1698 en droit

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Cet article présente les faits marquants de l'année 1698 en droit.

Événements[modifier | modifier le code]

  • 20 août : règlement pour le commerce et la navigation des colonies françaises de l’Amérique[2].
  • 2 octobre ( du calendrier julien) : la tsarine Eudoxie, accusée de connivence avec le complot des streltsy, est répudiée et exilée au cloître de l’Intercession, à Souzdal ; elle prend le voile en juin 1699 sous le nom de sœur Hélène[4].

Naissances[modifier | modifier le code]

Décès[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Christophe Guillaume de Koch, Maximilian Samson Friedrich Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, (présentation en ligne)
  2. Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, vol. 20, Plon frères, (présentation en ligne)
  3. Marie-Hélène Delavaud-Roux, Anthropologie, mythologies et histoire de la chevelure et de la pilosité : Le sens du poil, Éditions L'Harmattan, , 356 p. (ISBN 978-2-296-45775-1, présentation en ligne)
  4. a et b Adolphus William Ward, George Walter Prothero, Stanley Mordaunt Leathes, The Cambridge Modern History, vol. 5, CUP Archive, (présentation en ligne)
  5. Basil Dmytryshyn, Imperial Russia : a source book, 1700-1917, Holt, Rinehart and Winston, , 558 p. (ISBN 978-0-03-033419-1, présentation en ligne)
  6. Jules Michelet et Georges Guenot-Lecointe, Précis de l'histoire moderne, vol. 1, Bruxelles, Société Belge de Librairie, (présentation en ligne)