Grand Conseil de Malines
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Le Grand conseil des Pays-Bas à Malines, De Grote Raad van Mechelen en néerlandais, parfois appelé Grand Conseil de Malines, fut l'autorité juridique suprême des Pays-Bas depuis sa création par Charles le Téméraire (duc de Bourgogne, de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg et comte de Flandre, de Hollande et de Zélande) en 1473 jusqu'à la révolution brabançonne en 1789.
Historique
Au mois de , Charles le Téméraire, dernier duc de Bourgogne, établit une partie de ce grand-conseil à Malines, sous le titre de parlement, pour y juger en dernier ressort les appels de tous les Pays-Bas. Ce grand-conseil ou parlement fut composé de trente-cinq membres, y compris le duc & son chancelier. Ce parlement ne subsista que jusqu’à la mort de Charles survenue le .
Philippe le Beau, par un placard du , divise en deux le grand-conseil des Pays-Bas ; il en transfère une partie à Bruxelles, sous le titre de conseil privé, et conserve l’autre à Malines sous le titre de grand-conseil.
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Het schepenhuis (nl) te Mechelen, zetel van het parlement tussen 1473 en 1477 en van de Grote Raad tussen 1504 en 1609 -
Het Hof van Savoye te Mechelen, zetel van de Grote Raad tussen 1609 en 1792
Liste des membres du Grand Conseil de Malines
Présidents
- au : Igram van Achelen, né à Bois-le-Duc en 1528 ou 1534 et décédé à Malines le .
- 1637 - 1651: Henri de Vicq, Sire de Meuleveldt
- 1669 – 1686 : Jean-Antoine Locquet, 1er vicomte d'Hombeke
- 1690 – 1699: Guillaume-Albert de Grysperre, baron de Goyck et Libersart (1637–1725)
- 1699 - 1707: Hyacinthe-Marie de Brouchoven, seigneur de Steen.
- 1716 - 1725: Christophe-Ernest, 1er comte de Baillet
- 1726 - 1738: Pierre-Primitive van Volden
- 1773 - 1794: Goswin de Fierlant.
Conseillers
(ordre chronologique)
- Jean VI Rolin (1473-)
- Jean Dave (1590-)
- Charles d'Hovyne (1628-)
- Jean de Caestre, seigneur de Bonheiden
- Le chevalier François-Dominique d'Hoop (1737-1808).
- Englebert-Pierre Orts (1743-1831)
- Nicolas de Micault, seigneur d'Indevelde
Sources
Les dossiers de procès du Grand conseil des Pays-Bas à Malines sont conservés aux Archives générales du Royaume à Bruxelles et sont librement consultables. L'immense majorité des dossiers touche à l'argent (rentes, héritages, donations, possession ou jouissance de biens, paiement de salaires, honoraires, livraisons, loyers, réparations et autres dettes, etc.) et au pouvoir (droit de chasse, droit de pâturage, servitude, coupe de bois, etc.).
Bibliographie
- Van Maanen, De supremo Mechliniensi consilio, Trajecti ad Rhenum, 1824.
- Albert Mathieu, Histoire du grand conseil de Malines, Mémoire couronné le , Bruxelles, 1874.
- F. Brabant, Le Grand conseil de Malines, (CRH. 4. V et 5.1).
- J. Frederichs, Le Grand conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne, (CRH. 4. XVII et 5,I).
- A, Conseil de Malines, Encyclopédie, vol. 4, Paris, Briasson et al., 1754, p. 17.
- W. Godenne, Iconographie des membres du Grand Conseil de Malines, Malines, 1951
- Marie-Anne Dolez, Orts - Une famille bruxelloise de gens de robe, Extrait des Tablettes du Brabant (Tome I), Hombeek, 1956.
Liens externes
- recueils d'arrêts du Grand Conseil de Malines, sur Fontes Historiae Iuris, bibliothèque numérique d'Histoire du droit
