Communauté de communes du Sombernonnais

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Communauté de communes du Sombernonnais
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Côte-d'Or
Forme Communauté de communes
Siège Sombernon
Communes 16
Président Rémi Garrot
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242101400
Démographie
Population 3 147 hab. (2010)
Densité 25 hab./km2
Géographie
Superficie 124,50 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du Sombernonnais est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le , elle a fusionné avec la communauté de communes de la Vallée de l'Ouche pour former la communauté de communes du Sombernonnais et de la Vallée de l'Ouche.

Composition[modifier | modifier le code]

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Autres énergies
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Autres actions environnementales
  • Activités sociales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Études et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Tourisme
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
  • NTIC (Internet, câble...)

Historique[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]