Histoire de l'éducation en France

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Le système éducatif français a connu d'importantes évolutions à travers l'histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l'enseignement, depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite, l'enseignement a connu une démocratisation importante. La question de l'enseignement est soumise à des enjeux politiques, idéologiques et économiques qui contribuent à nourrir son histoire.

Citoyens, familles, État et institutions (religieuses, économiques...) constituent les groupes de pression qui vont permettre l'aboutissement de l'école généralisée, notamment au travers des lois Ferry. L'histoire de l'éducation en France est donc marquée par des considérations économiques (coût de l'école, valeur économique des enfants) et sociales, mais aussi par des débats sur la liberté d'enseignement et sur la laïcité.

Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Une idée fausse, que Charlemagne a « inventé l'école » en France, a pour origine une anecdote forgée par Notker de Saint-Gall d'un Charlemagne visitant l'une des écoles de sa création pour tester les connaissances des écoliers[1]. Il est vrai que, conseillé sur ce point par Alcuin, il crée l'école du Palais à Aix-la-Chapelle : les enseignements sont structurés autour des sept arts libéraux (quadrivium et trivium) qui avaient été définis au VIe siècle. En réalité, son capitulaire Admonitio generalis promulgué le 23 mars 789 prend notamment comme décision majeure la restauration d'écoles monastiques ou épiscopales. De fait, la Gaule romanisée disposait d'écoles municipales (écoles primaires dispensées par le magister, écoles secondaires par le grammairien, écoles supérieures sous la direction du rhéteur)[2]. Ce modèle romain fut perpétué dans les écoles presbytérales, monastiques ou épiscopales qui lui adjoignirent un enseignement religieux, comme en atteste le Concile de Vaison, mais il s'était surtout développé dans l'Espagne wisigothique, l'Irlande, l'Italie ou l'Angleterre, Charlemagne faisant appel aux maîtres de ces grands foyers d'études pour former un corps de fonctionnaires rigoureux et une élite aristocratique[3].

Leçon dans une université médiévale : un docteur en droit canon et ses élèves.

Au XIIe siècle se produit une véritable révolution scolaire. La Renaissance du XIIe siècle voit un progrès dans l'instruction, l'apparition des universités avec l'organisation unifiée de l'enseignement de tous les collèges (Moyen Âge) des villes importantes et l'approfondissement de la connaissance des auteurs grecs (Aristote, et aussi Thalès, Euclide, Archimède, etc.)[4].

Les universités étaient structurées en quatre facultés, dont l'enseignement commence par celui des collèges de la faculté des arts qui continuent d'enseigner le quadrivium et le trivium, et qui jouent le rôle de propédeutique, et se poursuit dans l'une des trois autres facultés : (théologie, médecine, droit), selon le secteur d'activité auquel se destine l'écolier.

Tant au Moyen Âge que pendant la Renaissance, l'enseignement se fait entièrement en latin. À partir de 1530, (fondation du Collège Royal, futur Collège de France) quelques professeurs (le grammairien Ramuz, le mathématicien Forcadel) donnèrent néanmoins leur enseignement en français.

Ancien Régime[modifier | modifier le code]

L'époque moderne voit se développer les « petites écoles » destinées à donner une instruction de base aux enfants (lire, écrire, compter), notamment avec l'Ordonnance du 13 décembre 1698. Le roi Louis XIV oblige les parents de France à envoyer leurs enfants dans les écoles paroissiales, dites « petites écoles » . Cette obligation s'applique aux enfants jusqu'à l'âge de quatorze ans. Le pouvoir royal encourage ces écoles, mais sans s'impliquer, ni pour l'organisation, ni pour le financement. Les petites écoles sont donc sous la dépendance des évêques et des communautés locales. Le financement vient uniquement des familles, ce qui ne favorise pas un enseignement suivi. Ces petites écoles, surtout présentes dans les villes et dans certaines régions, sont généralement réservées aux garçons.

Demoiselles de Saint-Cyr, gravure de Nicolas Bonnard entre 1680 et 1715.

Cette éducation se fait en français, tant par les « Frères des écoles chrétiennes » que dans les « Petites Écoles » de Port Royal. Dans les campagnes, dans les écoles destinées à l'alphabétisation des enfants pauvres, l'apprentissage de la lecture se fait à partir de livres de prières en latin et en langues régionales et en dialectes locaux. L'éducation des filles, qui restera assez limitée (lecture, écriture, grammaire, histoire et littérature) se faisait aussi en français : l'institution de Saint-Cyr, pour l'éducation de jeunes filles nobles désargentées, en est un bon exemple.

