Communauté de communes de la région du Lion-d'Angers
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| Communauté de communes de la région du Lion-d'Angers | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Pays de la Loire |
| Département | Maine-et-Loire |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Le Lion-d'Angers |
| Communes | 9 |
| Président | Étienne Glémot |
| Date de création | 1er janvier 1994 |
| Date de disparition | 31 décembre 2016 |
| Code SIREN | 244900585 |
| Démographie | |
| Population | 15 621 hab. (2013) |
| Densité | 62 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 251,53 km2 |
| Localisation | |
 Localisation de la CC région du Lion-d'Angers en Maine-et-Loire. | |
| Liens | |
| Site web | CC région du Lion-d'Angers |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes de la région du Lion-d'Angers est une ancienne communauté de communes française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire.
Elle se situait dans le Segréen et faisait partie du syndicat mixte Pays de l'Anjou bleu, Pays segréen.
Historique
Un syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) est créé en 1966, comprenant alors dix communes : Andigné, Brain-sur-Longuenée, Champteussé-sur-Baconne, Gené, Grez-Neuville, Le Lion-d'Angers, Montreuil-sur-Maine, Pruillé, Sceaux-d'Anjou et Vern-d'Anjou. Il s'agrandit l'année suivante avec les communes de Chambellay, Chenillé-Changé, La Jaille-Yvon et Thorigné-d'Anjou[1].
En 1994[2], le SIVOM se transforme en communauté de communes du Lion d'Angers[1].
L'intercommunalité modifie ses statuts en 2005[3].
L'intercommunalité compte quatorze communes au début des années 2010 : Andigné, Brain-sur-Longuenée, Chambellay, Champteussé-sur-Baconne, Chenillé-Changé, Gené, Grez-Neuville, La Jaille-Yvon, Le Lion-d'Angers, Montreuil-sur-Maine, Pruillé, Sceaux-d'Anjou, Thorigné-d'Anjou et Vern-d'Anjou[4].
En 2015, un projet de fusion naît entre l'intercommunalité et celle du Haut-Anjou[5]. La même année, le , la commune de Pruillé se retire de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers[6]. Le , les communes d'Andigné et du Lion d'Angers se regroupent pour former la commune nouvelle du Lion d'Angers. De même, les communes de Brain-sur-Longuenée, Gené, Vern-d'Anjou s'unissent avec la commune de La Pouëze pour former la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou. Et les communes de Champteussé-sur-Baconne et Chenillé-Changé pour former Chenillé-Champteussé.
Le schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire[7], approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale, envisage la fusion de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers avec la communauté de communes du Haut-Anjou et la communauté de communes Ouest-Anjou à partir du . Celle-ci est effective au 1er janvier 2017 pour constituer la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes de la région du Lion d'Angers regroupe neuf communes[4],[Note 1] :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Lion-d'Angers (siège) |
49176 | Lionnais | 47,74 | 4 665 (2014) | 98
|
| Chambellay | 49064 | Cambolitains | 12,86 | 368 (2014) | 29 |
| Chenillé-Champteussé | 49067 | 16,78 | 361 (2014) | 22 | |
| Erdre-en-Anjou | 49367 | 89,94 | 5 691 (2014) | 63 | |
| Grez-Neuville | 49155 | Grez-Neuvillois | 26,90 | 1 461 (2014) | 54 |
| La Jaille-Yvon | 49161 | Jaonnais | 12,55 | 314 (2014) | 25 |
| Montreuil-sur-Maine | 49217 | Montreuillais | 11,13 | 713 (2014) | 64 |
| Sceaux-d'Anjou | 49330 | Salciens | 17,18 | 1 151 (2014) | 67 |
| Thorigné-d'Anjou | 49344 | Thorignéens | 16,45 | 1 199 (2014) | 73 |
Démographie
Logement
On comptait en 2009, sur le territoire de la communauté de communes, 5 604 logements, pour un total sur le département de 360 144. 89 % étaient des résidences principales, et 68 % des ménages en étaient propriétaires[8].
Revenus
En 2010, le revenu fiscal médian par ménage sur la communauté de communes était de 17 704 €, pour une moyenne sur le département de 17 632 €[8].
Économie
Sur 1 034 établissements présents sur l'intercommunalité à fin 2010, 30 % relevaient du secteur de l'agriculture (pour 17 % sur l'ensemble du département), 6 % relevaient du secteur de l'industrie, 10 % du secteur de la construction, 41 % du secteur du commerce et des services (pour 53 % sur le département) et 14 % de celui de l'administration et de la santé[8].
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé au Lion d'Angers.
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes de la région du Lion d'Angers se compose de 31 membres[9]. Ils sont répartis comme suit :
| Nombre de délégués | Communes |
|---|---|
| 1 | Chambellay, Chenillé-Champteussé, La Jaille-Yvon |
| 2 | Montreuil-sur-Maine, Sceaux-d'Anjou, Thorigné |
| 3 | Grez-Neuville |
| 8 | Le Lion-d'Angers |
| 11 | Erdre-en-Anjou |
Présidence
Compétences
- Les compétences obligatoires sont
- - l'aménagement de l'espace,
- - le développement économique,
- - la création, l'aménagement et l'entretien de la voirie d'intérêt communautaire,
- - l'élimination et la valorisation des déchets des ménages et des déchets assimilés.
- Les compétences facultatives sont
- - la protection et la mise en valeur de l'environnement,
- - l'assainissement non collectif,
- - dans le domaine social, la halte garderie, le service Vivre son âge, la coordination des actions enfance et jeunesse,
- - l'entretien des chemins ruraux,
- - dans le domaine de la culture, la participation financière à l'école de musique de Pays, l'animation des bibliothèques communales.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
- Il était de 14 avant le retrait de Pruillé, le 20 décembre 2015, et la création des communes nouvelles de Chenillé-Champteussé, Erdre-en-Anjou et Le Lion-d'Angers.
- Ce chiffre n'inclut pas La Pouëze mais inclut Pruillé.
Références
- Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers, Historique, consulté le 15 décembre 2013.
- Décret préfectoral du 8 décembre 1993.
- Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 2005-47 du 12 août 2005, arrêtant les nouveaux statuts de la communauté de communes de la région du Lion d’Angers.
- Insee, Composition de l'EPCI de la Région du Lion d'Angers (244900585), consulté le 14 décembre 2013.
- Le Courrier de l'Ouest, « Maine-et-Loire Le Lion-d’Angers et Ouest-Anjou prêts à fusionner dès 2016 », sur courrierdelouest.fr, article du 25 août 2015.
- Arrêté DRCL/BCL no 2015-93 du 17 décembre 2015, retrait de la commune de Pruillé de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers, consulté le 21 décembre 2015.
- Schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire - Février 2016, sur le site de la préfecture.
- Insee, Chiffres clés de l'EPCI de la CC de la Région du Lion d'Angers (244900585), consulté le 15 décembre 2013.
- RAA special du 17 mars 2016, Nombre et répartition par communes des sièges de conseiller communautaire, p 11-12.
- Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers, Le Bureau de la Communauté de communes, consulté le 12 mai 2014.
