Institutions d'Ancien Régime en Bourgogne

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La Bourgogne a été administrée sous l'Ancien Régime par un ensemble complexe d'institutions et d'administrations.

À la veille de la Révolution française, elle constituait au niveau militaire un gouvernement, au niveau administratif et financier une généralité, au niveau ecclésiastique un ensemble de diocèses, et au niveau judiciaire le ressort d'un Parlement et de bailliages.

L'intendant administrait la généralité avec l'aide de trente-trois subdélégués[1].

Les circonscriptions

L'assemblée provinciale

Les juridictions

Les commissaires du Roi

Les diocèses

Les diocèses et archidiocèses ont juridiction sur tout ou partie de la Bourgogne.

Notes et références

  1. A. Kleinclausz, Histoire de la Bourgogne, Paris, 1924, p. 348.

Voir aussi