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SMABTP

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Groupe SMA
logo de SMABTP
Création 1859
Dates clés 1859 : Création de la Société d’assurance mutuelle contre les accidents du travail et les accidents corporels survenus du fait de l’exécution des travaux
1933 : Le conseil d’administration de SMABTP crée la Société mutuelle d’assurance vie des syndicats du bâtiment et des travaux publics
Personnages clés Eugène Despagnat, Edouard Fontane, Pierre Caloni
Forme juridique Sociétés d'assurance mutuelle à cotisations variables régies par le Code des assurances
Siège social Paris
Drapeau de la France France
Activité Assurance
Produits Assurance construction, biens et responsabilités, dommages (SMABTP) ; assurances de personnes, vie, épargne, retraite, prévoyance, santé (SMAvie BTP) ; assurances de biens et de responsabilités des professionnels des autres secteurs et des particuliers (SMA SA)
Effectif 3 600 employés
Site web www.groupe-sma.fr
Chiffre d'affaires 2,9 milliards d'euros (2021)
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SMA est un groupe d’assurance (assurances de biens et de responsabilités, de personnes, vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) fondé en 1859. Il est constitué de deux mutuelles pivots : SMABTP, spécialiste de l’assurance de biens et de responsabilités, de l’assurance construction, et SMAvie BTP, spécialisée dans les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé).

Historique

SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres[1] ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé)[2].

Les origines

La Société d’assurance mutuelle contre les accidents du travail et les accidents corporels survenus du fait de l’exécution des travaux a d’abord été créée le par le Conseil de la Chambre syndicale des entrepreneurs de maçonnerie de Paris et de la Seine. L’idée était de proposer, par l'intermédiaire d’une société d’assurance mutuelle des solutions d'assurance pour protéger et indemniser les ouvriers blessés dans leur travail,  (jusqu’alors, ces accidents relevaient du Code civil)[3]. Le contexte des grands travaux d'Haussman permit à l'entité de perdurer. À partir de 1915, les accidents du travail furent gérés par un Syndicat général de garantie des chambres syndicale du bâtiment et des travaux publics, tandis que le risque aux tiers releva de la mutuelle, devenue « Société mutuelle d’assurance des chambres syndicales du bâtiment et des travaux publics » (SMABTP).

SMABTP et l’assurance construction

Progressivement, SMABTP, a étendu son territoire géographique et est devenu leader français de l’assurance construction[4]. Ainsi, en 1923, SMABTP apporte une garantie ouvrage par ouvrage, c’est le premier contrat d’assurance construction du marché ; en 1928, il lance une police « globale chantier ». En 1952, l’invention de la Police Individuelle de Base, par le président Joseph Rouger de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)[5]., constitue une étape importante de l’assurance construction. En 1959, la Mutuelle fête son centième anniversaire et compte 11 718 sociétaires. Dès les années 1970, SMABTP s’adresse aussi à des industriels comme les fabricants, ou à des entreprises connexes aux constructeurs comme les loueurs de matériels, les négociants et certains organismes de formation professionnelle du BTP. La loi Spinetta entre en vigueur en 1979, constituant un profond changement réglementaire (SMABTP avait participé, aux côtés de la FFB, aux travaux des trois commissions formées par le ministère de l’Equipement pour étudier et rédiger les décrets d’application de ce texte et les soumettre au Conseil d’État).

Le « régime Spinetta » atteint plusieurs de ses objectifs : mieux protéger les utilisateurs des bâtiments construits et réduire les délais de règlement des dommages de nature décennale, notamment[non neutre]. Cependant, une évolution jurisprudentielle rapide et la difficulté d’une gestion en capitalisation rendent ce système coûteux, parfois rigide et sans influence sur l’amélioration de la qualité. Pour remédier à cette situation, SMABTP s'implique alors, notamment, dans deux étapes ultérieures importantes dans la publication de l’ordonnance no 2005-658 du , qui vise à revenir à l’esprit originel de la loi Spinetta, et dans les travaux de la commission Mercadal aboutissant en 2006 à la livraison d’un rapport : « Réflexions sur l’assurance construction, la prévention, la qualité, et mesures proposées pour en améliorer le fonctionnement »[6].

