Collectivité territoriale
Une collectivité territoriale, ou collectivité locale, désigne toute division administrative au-dessous du niveau de l'État (État-nation comme la France, ou État-multination et État fédéral comme les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Allemagne) à condition que cette division administrative soit dirigée par une assemblée délibérante élue distincte de l'État : communes, municipalités (communautés urbaines, districts, etc), départements français, provinces belges, régions.
Par abus de langage, le terme désigne également l'autorité territoriale elle-même, dotée de la personnalité morale : ainsi, en France, communes, départements, et régions sont souvent confondus avec, respectivement, la Mairie (c'est-à-dire le maire et le conseil municipal), le conseil général et le conseil régional.
Généralement, les États fédérés et les Nations constitutives (au Royaume-Uni), ou les communautés autonomes espagnoles ne sont pas considérés comme des collectivités territoriales à proprement parler, mais on pourrait les qualifier de collectivité sui generis ; en France, seule la Nouvelle-Calédonie peut être comparée à un État fédéré (ou à une nation constitutive) : ainsi, les collectivités territoriales et la collectivité sui generis de Nouvelle-Calédonie forment la République française (c'est-à-dire le pays).
Les pays anglo-saxons désignent les collectivités territoriales sous le terme de « local government » s'il s'agit de l'autorité territoriale (même s'il s'agit d'une assemblée locale distincte du gouvernement national ou fédéral) et de « local government area » s'il s'agit du territoire lui-même.
Collectivités territoriales selon le pays [modifier]
- Collectivité territoriale en France
- Collectivité territoriale au Mali
- Collectivité territoriale au Québec
- Collectivité territoriale en Hongrie
- Local Government Area dans les pays anglo-saxons.
