 2020) puis conseiller municipal (2020 → ) de Dagneux
avril 2024 En cours Philippe Belair   Adjoint au maire de Montluel

Compétences

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Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

Les compétences de la communauté de communes sont assez étendues : amélioration du cadre de vie, action sociale, gestion des zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique, actions de développement économique, construction ou aménagement, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, création et réalisation de zone d'aménagement concerté, entretien de la voirie et enfin, programme local de l'habitat.

Compétences détaillées
  • Eau (Traitement, adduction, distribution)
  • Assainissement collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Qualité de l'air
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Activités sanitaires
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités périscolaires
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Aménagement rural
  • Plans de déplacements urbains
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Gestion d'un centre de secours
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
 

Régime fiscal et budget

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Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].

Projets et réalisations

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Réalisations

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Culture

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Article détaillé : Contes en Côtière.

La communauté de communes organise le Festival de contes, Contes en Côtière, tous les ans, en mai, à Béligneux, Montluel, Bressolles, Dagneux et Pizay.

Références

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  1. ↑ C. B., « Une nouvelle dénomination», Le Journal de la Côtière, no 944, 12-18 juin 2014, p. 8.
  2. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC de la Côtière à Montluel. », sur Insee, (consulté le )
  3. ↑ a et b « Fiche signalétique - CC de la Côtière à Montluel (N° SIREN : 240100610). », sur Banatic, (consulté le )
  4. ↑ a et b « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes de la Côtière à Montluel. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, (consulté le ), p. 24-26

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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v · m
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Syndicats mixtes
  • Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain
  • Syndicat mixte des Monts Jura
  • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey
  • Syndicat mixte du technopôle Alimentec
  • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod
  • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône
  • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
  • Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)
  • Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel
  • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine
  • Sivom de l'Est Gessien
  • Sivom du Bas-Bugey
  • Sivom Gex-Cessy
  • Sivom du canton de Meximieux
  • Sivom du lac de Sylans
  • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône
  • Sivom du Val de Mâtre
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