Principaux chantiers

Certains concernent les infrastructures (les métros de Toulouse ou de Rennes, le tramway de Strasbourg, le métrobus de Rouen), d’autres sont des ouvrages qui ont marqué la mémoire collective (le Pont de Normandie, le tunnel sous la Manche, le viaduc de Millau) ; certains sont devenus des lieux emblématiques (le Zénith, l’Hôpital européen Georges-Pompidou, la Grande bibliothèque). D'autres chantiers ont une dimension patrimoniale : le Grand Louvre, l’Arche de La Défense, la réfection du Grand Palais. Le groupe sut également intervenir efficacement dans la gestion de sinistres majeurs, tels que la rupture du barrage de Malpasset en 1959, l’effondrement des tribunes du stade de Furiani en 1992, les tempêtes de 1999 ou l’explosion de l’usine AZF en 2001

Histoire de SMAvie

Après la première guerre mondiale, dans un contexte économiquement perturbé, les Français se préoccupent de protection sociale. En 1933, SMABTP créé  la Société mutuelle d’assurances sur la vie du bâtiment et des travaux publics,  une mutuelle pour assurer la maladie, l’invalidité, la vieillesse et le décès : c’est SMAvie BTP (marque SMAvie). En 1936, de nouvelles conventions collectives des employés, techniciens, agents de maîtrise et ingénieurs de l’Industrie du BTP du département de la Seine sont signées. SMAvie doit étendre sa garantie aux risques écoulant des nouvelles obligations imposées, dans ce cadre, aux entrepreneurs, c’est-à-dire le versement d’indemnités en cas de maladie, de congédiement et d’instruction de périodes militaires. En 1938, une autre convention collective est signée, qui prévoit la constitution d’une retraite par capitalisation, et la garantie des risques décès, invalidité permanente et maladie, que garantit SMAvie. En 1947, les cadres signent eux aussi une convention collective. Son application est confiée à la Caisse nationale de prévoyance du bâtiment et des travaux publics et des industries connexes, dont la gestion est assurée par des collaborateurs de la SMAvie[7]. En 1948, l’institution d’une retraite en faveur des commerçants et industriels est rendue obligatoire[8] ; cela incite la FNB puis la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) à créer un régime de retraite par répartition. C’est ainsi que nait la Caisse nationale de retraites des entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics. Dans le même temps, les deux Mutuelles s’associèrent pour créer le Groupe national de prévoyance, dont la vocation était de garantir aux chefs d’entreprise un capital au décès ou une assurance en cas de maladie, d’invalidité ou d’intervention chirurgicale.

Elle obtient en 2003 la certification ISO 9001 pour la gestion de ses contrats d’épargne individuelle et collective, ses contrats de prévoyance et ses prestations[9].
Elle acquiert Imperio assurances, dédié à la communauté portugaise, en 2011[10], et, avec SMA, l’assureur portugais Victoria international[11].

En 2013, SMAvie acquiert un portefeuille d’assurance vie de Metlife SA et signe un traité de réassurance sur dix ans avec la Caisse de Retraite des Établissements de Soins Privés (CRESP). SMAvie revendique sa solidité financière. Son niveau de fonds propres lui permet d’afficher une marge de solvabilité parmi les plus élevées du marché français[12]. Avec ses partenaires Acte Vie et Auxiliaire Vie, SMAvie est présent dans toute la France via un réseau salarié de conseillers.

Premières actions de prévention

Dès 1905, le Syndicat de garantie dresse des statistiques sur les accidents et Pierre Caloni, (1889-1970), gendre d'Edouard Fontane, membre fondateur de la société mutuelle, travaille sur le sujet (par la suite, il a dirigé l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics, OPPBTP). Le Syndicat de garantie est à l’origine de nombreuses initiatives autour de la prévention des accidents du travail. Pendant la Grande guerre, le Syndicat de garantie met à disposition du Service de santé un établissement « pour le traitement des blessés de la guerre ». Il participe à la rédaction du décret du , relatif à l’hygiène et à la sécurité des travailleurs, au sujet des « mesures particulières de protection et de salubrité applicables dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics ». La même année, l’Union technique du bâtiment et des travaux publics est créée à l’initiative du vice-président de la société mutuelle, Philippe Fougerolle.

