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Communauté de communes des Premiers Sapins

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Communauté de communes
des Premiers sapins
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Nods
Communes 6
Président Isabelle Nicod
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242500668
Démographie
Population 1 506 hab. (2012[1])
Densité 29 hab./km2
Géographie
Superficie 52,2 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Premiers sapins
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes des Premiers sapins est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, qui a existé de 1996 à 2015. Son siège était fixé à Nods.

Historique

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Créée en 1996, la communauté de communes cesse d'exister le quand elle est transformée en commune nouvelle conformément à un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[2].

Composition

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La communauté de communes des Premiers sapins comprenait six communes[3] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Nods
(siège)		 25424 Nodois 11,78 591 (2013) 50


Athose 25028 7,63 181 (2013) 24
Chasnans 25128 7,87 269 (2013) 34
Hautepierre-le-Châtelet 25302 Hautchatelpierrois 9,61 110 (2013) 11
Rantechaux 25480 5,71 183 (2013) 32
Vanclans 25585 Vanclanais 9,60 210 (2013) 22

Compétences

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Notes et références

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  1. ↑ Chiffre de population paru en 2015.
  2. ↑ « Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Les Premiers Sapins », sur legifrance.gouv.fr
  3. ↑ source : SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)

Voir aussi

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Article connexe

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