Liste des diplômes en France

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Répertoire National des Certifications Professionnelles
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Logo de certification officielle au RNCP
Titre
Répertoire National des Certifications Professionnelles
Sigle
RNCP
Pays
Producteur
Site web

Cette liste des diplômes en France recense les diplômes délivrés au nom de l’État par le Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, ainsi que par le Ministère de l'Éducation nationale.

Elle n'inclut pas les diplômes de l'enseignement privé tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[1]. Il existe 4 types de titres reconnus dans le système éducatif français :

  • Le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport.

Tous les diplômes reconnus en France sont obligatoirement inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Il a pour objet de tenir à la disposition des personnes et des entreprises une information constamment à jour sur les diplômes et les titres à finalité professionnelle ainsi que sur les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[2].

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)[modifier | modifier le code]

En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est régi par l'article L. 6113-1[3] du code du travail de la loi no 2018-771 du . Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le qui dépend du Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion. Placée sous l'autorité du ministre chargé de la formation professionnelle, la commission nationale de la certification professionnelle établit et actualise le répertoire national des certifications professionnelles. Elle veille au renouvellement et à l'adaptation des diplômes et titres à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.

Objectif[modifier | modifier le code]

Le RNCP contribue à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[4].

Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national et européen. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la seule certification proprement dite[5]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé par la commission des titres d'ingénieur[6].

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

L'enseignement supérieur en France

Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.

Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau VI (BEPC), V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).

Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[7].

Les mises à jour se font après avis de la Commission nationale de la certification professionnelle et sont publiées par arrêtés du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, publiés au JORF[8], conformément au décret de 2005 [9]. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».

Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[10],[11].

La liste des diplômes[modifier | modifier le code]

Nomenclature des niveaux de diplômes[modifier | modifier le code]

Diplômes classés par niveau.

Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[12],[13],[14]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[15][16]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.

La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[17]etc.

Années après
le Bac
Titre du diplôme Niveau RNCP du diplôme Compétences[18]
- École maternelle
et élémentaire
Niveau 1 et 2 Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle.
Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
- CAP, DNB, CFG Niveau 3

Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.

Bac + 0 Baccalauréat Niveau 4

Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV.

Bac + 2 BTS, CPGE Niveau 5

Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.

Bac + 3 Licence, BUT Niveau 6

Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.

Bac + 5 Master Niveau 7

Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Bac + 8 Doctorat Niveau 8

Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Niveau 1 et 2[modifier | modifier le code]

Diplôme d’État et certification

Santé : Social :
  • Diplôme d'état de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954[19],[20],[21].
  • BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[22]
  • BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[23]. Il permet de diriger tout type d'accueil collectif de mineurs de petite taille.
  • BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970.
  • BSB : Brevet de surveillant de baignade.

Niveau 3[modifier | modifier le code]

Diplôme professionnel et du secondaire

Diplôme d’État et certification

Agronomie :

Armée :

  • Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur.
  • Agent cynotechnique auxiliaire de dressage.
  • Agent de secrétariat.
  • Agent de sûreté et d'intervention.
  • Agent polyvalent de restauration.
  • Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif.
  • Diplôme des écoles de formation technique armement naval.
  • Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale.
  • Manutentionnaire d'aéronautique.
  • Brevet élémentaire de mousse.
  • Matelot de pont.
Justice :

Santé :

Social :

Transport :

Niveau 4 (Bac + 0)[modifier | modifier le code]

Diplôme professionnel et du secondaire

Diplôme d’État et certification

Agronomie : [28]

Armée :

  • Assistant comptable des services financiers option comptabilité du matériel.
  • Assistant comptable des services financiers option gestion des matériels.
  • Assistant de gestion et d'administration du personnel.
  • Chef d'équipe de surveillance et d'intervention.
  • Cynotechnicien de sécurité et de surveillance.
  • Gestionnaire adjoint d'organismes de restauration et de loisirs.
  • Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients.
  • Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image.
  • Maintenicien aéronautique option armement.
  • Maintenicien en aéronautique.
  • Maintenicien en aérostructure.
  • Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif.
  • Mécanicien de maintenance armement (petits calibres).
  • Secrétaire assistant de direction.
  • Technicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion.
  • Technicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications.
  • Technicien d'exploitation et de maintenance en installations automatisées.

Culture :

  • Artiste-licier.
  • Certificat d'études chorégraphiques, musicales ou théâtrales.
  • Classe d'art dramatique.
  • Diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique, de danse ou de musique.
  • Diplôme visé d'animateur musical et scénique.
  • Restaurateur spécialité en rentraiture.
  • Musicien interprète des musiques actuelles (MIMA), certificat de la Fédération nationale des écoles d'influence jazz et des musiques actuelles (FNEIJMA) reconnu officiellement par le RNCP en février 2008.
Justice :
  • Capacité en droit (créé le 13 mars 1804).
  • Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire.
  • Formation de technicien de l'administration pénitentiaire.