Dans les grandes villes sont créés des collèges tenus par des ordres religieux. Ils s'émancipent avec plus ou moins de difficultés des universités. Les Jésuites fondent et dirigent notamment du XVIe au XVIIIe siècle de nombreux établissements prestigieux dans lesquels l'enseignement est gratuit (le plus célèbre étant l'actuel lycée Louis-le-Grand à Paris). L'enseignement s'y fait exclusivement en latin, tandis que les Oratoriens acceptent un peu de français. Tous ces collèges forment une part importante des enfants de la bourgeoisie, même s'ils ne rejoignent pas l'université. Ces dernières se maintiennent, la détention de diplômes étant indispensable pour l'exercice de certaines fonctions, notamment des offices judiciaires ou de la prêtrise. Au XVIIIe siècle, le français commence à s'installer dans les collèges : vers le milieu du siècle, on cesse d'imposer le latin dans les conversations des élèves ; peu avant la Révolution, le français commence à s'étendre à l'enseignement des mathématiques, des sciences, de la philosophie. La suppression de la Compagnie de Jésus en 1763 amorce la volonté révolutionnaire de retirer à l'enseignement sa dimension religieuse. Après la fermeture des institutions des jésuites on commence aussi à enseigner le français, sa grammaire et son orthographe, dans tous les collèges.

C'est aussi avant la Révolution que sont créés les premiers établissements de formation supérieure spécialisée, notamment pour le génie, et qui préfigurent les grandes écoles.

L'œuvre de la Révolution[modifier | modifier le code]

L'éducation devient un enjeu important dès les débuts de la Révolution française (1789), bien qu'il faille attendre quelque temps avant qu'elle ne soit réformée. Ainsi, dès 1791, une enquête sur les établissements d’instruction publique est lancée par le Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative[5]. En l'an II la Convention vote le 5 nivôse an II un texte fondateur, qui rend l'enseignement laïque et gratuit. Louis Joseph Charlier fait ajouter un amendement rendant l'enseignement obligatoire en France. La situation change avec les restrictions opposées à l'enseignement religieux. Les pouvoirs publics envisagent l'organisation d'un enseignement d'État. Le magister de village et le clerc paroissial qui faisaient office de maître d'école sont remplacés par les instituteurs dont le corps est formé par la loi du 12 décembre 1792 qui a pour objectif d'ouvrir l'enseignement primaire à tous, comme en atteste la création du ministère de l'Instruction publique[6]. La réforme aboutit à la loi Daunou du 3 brumaire an IV () qui organise un enseignement primaire, mais supprime l'obligation d'éducation. Elle crée aussi d'éphémères écoles centrales pour le secondaire, lesquelles ont pour principal objectif de donner une place plus grande aux sciences, rompant ainsi avec l'éducation des humanités transmise sous l'Ancien Régime.

Les enjeux de l'éducation selon les révolutionnaires sont :

  • de donner une culture à l'ensemble des citoyens qui, une fois éclairés, ne tomberont pas dans le piège d'une vie entièrement orientée vers la satisfaction des besoins énormes de main d'œuvre du système de production ou vers le culte ;
  • de légitimer et d'assurer la survie du nouveau système politique français qui émerge, la démocratie.

Les universités sont supprimées en 1793 et remplacées à partir de 1794 par des écoles professionnelles : écoles de droit et de médecine. La Révolution[7] développe aussi le système des grandes écoles, comme l'École polytechnique, fondée en 1794. C'est à la même période que Condorcet lance le mouvement de l'éducation permanente qui doit permettre à tout citoyen de se former tout au long de sa vie. Le Conservatoire national des arts et métiers est créé à cette époque.

De Napoléon à Jules Ferry[modifier | modifier le code]

À son arrivée au pouvoir, Napoléon Bonaparte constate la désorganisation de l'enseignement primaire et rétablit alors les écoles religieuses. Le , son décret sur l'éducation prévoit notamment, dans son article 38, que les écoles doivent désormais suivre les « principes de l’Église catholique », et dans son article 109 que les Frères des écoles chrétiennes sont désormais chargés de l’enseignement primaire et de la formation des instituteurs. Ces « Lasalliens », principaux acteurs de l'enseignement primaire catholique, reprennent progressivement leurs fonctions. Mais les ouvertures d'écoles sont si lentes (faute de maîtres formés en nombre suffisant) qu'elles laissent temporairement la place au fort développement de l'école mutuelle[8].

