Travaux publics

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Le terme travaux publics s'applique, par opposition aux travaux privés, aux infrastructures publiques. Différents types de travaux :

  • VRD (voiries et réseaux divers) : enrobé, pose de bordures, assainissement, pose de gaine téléphonique, électricité...
  • Géomembrane
  • Ouvrages d'art, dit génie civil : réalisation de ponts, écluses, stations d'épuration...
  • Voie ferrée : création et entretien des voies. Exemples : libération de rail, changement de rail, d'attaches...

Certains bâtiments de très grande taille sont considérés comme des ouvrages de travaux publics (aéroports, centrales nucléaires, ouvrages militaires, stades...).

Les maîtres d'ouvrages de travaux publics sont généralement des personnes de droit public (État ou collectivités locales). En France, ils sont alors soumis au code des marchés publics et leur contentieux relève du droit administratif.

On parle également de travaux publics pour des réalisations de même nature sous maîtrise d'ouvrage privée, parkings de supermarchés, voiries d'usines, etc.

Un travail public est un travail de construction, d'aménagement ou d'entretien sur un bien immeuble, effectué par une administration publique pour son compte dans un but d'intérêt général, ou en exécution d'une mission de service public. La notion de bien immeuble est très importante. Il doit être fixé au sol. Par exemple, la simple pose d'un panneau routier est travail public mais la construction d'un porte-avion n'en est pas un.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]