Santé :

  • Certificat de capacité de prélèvements sanguins.
  • Diplôme national de thanatopracteur.

Social :

Transport :

Niveau 5 (Bac + 2)[modifier | modifier le code]

Diplôme professionnel

Diplôme d’État et certification

Agronomie :

Armée :

  • Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion.
  • Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications.
  • Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance en installations automatisées.
  • Chef d'équipe de maintenance en aérostructure.
  • Chef d'équipe en atelier technique naval.
  • Chef d'équipe réalisateur de production audiovisuelle/multimédia.
  • Chef d'équipe, logisticien d'entreposage.
  • Chef de cellule d'interprétation et d'analyse d'images.
  • Chef de service cynotechnique.
  • Comptable des services financiers.
  • Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies.
  • Formation des officiers mariniers.
  • Gestionnaire des ressources humaines.
  • Gérant d'organisme de restauration et de loisirs.
  • Maintenicien-chef en aéronautique.
  • Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif.
  • Prévisionniste-météorologiste-océanographe.
  • Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention.

Culture :

  • Certificat d'études d'arts plastiques.
  • Classe d'art dramatique.
  • Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz.
  • Diplôme de régisseur technicien de spectacles.
  • Diplôme d'État de professeur de danse, musique ou d'art dramatique.
  • Diplôme d'État de professeur de cirque.
  • Diplôme d'État de professeur de danse.
  • Diplôme d'État de professeur de théâtre.
  • Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien.
  • Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris Île-de-France en français langue étrangère (DPAFP-FLE).
  • Diplôme professionnel en infographie (DPI).
Justice :
  • Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé.
  • Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire.
  • Formation de lieutenant pénitentiaire.

Santé :

Social :

Transport :

  • Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère.
  • Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique.
  • Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère).

Niveau 6 (Bac + 3)[modifier | modifier le code]

Diplôme universitaire

Diplôme d’État et certification

Agronomie :
  • Certificat d'études supérieures paysagères.

Armée :

  • Atomicien de propulsion navale.
  • Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres.
  • Chef de projet en informatique.
  • Diplôme de l'École militaire interarmes.
  • Diplôme de premier cycle de l’École polytechnique
  • Diplôme de l’école militaire interarmes[33]
  • Diplôme d'élève pilote de ligne et du diplôme de gestion de la sécurité et exploitation aéronautique de l’école nationale de l'aviation civile
  • Diplôme d'officier chef de quart machine et chef mécanicien de l’école nationale supérieure maritime
  • Responsable d'études et de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail.
  • Responsable d'études et de travaux en production mécanique.
  • Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie.
  • Responsable de l'ingénierie des systèmes d'information et de communication.
  • Responsable de système global de navigation.
  • Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires.
  • Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance.

Culture :

Justice :
  • Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse.
  • Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation.
  • Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison).
  • Formation de greffier des services judiciaires.
  • Formation de greffier en chef des services judiciaires.
  • Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, bac+3).
  • Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire)[35].

Santé :

Social :

  • Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds.
  • Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS).
  • Diplôme d'État de médiateur familial (DEMF).
  • Titre de Responsable d'établissement de l'économie sociale et solidaire (REESS).
  • Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2e degré.
  • Diplôme d'État d'alpinisme - guide de haute montagne.
  • Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond spécialisé en entraînement.
  • DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement.

Transport :

  • Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère.
  • Brevet de second capitaine.
  • Brevet de second mécanicien 8000 kW.
  • Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère).

Niveau 7 (Bac + 5)[modifier | modifier le code]

Diplôme universitaire

Diplôme d’État et certification

Agronomie

Armée :

Culture :

Justice :

Santé :

Social :

Transport :

  • Brevet de capitaine.
  • Pilote de ligne.

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)[modifier | modifier le code]

Diplôme universitaire

Anciens diplômes[modifier | modifier le code]

Filière générale :

Filière technique et/ou professionnelle :

Diplômes du CNAM :

Les diplômes dans chaque filière[modifier | modifier le code]

+11 DES Médecin Spécialiste
+10 DEVS Vétérinaire Spécialiste
+9 DFASM Médecin DES Dentiste Spécialiste DES Pharmacien Spécialiste
Niv 8
+8
Doctorat D3 DSA DPEA DEC
+7 D2 DESV Vétérinaire
+6 DFASO Dentiste DFASP Pharmacien D1 ENS, St Cyr,
Chartes
ENS, HEC ENS, St Cyr,
Ingénieur
HMONP
Niv 7
+5
DE Sage-femme Master
M2
Sciences Po, HEC, Ingénieur DEA DSCG DNSEP Infirmier Spécialisé,
Kiné
+4


