Résultats de la recherche
Cherchez Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris sur un des projets-frères de Wikipédia :
- Wiktionnaire (dictionnaire)
- Wikibooks (livres pédagogiques)
- Wikiquote (citations)
- Wikisource (bibliothèque libre)
- Wikinews (actualités libres)
- Wikiversity (espace pédagogique)
- Wikivoyage (guide touristique)
- Wikidata (base de données)
- Commons (images et médias)
L'article « Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris », suivez le guide !
- franco-allemande de commerce et d'industrie La Chambre Franco-Allemande de Commerce et d’Industrie (en allemand : Deutsch-Französische Industrie- und Handelskammer...10 kio (1 257 mots) - 8 juin 2023 à 01:52
de novembre 2011, p. 60. ainsi nommé par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris : La CCIP propose d’accélérer l’implantation des centres de décision...431 kio (48 135 mots) - 30 avril 2024 à 19:42
Paul Doumer (catégorie Enseignant à l'École supérieure de journalisme de Paris)positions de son premier adjoint, qu'il juge excessives. Membre de la commission municipale chargée de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, Paul...191 kio (18 425 mots) - 2 mai 2024 à 17:12
BNP Paribas (catégorie Entreprise ayant son siège à Paris)Palais, « faucheur de chaises » contre l’évasion fiscale, relaxé », Le Monde, 23 janvier 2017 (lire en ligne) « Evasion fiscale : BNP Paribas fait marche...113 kio (11 961 mots) - 1 mai 2024 à 12:07
Luxembourg (redirection depuis Grand-Duché de Luxembourg)Bibliothèque nationale, la Chambre de commerce luxembourgeoise, certaines directions de la Commission européenne, la Cour de justice de l'Union européenne, la...128 kio (14 298 mots) - 18 avril 2024 à 20:51
son statut fiscal particulier. Monaco tire la majeure partie de ses revenus de l’industrie, de la TVA française et monégasque, du commerce, des services...16 kio (1 741 mots) - 25 février 2024 à 17:30
Jérôme Cahuzac (catégorie Conseiller général de Lot-et-Garonne)fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale à la 32e chambre du tribunal correctionnel de Paris, au terme duquel le parquet requiert trois ans de prison...47 kio (4 199 mots) - 4 avril 2024 à 16:32
deux mois entre juin et septembre et un mois entre octobre et janvier. En France, la chambre d'hôte est une catégorie fiscale relevant des bénéfices...25 kio (2 817 mots) - 23 mars 2024 à 21:08
Dominique Strauss-Kahn (catégorie Élève de l'Institut d'études politiques de Paris)ministre de l'Industrie et du Commerce extérieur de 1991 à 1993, dans les gouvernements Édith Cresson et Pierre Bérégovoy, et maire de Sarcelles de 1995 à...126 kio (12 049 mots) - 22 mars 2024 à 21:06
infrastructures de transport, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris soutient la relance d’une liaison directe entre Paris et Roissy-CDG en formulant plusieurs...158 kio (16 952 mots) - 24 avril 2024 à 22:14- membres fondateurs de Paris Europlace sont : Banque de France Caisse des dépôts Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France Conseil régional...8 kio (817 mots) - 12 février 2024 à 13:54
Patrick Balkany (catégorie Fraude fiscale)blanchiment de fraudes fiscales. En 2019, il est condamné à trois ans de prison ferme pour fraude fiscale, et il est emprisonné à la prison de la Santé,...90 kio (8 348 mots) - 5 avril 2024 à 21:08- Droit des affaires (catégorie Portail:Commerce/Articles liés)aux pouvoirs de l'administration fiscale. Le droit fiscal des affaires est une matière susceptible de jouer un rôle à toutes les étapes de la vie d'une...58 kio (6 370 mots) - 24 avril 2024 à 21:14
- Micro-entrepreneur (catégorie Portail:Sciences humaines et sociales/Articles liés)contribution formation (CF) et, en 2015, à la taxe pour les frais de chambre de commerce et d'industrie (CCI) ou de chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)....45 kio (4 981 mots) - 18 avril 2024 à 13:07
Thierry Breton (catégorie Commission von der Leyen)le prix « coopération industrielle » remis par la chambre franco-allemande de commerce et d’industrie, Atos étant reconnu par la suite comme « l' Airbus »...96 kio (8 410 mots) - 3 mai 2024 à 07:55
Parlement européen (redirection depuis Parlement de l'Union Européenne)lequel la Commission s'engage à donner suite aux demandes qui lui sont faites : « La Commission tient compte des demandes de présentation de propositions...87 kio (8 131 mots) - 4 mai 2024 à 09:24
charge fiscale est nettement plus basse en Suisse (quote-part fiscale de 29,4 % en 2008) que dans la plupart des pays de l'OCDE (quote-part fiscale de 35...133 kio (15 265 mots) - 12 avril 2024 à 15:14
voir La Chambre. La Chambre est une commune française située dans le département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Village de la Basse-Maurienne...55 kio (5 523 mots) - 10 mars 2024 à 19:53
Taxe sur la valeur ajoutée (catégorie Article manquant de références depuis septembre 2019)l’avenir de la TVA », Chambre de commerce et d'industrie de Paris, mai 2011. OEFE. (en) Bert Brys, Sarah Perret, Alastair Thomas et Pierce O’Reilly, « OECD...57 kio (6 672 mots) - 29 avril 2024 à 10:29
devant le tribunal de commerce de Paris pour concurrence déloyale vis-à-vis des hôteliers-restaurateurs, estimant que la plateforme de location touristique...25 kio (2 136 mots) - 3 juillet 2023 à 11:13
- après de longs et sérieux débats. La chambre a nommé une commission de cinquante-cinq membres pour examiner le projet de loi. Cette commission, où les
- Maladie CRC : Chambre Régionale des Comptes CRCI : Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie CRCIAM : Commission Régionale de Conciliation et d'Indemnisation
- France, de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et du directeur général du Trésor et de la Politique économique. L'administration de la Caisse est