Son objet est la prévention des accidents corporels et matériels survenant à l’occasion de travaux. En 1927, SMA participe à la création de la Société corporative d’hygiène et de sécurité sur les chantiers.

En 1994, la fondation d'entreprise Excellence SMA[13] est créée, avec pour vocation la promotion de la Qualité et la prévention des risques.

En 2018, la fondation Excellence SMA, en partenariat avec le CCCA-BTP, l’OPPBTP et le Groupe Pro BTP, lance, avec Impulse Partners, un accélérateur de start-up dédié à l’innovation en matière de santé et de prévention dans le BTP[14].

Développements du groupe

En 1980, Socabat GIE, un groupement d’intérêt économique, est créé par le groupe. Il est constitué d'un réseau d’une centaine de spécialistes de la construction (architectes, ingénieurs…), pour proposer ses compétences en matière d’études, d’analyse et de réflexion, depuis la souscription d’un contrat au règlement d’un sinistre, et pour servir d’interface entre SMABTP et ses partenaires externes (plus de mille experts et avocats).

En 1994, SMA crée une fondation d’entreprise, Excellence SMA, vouée à la qualité dans la construction, et à la prévention dans la construction. Elle vise à améliorer la sécurité des biens et des personnes, par une action continuelle sur tous les maillons de la chaîne de production. Sa gouvernance réunit des instances significatives du secteur : l’Agence qualité construction (AQC), Qualibat, ainsi que les organisations professionnelles comme la Fédération française du bâtiment (FFB), la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI)[15].

En 2006, la SGAM BTP est créée : cette société de groupe d’assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics réunit notamment SMABTP, SMAvie, L’Auxiliaire Vie et la CAM BTP[16].

En 2019, SMA fête ses 160 ans d’existence et publie, pour l’occasion, un livre retraçant toute son histoire de 1859 à 2019 : « Des Racines pour bâtir l’avenir, l’histoire d’un assureur mutualiste au service du BTP »[17].

Implantation à l'international

En 1989, Asefa[18] devient une filiale de SMABTP. Compagnie d’assurance espagnole fondée à Madrid en 1972 par un groupement d’entrepreneurs, elle est la seule à proposer la garantie décennale dans la Péninsule, dix ans avant l’instauration d’un régime obligatoire d’assurance construction. Elle est leader de l’assurance décennale en Espagne[19]. En 2011, Victoria devient une filiale de SMABTP[20]. Compagnie d’assurance portugaise fondée à Lisbonne en 1930, elle propose des solutions en matière d’assurance vie, santé, transport et construction[21].

En 2017, SMA ouvre une entité en Belgique dédiée aux assurances pour les professionnels belges de la construction et de l'immobilier.

En 2018, SMA s’implante en Côte d’Ivoire par sa filiale SMABTP Côte d’Ivoire SA[22]. Elle met son expertise au service des professionnels de la construction ivoirienne en assurant l’ensemble de ses risques : assurance construction, automobile, santé, dommage aux biens et Responsabilité Civile.

Changement de dénominations

Le groupe SMA s’appelait Groupe SMABTP jusqu’en 2014.

Aujourd'hui, le groupe est constitué de plusieurs entités :

  • SMABTP, dédiée aux assurances de biens et de responsabilités (assurances de responsabilité civile et décennale, dommages-ouvrage pour les professionnels, assurances des véhicules, des locaux professionnels, des engins, etc.) pour les professionnels de la construction et de l'immobilier (artisans et entreprises de BTP, promoteurs immobiliers, constructeurs de maisons individuelles, collectivités territoriales, maîtres d'ouvrage publics et privés, maîtres d'œuvre, industriels fabricants, distributeurs de matériaux…)
  • SMAvie, dédiée aux assurances de personnes (assurance vie, épargne, retraite, prévoyance, santé, etc.) à destination des entreprises, des professionnels, des dirigeants, de leurs salariés et de leurs proches
  • SMA Assurances, dédié aux assurances de biens et de responsabilités pour les professionnels des autres secteurs que celui du BTP (responsabilité civile et professionnelle, assurance d'équipements et de locaux, assurances de flottes de véhicules…) ainsi que pour les particuliers (assurances habitation, auto, assurance scolaire…)
  • SMA Courtage, dédié aux assurances de biens et de responsabilités par le biais du courtage
  • SMAvie Courtage, dédiée aux assurances de personnes par le biais du courtage

