Institutions d'Ancien Régime en Bourgogne

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La Bourgogne a été administrée sous l'Ancien Régime par un ensemble complexe d'institutions et d'administrations.

À la veille de la Révolution, elle constituait au niveau militaire un gouvernement, au niveau administratif et financier une généralité, au niveau ecclésiastique un ensemble de diocèses, et au niveau judiciaire le ressort d'un Parlement et de bailliages.

L'intendant administrait la généralité avec l'aide de trente-trois subdélégués[1].

Les circonscriptions[modifier | modifier le code]

L'assemblée provinciale[modifier | modifier le code]

Les juridictions[modifier | modifier le code]

Les commissaires du Roi[modifier | modifier le code]

Les diocèses[modifier | modifier le code]

Les diocèses et archidiocèses ont juridiction sur tout ou partie de la Bourgogne.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. A. Kleinclausz, Histoire de la Bourgogne, Paris, 1924, p. 348.

Voir aussi[modifier | modifier le code]