Municipalité régionale

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Une municipalité régionale est un type de gouvernement municipal Canadien semblable à un comté, bien que la structure spécifique et les responsabilités de service puissent varier d'un endroit à l'autre. Des municipalités régionales ont été formées dans les secteurs fortement peuplés, où on l'a considéré plus efficace pour fournir certains services tels que l'eau, les services d'urgence et la gestion des déchets. Pour cette raison, des régions peuvent être impliquées en fournissant des services aux résidents et aux entreprises.

Des municipalités régionales, lorsqu'elles incluent de plus petites municipalités dans leurs limites, sont parfois désignées sous le nom des municipalités de "niveau supérieur" (upper-tier). Les municipalités régionales ont généralement plus de responsabilités de service que des comtés. Les services typiques incluent l'entretien et la construction des routes, le transport en commun, la police, l'aqueduc et l'égout, la gestion des déchets, l'aménagement du territoire et la santé et les services sociaux.

Les régions sont ordinairement plus urbanisées que les comtés. Des municipalités régionales sont habituellement créées dans des endroits où un réseau de centres urbains forme la majorité du territoire et de la population.

Ontario[modifier | modifier le code]

En Ontario, des municipalités régionales ont été créées pour fournir des services communs aux municipalités urbaines et rurales de la manière que les comtés fournissent typiquement des services communs aux municipalités rurales. Le rapport spécifique d'un gouvernement régional et les villes, les villes, les banlieues noires et les villages dans ses frontières est déterminé par la législation provinciale ; typiquement la municipalité régionale fournit beaucoup de services de noyau tels que la protection de police, la gestion des déchets et (dans un certain RM) le passage public. Semblable aux comtés, ils fournissent également l'infrastructure pour les routes, les égouts, et les ponts principaux et manipulent également des services sociaux. L'organisation du gouvernement régional a de temps en temps été controversée où l'adhésion de conseil est déterminée par les municipalités constitutives plutôt que directement élue.

La municipalité régionale d'Ottawa—Carleton a été créée en 1969, suivant un précédent pour le gouvernement municipal à deux niveaux établi dans Ontario en 1954 par la création de la municipalité de Toronto métropolitain. La structure municipale régionale a été considérablement augmentée entre 1970 et 1974 sous le gouvernement de la facture Bill Davis.

En 1998, la municipalité de Toronto métropolitain est devenue la ville amalgamée de Toronto. En 2001, quatre autres municipalités régionales qui avaient été dominées par une ville simple ont été amalgamées, alors que la municipalité régionale de la Haldimand-Norfolk était coupée en comté d'Haldimand et comté de Norfolk. Voyez la liste de municipalités régionales d'Ontario.

Québec, Nouvelle-Écosse, Alberta[modifier | modifier le code]

Au Québec, les municipalités régionales de comté ont remplacé les comtés comme niveau du gouvernement pour la province entière depuis le début des années 1980.

En Nouvelle-Écosse, les municipalités régionales sont un niveau simple de gouvernement, et fournissent tous les services municipaux à leurs communautés. Pendant qu'elles incluent des secteurs urbains et ruraux, elles ne s'appellent pas des villes, des villes ou les villages ni elles se réfèrent comme endroit sur une carte ou pour des services tels que le courrier. (voir la municipalité régionale de Halifax, la municipalité régionale du Cap-Breton, la municipalité régionale de Queens). De telles municipalités en Nouvelle-Écosse assurent le secteur et le nom d'un comté. Les comtés existent toujours comme division géographique mais contiennent seulement une municipalité simple.

En Alberta, Wood Buffalo est une municipalité régionale.