Sous le Consulat, en 1802, sont fondés les premiers lycées, à côté desquels subsistent des collèges considérés comme secondaires.

La grande réforme de Napoléon Ier est celle de la constitution de l'Université impériale, avec la loi du 10 mai 1806 et surtout le décret du 17 mars 1808. Ce dernier inscrit, sous le nom de « logique », la philosophie parmi les matières nécessaires de l'enseignement secondaire[9]. L'année suivante, un règlement remplace ce mot par celui de philosophie, et un arrêté de 1810 étendit à tous les lycées cette disposition[9].

Outre les dispositions institutionnelles, ces textes organisent le monopole de l'enseignement d'État. Selon le décret, les différents ordres d'enseignement sont les facultés, les lycées, les collèges, les institutions, les pensionnats et les écoles primaires.

Les écoles de médecine et de droit reprennent le nom de facultés, pendant que sont créées des facultés des lettres et des sciences.

L'ordonnance du 29 février 1816, sous la Restauration, marque un tournant dans l'enseignement. Elle établit un comité cantonal chargé de la surveillance des écoles. Sans préciser les modalités d'enseignement, simultané ou mutuel, elle oblige, dans son article 14, les communes à « pourvoir à ce que les enfants qui l'habitent reçoivent l'instruction primaire, et à ce que les enfants indigents la reçoivent gratuitement », celles-ci pouvant se regrouper pour remplir cette obligation[10].

L'administration de l’évêque d'Hermopolis Denis Frayssinous (ministre de l'Instruction publique en 1824-1827), institua une agrégation spéciale de philosophie (1825)[9]. Le même ministre fit dresser la liste des questions qui devaient être traitées devant les élèves et sur lesquelles devait porter l'examen du baccalauréat. Ce programme, qui date de 1823, comprend la morale, la métaphysique et la logique, qui comprenait elle-même une bonne partie de la psychologie. Selon le sociologue Émile Durkheim :

« Si donc on s'en tient à l'organisation purement extérieure et matérielle [de la philosophie], les innovations de Cousin [Ministre de l'Instruction publique en 1840] se réduisirent à substituer le français au latin comme langue usuelle de la philosophie, et à donner au programme un peu scolastique qui existait avant lui un caractère plus moderne. Mais s'il n'eut pas à créer de toutes pièces cet enseignement, il en transforma complètement l'esprit, en lui assignant pour la première fois une fonction sociale et pédagogique de la plus haute importance[9]. »

Au cours du XIXe siècle, les gouvernements successifs s'efforcent d'améliorer l'enseignement primaire, tout en devant accepter ou lutter contre la volonté de l'Église catholique de contrôler la formation intellectuelle et morale des jeunes Français. Avec la loi Guizot de 1833, les communes de plus de 500 habitants sont tenues d'avoir une école de garçons. Guizot encourage aussi la fondation d'écoles primaires supérieures destinées à améliorer la formation générale et professionnelle des élèves de l'école primaire issus de familles modestes et qui ne pourraient accéder aux collèges et lycées. Sa loi fixe également un montant minimal pour le salaire des instituteurs (200 francs), leurs appointements payés par les communes étant jusque-là très bas, parfois inexistants[11]. Parallèlement se développe toute une série d'initiatives visant à « industrialiser » l'éducation. En témoigne l'engagement de personnalités comme La Rochefoucaud-Liancourt et Saint-Simon en faveur de l'enseignement mutuel.

Les femmes sont longtemps interdites de métier d'instituteur, jusqu'à un avis du Conseil royal du 8 août 1834 qui les autorise à diriger, provisoirement, les écoles de garçons ou les institutions mixtes[12].

