Cinquième législature du Bas-Canada

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Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Cinquième législature
(10 avril 1809 au 18 mai 1809)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Jonathan Sewell (Parti britannique)
Structure
Couronne James Henry Craig, gouv., rep. de George III
Membres 64 parlementaires
48 députés
16 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (30)
Parti britannique (18)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (15)
indépendant (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 30 avril 1808 au 18 juin 1808
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La cinquième législature du Bas-Canada siégea du 10 avril au 18 mai 1809. Toutes les séances eurent lieu à Québec. Le lieutenant-gouverneur James Henry Craig prorogea la session après l'expulsion de Ezekiel Hart par l'assemblée et l'introduction d'un projet de loi qui avait pour but d'empêcher les juges de devenir députés; il espérait aussi réduire la représentation du Parti canadien lors de l'élection générale qui suivrait.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 30 avril au 18 juin 1808[2].

Session[2][modifier | modifier le code]

  • Première (10 avril 1809 — 15 mai 1809)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford William Sturge Moore
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester John Caldwell
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford Louis Turgeon
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Joseph-Bernard Planté
Leinster Joseph-Édouard Faribault
Leinster Joseph Turgeon
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Jean-Marie Mondelet
Montréal-Ouest William McGillivray
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Augustin Caron
Northumberland Jean-Marie Poulin
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Jacques Cartier
Surrey Paschal Chagnon
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Ezekiel Hart[3]
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell[4]
York Jean-Joseph Trestler
York John Mure

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. expulsé le 5 mai 1809 par un vote de la Chambre
  4. démissionna en août 1808 pour devenir juge en chef du Bas-Canada

Lien externe[modifier | modifier le code]