Charles-François Dubusc
| Charles-François Dubusc | |
| Fonctions | |
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| Député de l'Eure | |
| – (3 ans, 1 mois et 17 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale |
| Député au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (2 ans, 6 mois et 24 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Louviers (Eure) |
| Date de décès | (à 80 ans) |
| Lieu de décès | Louviers (Eure) |
| Nationalité |  Française
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| Parti politique | Modérés |
| Profession | Fabricant de draps |
| députés de l'Eure | |
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Charles-François Dubusc, né le à Louviers et décédé le au même lieu, est un homme politique français.
Biographie
Né à Louviers, Dubusc est fabricant de draps dans sa ville natale, dont il est échevin en 1772[1], puis premier échevin-officier. En 1790, il est nommé administrateur du département de l'Eure.
Le 9 septembre 1792, il est élu troisième député suppléant de l'Eure à la Convention nationale, par 334 voix sur 529 votants. Il remplace aussitôt le marquis de Condorcet, qui a décidé de représenter l'Aisne. Modéré, Dubusc se rallie aux Girondins. Lors du procès de Louis XVI, il choisit de se prononcer pour la « détention, et le bannissement, quand la sécurité publique le permettrait.» Il vote également pour la mise en accusation de Marat et s'abstient lors du scrutin sur la Commission des Douze.
Le 6 juin 1793, il signe la pétition de protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin 1793 qui voient la chute de la Gironde. Cela lui vaut d'être emprisonné avec les autres députés signataires pour près de dix-huit mois. Le 25 brumaire an II (15 novembre 1793), il écrit une lettre repentante au Comité de sûreté générale, dans laquelle il déclare regretter sa signature et renie son passé girondin. Cela ne lui permet pas d'être libéré. Il est finalement réintégré en décembre 1794 comme ses collègues, et ne fait ensuite plus parler de lui.
En octobre 1795, Dubusc est réélu au Conseil des Cinq-Cents, où il garde le silence pendant toute la durée de son mandat. Il quitte son poste le 20 mai 1798 et rentre alors dans la vie privée.
Il décède en 1812 à l'âge de 80 ans.
Sources
- « Charles-François Dubusc », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Lien externe
- Ressource relative à la vie publique :
