Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada

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Le gouvernement du Canada publie quatre listes différentes d'organisations et de personnes qu'il juge terroristes[1].

Selon le Code criminel[modifier | modifier le code]

Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada selon la Loi antiterroriste[2].

Selon le Bureau du surintendant des institutions financières[modifier | modifier le code]

Le BSIF fait paraître une liste[3].

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme[modifier | modifier le code]

À la suite de la résolution 1373 de l'ONU, le Canada a établi cette liste[4] :

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur Al-Qaïda et le Taliban[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]