Ordonnances de Saint-Cloud

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Les Ordonnances de Saint-Cloud sont aussi appelées Ordonnances de Juillet.

Origine[modifier | modifier le code]

Pour couper court à l'Adresse des 221 (18 mars 1830) dénonçant le ministère Polignac (1829-1830) et se reconstituer une majorité parlementaire favorable, Charles X procéda à la dissolution de la Chambre des députés le 16 mai 1830. Mais, à la surprise générale, les libéraux remportèrent les élections législatives des 23 juin et 19 juillet 1830, obtenant 274 députés.

Article 14 et coup de force[modifier | modifier le code]

Le roi ne cèdera pas, ne changera pas son ministère Polignac, minoritaire à la Chambre. Il déclare à son ministère :

« La première reculade que fit mon malheureux frère [Louis XVI] fut le signal de sa perte […] Ils feignent de n'en vouloir qu'à vous, ils me disent : « Renvoyez-vos ministres et nous nous entendrons ». Je ne vous renverrai pas […] Si je cédais cette fois à leurs exigences, ils finiraient par nous traiter comme ils ont traité mon frère ».

L'annonce de la victoire d'Alger, et l'assurance donnée par le préfet de police que « Paris ne bougera pas » le confortent dans sa croyance en la nécessité d'un coup de force. Il organise donc discrètement le recours — interprété au sens le plus favorable — à l'article 14 de la Charte de 1814.

  • « Article 14 :
Le Roi est chef suprême de l'État, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique, et fait les règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l'État. »

Les quatre « Ordonnances de Saint-Cloud » visent à obtenir de nouvelles élections dans des conditions plus favorables aux Ultras, et désavantageant les Libéraux.

Le terme « Ordonnance de Saint Cloud » est un raccourci journalistique. Elles ont été rédigées lors d'une réunion secrète au Château de Millemont, propriété de Jules de Polignac, situé dans la forêt de Rambouillet à l'écart de la capitale. Charles X les signa le lendemain, au château de Saint-Cloud.

Conclusion[modifier | modifier le code]

Ces ordonnances, s'appuyant sur la Charte de 1814 selon le roi, contraires à celle-ci selon ses opposants, provoquèrent la révolte de Paris. Le 28 juillet, Paris était aux mains des insurgés.