Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur

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Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Forme Communauté de communes
Siège Rieupeyroux
Communes 7
Président Jean-Eudes Le Meignen
Date de création 28 décembre 2001
Code SIREN 241200807
Démographie
Population 5 538 hab. (2019)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Superficie 262,10 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans l'Aveyron.
Liens
Site web aveyronbassegalaviaur.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron et la région Occitanie.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes Aveyron Ségala Viaur est créée le 1er janvier 2002.

Le 1er janvier 2017, la commune nouvelle du Bas Ségala, ancienne communauté de communes du Bas Ségala, rejoint l'intercommunalité[1].

Elle change de nom en août 2017 pour adopter celui de « communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur »[2].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est composée des 7 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Rieupeyroux
(siège)
12198 Rieupeyrousains 54,81 1 933 (2021) 35
Le Bas Ségala 12021 82,33 1 593 (2021) 19
La Capelle-Bleys 12054 Capellais 15,63 344 (2021) 22
Lescure-Jaoul 12128 Lescurois 18,52 222 (2021) 12
Prévinquières 12190 Prévinquiérans 20,86 281 (2021) 13
La Salvetat-Peyralès 12258 Salvetatois 54,24 998 (2021) 18
Tayrac 12278 Tayracais 15,73 187 (2021) 12

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
8 2007 6517 3586 6156 0375 9005 7255 571
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[3])

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Rieupeyroux.

Les élus[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur se compose de 27 conseillers[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[4] :

Nombre de conseillers Communes
9 Rieupeyroux
7 Le Bas Ségala
4 La Salvetat-Peyralès
2 La Capelle-Bleys, Lescure-Jaoul, Prévinquières
1 Tayrac

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2008 janvier 2017 Francis Saurel PS Maire de Lescure-Jaoul (1995 → 2020)
janvier 2017 En cours
(au 12 septembre 2020)
Jean-Eudes Le Meignen[5] DVD Maire du Bas-Ségala (2016 → )

Compétences[modifier | modifier le code]

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Arrêté n° 2016-231-001-BCT du 18 août 2016 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 14-16, (consulté le ).
  2. « Arrêté n° 12-2017-08-10-001 du 10 août 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 69-71, (consulté le ).
  3. « Population en historique depuis 1968 - CC Aveyron Bas Ségala Viaur (241200807). », sur Insee, (consulté le )
  4. a et b « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de l'Aveyron, (consulté le ), p. 9-14
  5. « Communauté de communes : Jean-Eudes Le Meignen élu président », sur CentrePresse Aveyron, (consulté le )

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]