Troisième législature du Bas-Canada

Présentation
Type	Bicaméral
Chambres	Assemblée législative; Conseil législatif
Orateur de la Chambre d'assemblée	Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif	John Elmsley (Parti britannique)
Couronne	Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III
Membres	65 parlementaires; 50 députés; 15 conseillers
Groupes politiques; (Assemblée législative)	Parti canadien (27) ; Parti britannique (21) ; Indépendants (2)
Groupes politiques; (Conseil législatif)	Parti britannique (14) ; indépendant (1)
Système électoral; (Assemblée législative)	Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin	7 juin 1800 au 28 juillet 1800
Système électoral; (Conseil législatif)	Nomination à vie
Notes	Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La troisième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1801 jusqu'au 13 juin 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 7 juin 1800 au 28 juillet 1800^[2].

Sessions^[2]

Première (8 janvier 1801 — 8 avril 1801)
Deuxième (11 janvier 1802 — 5 avril 1802)
Troisième (8 février 1803 — 18 avril 1803)
Quatrième (2 août 1803 — 11 août 1803)
Cinquième (10 février 1804 — 13 juin 1804)

Représentants de la couronne^[2]

Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur chargé de la province durant l'absence de Robert Prescott, pour toute la durée de la législature.

Présidents de l'Assemblée^[2]

Jean-Antoine Panet (8 janvier 1801 — 13 juin 1804)

Présidents du Conseil^[2]

William Osgoode (8 janvier 1801 — 5 février 1803)
Thomas Dunn^[3] (8 janvier 1801 — 9 janvier 1802)
James Monk^[3] (9 janvier 1802 — 8 mars 1802)
François Baby^[3] (8 mars 1802 — 5 février 1803)
John Elmsley (5 février 1803 — 13 juin 1804)

Députés

District	Député
Bedford	John Steel
Buckinghamshire	John Craigie
Buckinghamshire	Louis Gouin
Cornwallis	Joseph Boucher
Cornwallis	Alexandre Menut
Devon	Jean-Bernard Pelletier
Devon	François Bernier
Dorchester	Jean-Thomas Taschereau
Dorchester	John Caldwell
Effingham	André Nadon
Effingham^[4]	Charles-Jean-Baptiste Bouc
	Angus Shaw (1802)
Gaspé	William Vondenvelden
Hampshire	François Huot
Hampshire	Joseph-Bernard Planté
Hertford	Michel Tellier
Hertford	Louis Blais
Huntingdon	Joseph-François Perrault
Huntingdon	Jean-Baptiste Raymond
Kent	François Viger
Kent	Antoine Ménard, dit Lafontaine
Leinster	Jean Archambault
Leinster	Louis-Marie-Joseph Beaumont
Comté de Montréal	Joseph Papineau
Comté de Montréal	Thomas Walker (en)
Montréal-Est	Pierre-Louis Panet
Montréal-Est	Francis Badgley
Montréal-Ouest	James McGill
Montréal-Ouest	Joseph Périnault
Northumberland	Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland	Jean-Marie Poulin
Orléans	Jérôme Martineau
Comté de Québec	Louis Paquet
Comté de Québec	Michel-Amable Berthelot Dartigny
Basse-ville de Québec	Robert Lester
Basse-ville de Québec	John Young
Haute-ville de Québec	Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec	Augustin-Jérôme Raby
Richelieu	Louis-Édouard Hubert
Richelieu	Charles Benoit Livernois
Saint-Maurice	Thomas Coffin
Saint-Maurice	Mathew Bell
Surrey	François Lévesque
Surrey^[5]	Philippe-François de Rastel de Rocheblave
	Alexis Caron (1802)
Trois-Rivières	John Lees
Trois-Rivières	Pierre-Amable de Bonne
Warwick	Ross Cuthbert
Warwick	James Cuthbert
William-Henry	Jonathan Sewell
York	Louis-Charles Foucher
York	Joseph Bédard

Notes et références

↑ [1]
↑ ^{a b c d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
↑ ^{a b et c} Orateur suppléant
↑ Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
↑ Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.

Liens externes

Assemblée nationale du Québec

Portail de l'Empire britannique • section Bas-Canada

[1] [1]

[ANQ-2] {a b c d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009

[suppl-3] {a b et c} Orateur suppléant

[4] Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.

[5] Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

v · m Élections et législatures du Bas-Canada
Élections	1792 1796 1800 1804 1808 1809 1810 1814 1816 1820 (printemps) 1820 (été) 1824 1827 1830 1834
Législatures	1^re (1792–1796) 2^e (1796–1800) 3^e (1800–1804) 4^e (1804–1808) 5^e (1808–1809) 6^e (1809–1810) 7^e (1810–1814) 8^e (1814–1816) 9^e (1816–1820) 10^e (1820) 11^e (1820–1824) 12^e (1824–1827) 13^e (1827–1830) 14^e (1830–1834) 15^e (1834–1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838–1841) Législatures de la province du Canada (1841–1866) Législatures du Québec (1867–)

Élections

Sessions[2]

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]