Gabriel de Cussy
| Gabriel de Cussy | ||
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| Fonctions | ||
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| Député du bailliage de Caen | ||
| – (2 ans, 6 mois et 5 jours) |
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| Gouvernement | Assemblée constituante de 1789 | |
| Groupe politique | Tiers état | |
| Député du Calvados | ||
| – (1 an, 2 mois et 7 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale | |
| Biographie | ||
| Date de naissance | ||
| Lieu de naissance | Caen (Calvados | |
| Date de décès | (à 54 ans) | |
| Lieu de décès | Paris | |
| Nationalité |  Française
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| Parti politique | Modérés | |
| Profession | Directeur de la monnaie | |
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| députés du Calvados | ||
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Gabriel de Cussy, né à Caen le , mort à Paris le 25 brumaire an II (), est un homme politique de la Révolution française.
Biographie
[modifier | modifier le code]Gabriel de Cussy est directeur de la monnaie de Caen lorsqu'il est élu, le sixième et dernier, représentant du tiers-état pour bailliage de Caen aux États-généraux de 1789[1], où il vote en faveur du rattachement du Comtat Venaissin à la France[2].
En septembre 1792, de Cussy est élu député du Calvados, le onzième sur treize, à la Convention nationale[3]. Au début de la session, il est élu suppléant au Comité des Assignats et Monnaies[4] et membre du Comité des Finances[5].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine. Il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix. Il vote en faveur de la mise en accusation de Marat[6] et en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[7].
S'étant enfui de Paris, il est arrêté à Bordeaux sous une fausse identité par les représentants en mission Tallien et Ysabeau, reconduit à la capitale et traduit devant le tribunal révolutionnaire[8]. Le régime sous lequel il doit être jugé pose question : le décret du 28 juillet rendu par Barère le décrète d'accusation[9], tandis que celui du 3 octobre rendu par Amar le mêle aux députés hors-la-loi[10]. Vadier, au nom du Comité de Sûreté générale, déclare que c'est le second décret qui doit s'appliquer[11]. Il est exécuté le 25 brumaire (le 15 novembre 1793).
Sources
[modifier | modifier le code]- « Gabriel de Cussy », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Henri Alexandre Wallon, Histoire du Tribunal révolutionnaire de Paris, t. 2, Paris, Hachette, 1880, p. 76-82.
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 8, p. XI.
- Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 25, séance du 4 mai 1791, p. 577.
- Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 52, p. 37.
- Op. cit., séance du 26 septembre 1792, p. 157.
- Op. cit., séance du 10 octobre 1792, p. 438.
- Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 69.
- Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 532.
- Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 8, Représentants en mission, séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793), p. 110.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 69, séance du 28 juillet 1793, p. 631.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793, p. 521.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 79, séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793), p. 210.
Annexes
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Patrick Cabanel, « Gabriel de Cussy », in Patrick Cabanel et André Encrevé (dir.), Dictionnaire biographique des protestants français de 1787 à nos jours, tome 1 : A-C, Les Éditions de Paris Max Chaleil, Paris, 2015, p. 795-796 (ISBN 978-2846211901)
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
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