Les mutuelles SMABTP et SMAvie sont membres de la SGAM BTP (Société de groupe d’assurances mutuelles du BTP), avec CAMBTP, l’Auxiliaire et l’Auxiliaire Vie[23].

Filiales et participations

ASEFA société d'assurance IARD présente en Espagne et proposant des solutions pour les professionnels de la construction
VICTORIA société d'assurance IARD et Vie basée au Portugal
IMPERIO société d'assurance proposant en France des assurances de personnes pour les particuliers franco-portugais
CGI Bâtiment société d’assurance caution pour les constructeurs de maisons individuelles
SMA SA (ex Sagena) société d'assurance s’adressant en direct aux professionnels pour leurs risques professionnels et, aussi par son département SMA Courtage
Protec BTP société d'assurance proposant des assurances automobiles et habitation pour les particuliers et les TPE
SMA Gestion société de gestion de portefeuille chargée des actifs et OPCVM promus par le Groupe
INVESTIMO établissement financier assurant la conservation des actifs du Groupe
STE société d’investissement d’immobilier cotée
PACTINVEST société regroupant les participations non cotées du Groupe

Gouvernance de SMA

SMABTP et SMAvie BTP sont des sociétés d’assurances mutuelles régies par le Code des assurances. Elles sont membres de la Fédération française de l'assurance (FFA). Ce sont des sociétés civiles de personnes, constituées par leurs sociétaires, et n’ont donc ni capital social, ni actionnaire. Chaque sociétaire est un acteur à part entière de la société d’assurance mutuelle.

Les sociétaires élisent les administrateurs de chaque mutuelle. Le président du conseil d'administration et les membres du bureau sont élus par les administrateurs.

Les présidents sont Jacques Chanut (SMABTP)[24] et Patrick Bernasconi (SMAvie BTP). Le pilotage du groupe est sous la responsabilité de son directeur général Pierre Esparbès, assisté par un directeur général adjoint Philippe Vanel[25].

SMABTP a créé des comités consultatifs régionaux. Ces derniers servent de relais d’information entre le conseil d’administration et les sociétaires. Ils regroupent des personnes représentatives des différents métiers du BTP. Au nombre de dix, leur président est mandataire mutualiste et siège au conseil d’administration.

Parrainage sportif

De 2014 à 2018, le groupe SMA, par le biais de SMA Course au large, parraine le skipper Paul Meilhat.

Avec son 60 pieds IMOCA, SMA s'engage dans un programme de courses telles que le Vendée Globe 2016-2017, la Transat Jacques-Vabre 2017, et la route du Rhum 2018[26].

Paul Meilhat remporte la route du Rhum 2018 dans la catégorie Imoca[27] en arrivant à Pointe-à-Pitre le vendredi à 20 h 23 min 18 s, heure de Guadeloupe, après 12 jours, 11 heures, 23 minutes et 18 secondes de course. Une victoire qui conclut son parrainage sportif avec le groupe SMA.

Acquisition d'un domaine viticole

En 1981, SMA acquiert un domaine viticole du Bordelais de 90 hectares, dont les vins sont classés depuis 1855. Le Château Cantemerle est un Haut-médoc, dont 300 000 bouteilles sont produites chaque année. Sa particularité, rare en Médoc, est de comporter 40 % de merlot (et 50 % de cabernet sauvignon).
Le groupe est aussi propriétaire du grand cru classé château Grand Corbin (appellation Saint-émilion)[28].

