1690 en droit

Données clés
	1687 1688 1689 1690 1691 1692 1693; Décennies :; 1660 1670 1680 1690 1700 1710 1720; Siècles :; XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

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Événements

4 juin : les Vaudois sont amnistiés et sont recrutés par l’armée de Victor-Amédée II de Savoie^[1].

16 octobre : Diploma Leopoldinum majus ; l'Empereur, en contrepartie de la reconnaissance de son autorité en Transylvanie, promet de respecter les privilèges de la noblesse et des Églises, et place le général Frédéric Veterani à la tête du gouvernement pendant la minorité d'Abaffi II^[2].

1^er décembre : signature à Hambourg par Bidal d’Asfeld et Luigi Ballati d’un traité de neutralité entre la France et le Hanovre, antidaté du 27 novembre, pour que les subsides puissent partir du mois de novembre^[3]. Action diplomatique en Allemagne du Nord du baron Bidal d’Asfeld. Malgré d’importants subsides distribués au duc de Hanovre, à l’évêque de Munster, au roi de Danemark et au duc de Wolfenbüttel, il échoue à les rallier à la France (1690-1694)^[4].

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Archives du Christianisme au dix-neuvième siècle, Paris, Juillerat-Chasseur, 1822 (présentation en ligne)
↑ Maximilian Samson Friedrich Schöll, Cours d'histoire des états européens depuis le bouleversement de l'Empire romain d'Occident jusqu'en 1789, vol. 31, Paris, Gide, fils, 1832 (présentation en ligne)
↑ Société d'histoire générale et d'histoire diplomatique, Revue d'histoire diplomatique, vol. 79, Paris, Éditions A. Pedone, 1965 (présentation en ligne)
↑ Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, 2003, 662 p. (ISBN 978-2-84050-258-6, présentation en ligne)

[1] Archives du Christianisme au dix-neuvième siècle, Paris, Juillerat-Chasseur, 1822 (présentation en ligne)

[Schöll-2] Maximilian Samson Friedrich Schöll, Cours d'histoire des états européens depuis le bouleversement de l'Empire romain d'Occident jusqu'en 1789, vol. 31, Paris, Gide, fils, 1832 (présentation en ligne)

[3] Société d'histoire générale et d'histoire diplomatique, Revue d'histoire diplomatique, vol. 79, Paris, Éditions A. Pedone, 1965 (présentation en ligne)

[4] Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, 2003, 662 p. (ISBN 978-2-84050-258-6, présentation en ligne)

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