M1 DSAA
Niv 6
+3
Licence
L3
DEEA DCG DN
MADE
Infirmier,
Orthoptiste
BUT
Niv 5
+2
L2 Lettres
A/L, B/L, LSH
Éco
ECG, D1-2
Sciences
MP, PSI, PC, PT, BCPST
DEASS
DEES
DEEJE
DECESF
BTS
BTSA
+1 LAS ou PASS L1 A/L, B/L, LSH ECG, D1-2 MPSI, PCSI, PTSI, BCPST
RNCP
Bac +
Universités Grandes Écoles Classes Préparatoires aux Grandes Écoles (CPGE) Écoles : Architecte, Compta, Arts, Social et Paramédical IUT Lycées
Niv 4
Bac+0
17
Baccalauréat Général
Arts, Bio-éco, Maths, His-Géo, LCA, LLCE, Humanités, SVT, PC, NSI, SES

Terminale Générale
Baccalauréat Technologique
STAV, ST2S, STD2A, STMG, S2TMD, STI2D, STHR, STL

Terminale Technologique
Baccalauréat Professionnel
Alimentaire, Beauté, Batiment, Santé, Design, Véhicules, Paysages, Numérique, Vente

Terminale Professionnelle
BMA BP MC5
MC4
MC3
BM BTM
Niv 3
16
Première Générale Première Technologique Première Professionnelle CAP 2e année
15 Seconde Générale et Technologique Seconde Professionnelle CAP 1re année
RNCP
Âge
Lycée Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
Niv 3
14
Diplôme National du Brevet (DNB)
Troisième
DNB et Certificat de Formation Générale (CFG)
Troisième Prépa Pro ou SEGPA, ULIS, UPE2A
13 Quatrième Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12 Cinquième Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11 Sixième Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
Collège
Niv 2
10
Cours Moyen 2e année (CM2) Cours Moyen 2e année (CM2) ULIS, UPE2A
9 Cours Moyen 1re année (CM1) Cours Moyen 1re année (CM1) ULIS, UPE2A
8 Cours Élémentaire 2e année (CE2) Cours Élémentaire 2e année (CE2) ULIS, UPE2A
7 Cours Élémentaire 1re année (CE1) Cours Élémentaire 1re année (CE1) ULIS, UPE2A
6 Cours Préparatoire (CP) Cours Préparatoire (CP) ULIS, UPE2A
École Élémentaire
Niv 1
5
Grande Section
4 Moyenne Section
3 Petite Section
2 Toute Petite Section
École Maternelle
RNCP
Âge
Système éducatif en France

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, (consulté le 15 juillet 2014)
  2. Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 Juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
  3. Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, legifrance.gouv.fr (Consulté le 28/11/2020)
  4. RNCP - Répertoire national des certifications professionnelles, consulté sur site mastere-specialise.fr le 23 janvier 2012 (site mort en 2015...).
  5. Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, consulté sur site vosdroits.service-public.fr le 8 mai 2012.
  6. « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep,‎ (lire en ligne, consulté le 7 septembre 2017).
  7. Décret no 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
  8. ex : Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
  9. no 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle
  10. http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
  11. http://www.legifrance.gouv.fr/
  12. On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
  13. [1], consulté sur site www.service-public.fr le 23 janvier 2019
  14. Nomenclature des diplômes
  15. Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
  16. Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le 29 novembre 2020)
  17. « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), Insee, Recensement de la population
  18. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037964754
  19. « Fac-similé JO du 15/01/1954, page 00599 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 5 novembre 2019)
  20. « Fac-similé JO du 14/02/1954, page 01533 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 5 novembre 2019)
  21. https://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#
  22. BAFA
  23. BAFD
  24. « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le 27 décembre 2016)
  25. Décret de création du diplôme de baccalauréat de technicien
  26. Circulaire du 19 juillet 1994
  27. Arrêté du 14 septembre 1969.
  28. Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr
  29. « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur », sur emploi.directions.fr, (consulté le 23 septembre 2016)
  30. Qui, aujourd'hui, ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4
  31. « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) », sur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (consulté le 10 mai 2020)
  32. Décret no 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret no 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
  33. Article D675-19 du code de l’éducation anciennement décret no 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’École militaire interarmes
  34. Article D672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
  35. formation ufedp sur ufedp.online.fr
  36. a b c et d Article D613-13 du code de l’éducation anciennement article 2-1 du décret no 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur
  37. a b et c Article D636-69 du code de l’éducation anciennement décret no 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique, en vigueur au 17 janvier 2016, consulté le 19 janvier 2016
  38. Décret no  2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret no 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
  39. a et b LD612-34
  40. Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan
  41. Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
  42. Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
  43. « Arrêté du 23-8-2010, attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts »
  44. Article D636-69-1 du code de l’éducation

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources et bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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