Références

  1. ↑ « La SMABTP fête ses 150 ans », sur Le Moniteur,
  2. ↑ « Un nouveau président à la SMAvie BTP », sur Batiactu,
  3. ↑ Gilles Rambaud, « La SMABTP fête ses 150 ans », sur Le Moniteur, (consulté le )
  4. ↑ « SMABTP, leader de l'assurance construction, affiche un chiffre d'affaires en hausse », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  5. ↑ Christophe Ponce, « Droit et l'assurance construction », sur Google Books,
  6. ↑ « Réflexions sur l’assurance construction, la prévention, la qualité et mesures proposées pour en améliorer le fonctionnement », sur Le Moniteur, (consulté le )
  7. ↑ « Convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 et délibérations prises pour son application », sur agirc, (consulté le )
  8. ↑ « Les grandes dates des retraites, de leur mise en place aux réformes », sur La Dépêche, (consulté le )
  9. ↑ « SMABTP obtient la certification ISO 9001 », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  10. ↑ « SMAvie BTP acquiert Império et maintient des taux attractifs », sur La Tribune, (consulté le )
  11. ↑ Thomas Baume, « L'assureur portugais Victoria devient filiale de SMABTP », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  12. ↑ Thomas Baume, « Solvabilité : le groupe SMABTP respecte les minimums requis », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  13. ↑ « EXCELLENCE SMA, la Fondation d'Entreprise SMABTP », sur Batiactu, (consulté le )
  14. ↑ « Un incubateur pour faire rimer "innovation" et "prévention" », sur Batiactu,
  15. ↑ « Excellence SMA, la Fondation d'Entreprise SMABTP », sur Batiactu, (consulté le )
  16. ↑ « La SMABTP crée une nouvelle SGAM », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  17. ↑ « Des Racines pour bâtir l’avenir, l’histoire d’un assureur mutualiste au service du BTP », sur InSiglo
  18. ↑ « Los seguros de la construcción deben ofrecer coberturas adaptadas a necesidades concretas », sur Comunicacion Empresaria,
  19. ↑ « Comptes 2003 du groupe SMABTP », sur Batiactu, (consulté le )
  20. ↑ « L'assureur portugais Victoria devient filiale de SMABTP », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  21. ↑ « Franceses do grupo SMABTP pretendem manter modelo de negócio e rede da Victoria », sur Negocios, (consulté le )
  22. ↑ « btp côte d’ivoire – l’assureur smabtp côte d’ivoire sa lance officiellement ses activités », sur Batirici,
  23. ↑ « L’assureur lyonnais l’Auxiliaire fête ses 150 ans », sur Le Moniteur, (consulté le )
  24. ↑ « SMABTP, mutuelle d’assurance spécialiste de l’assurance construction, annonce l’arrivée de Jacques Chanut pour succéder à Didier Ridoret au poste de président. », sur L'Argus de l'Assurance,
  25. ↑ « SMA : plusieurs mouvements au comité exécutif », sur L'Argus de l'Assurance, (consulté le )
  26. ↑ Christophe Palierse, « SMA et MACSF veulent assurer dans la voile », sur Les Echos, (consulté le )
  27. ↑ « Route du Rhum : Paul Meilhat vainqueur en Imoca », sur L'Equipe,
  28. ↑ « Le joyau de Cantemerle », sur SudOuest, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

  • Michel Bosc, Arnaud Berthonet et Sylvie Gousset Des Racines pour bâtir l’avenir, l’histoire d’un assureur mutualiste au service du BTP, InSiglo, 2019 (ISBN 979-10-92796-14-8).
  • Didier Pouilloux Mémoires d'assurances - Recueil des sources françaises sur l'histoire des assurances du XVIe au XIXe siècle, Seddita, 2011 (ISBN 978-2-35588-030-8).
  • La Mesure du risque - la SMABTP : un modèle mutualiste à l'épreuve du temps, Textuel, 2009.
  • Au service de l’entreprise : la société mutuelle d’assurance des chambres syndicales du bâtiment et des travaux publics.
  • Christophe Ponce Droit de l'assurance construction, Gualino, 2013 (ISBN 978-2297032445).
  • Guersandre Nagy La Passion de construire, Fédération française du bâtiment, 2004.

Liens externes


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