La loi Falloux (1850) cherche à développer l'enseignement primaire en fixant le principe d'une école de garçons dans toutes les communes et d'une école de filles pour « celles qui en ont les moyens ». Elle officialise la dualité des systèmes d'enseignement, à côté d'un enseignement public financé par l'État peut se développer un enseignement « libre » essentiellement formé d'écoles catholiques. De plus, elle confère à l'Église catholique un droit de contrôle très important sur l'organisation, les programmes et la nomination des maîtres de l'enseignement public. L'enseignement secondaire des jeunes filles est relancé avec la création, en 1880, des lycées de jeunes filles, auxquelles toutefois seules les plus fortunées accèdent.

Cependant, malgré des projets en ce sens après la Révolution de 1848, aucun gouvernement jusqu'en 1880 n'instaure l'obligation d'éducation. C'est là que va résider l'une des grandes nouveautés de Jules Ferry.

En 1861 la société industrielle de Mulhouse envoie une pétition au sénat pour la mise en place de l’instruction obligatoire pour tous.

La Loi Duruy en 1867 organise officiellement l'enseignement primaire féminin, imposant notamment l’ouverture d'une école de filles dans les communes de plus de 500 habitants[13].

L'enseignement laïque et gratuit est mis en place dans la Commune de Paris, dans le 20e arrondissement.

L'ère Ferry[modifier | modifier le code]

École Primaire Supérieure de garçons de Brignoles (Var), carte postale du début XXe siècle.
École Primaire Supérieure de jeunes filles d'Angers (Maine-et-Loire), cours de dessin, carte postale du début XXe siècle.
École Primaire Supérieure agricole et professionnelle de Bagnols-sur-Cèze (Gard), cabinet de Physique, carte postale ancienne du début XXe siècle.

Jean Macé, enseignant et homme politique, crée en 1866 la Ligue de l'enseignement qui se bat pour l’instauration d’une école gratuite, obligatoire et laïque.

Les années 1880 sont marquées par des changements fondamentaux dans le système éducatif français, changements essentiellement portés, du moins au début, par Jules Ferry et son principal conseiller Ferdinand Buisson. Les lois Ferry de la fin du XIXe siècle qui rendent l'école laïque, obligatoire et gratuite sont l'aboutissement d'un mouvement de laïcisation de l'école[14]. Ainsi, Paul Bert affirme en 1880 sa volonté de remplacer l'enseignement religieux par l'éducation civique en disant: « c'est notre église laïque à nous, où l'on enseigne des vérités scientifiques et démontrables .... , où l'on enseigne les vertus civiques et la religion de la Patrie[15] ». La loi instaure un enseignement obligatoire de 6 à 13 ans, les enfants pouvant toutefois quitter l'école avant cet âge s'ils ont obtenu le certificat d'études primaires institué le 28 mars 1882. La laïcité, proclamée dès 1881 avec la suppression de l'éducation religieuse dans l'enseignement public, est renforcée par la loi Goblet (1886), qui interdit aux religieux d'enseigner dans le public. La laïcité ne fut toutefois pas appliquée à l'Alsace et la Moselle, annexées en 1871 à l'empire allemand.

Cette instauration de la morale laïque dans des ouvrages scolaires souvent écrits par des libre penseurs indigne les catholiques français et va déclencher en 1882 la première guerre des manuels à la suite de la mise à l'Index de quatre livres scolaires[16].

L'école devient alors un ascenseur social pour tous les enfants d'ouvriers et d'agriculteurs qui accèdent à l'éducation. Les instituteurs[17] sont la cheville ouvrière de ce système, qui tient grâce à cette croyance dans un progrès social grâce à l'école, dont ils se font le relais.Le monopole des Grandes Écoles ne permet plus d'alimenter l'économie de la deuxième révolution industrielle. D'autres écoles s'ouvrent, et la promotion sociale des ouvriers est à l'ordre du jour.

En revanche, les lycées sont payants et restent donc réservés aux enfants de la bourgeoisie[18].

Les Hussards noirs sont les figures emblématiques de cette époque. Luttant dans leurs « maisons d'école » contre leur municipalité cléricale et le curé de leur paroisse, ces instituteurs, souvent d'origine modeste, inculquent aux écoliers les valeurs de la République par l'enseignement de l'histoire, de la morale et de l'instruction civique[19].

En 1902 l'association Mission laïque française voit le jour, à l'initiative de Pierre Deschamps[20]. En 1904, Émile Combes fait interdire aux religieux d'enseigner dans les écoles religieuses.

A la suite de la Séparation de l'Église et de l'Etat, la guerre scolaire s'embrase dans beaucoup de régions françaises, du fait de l'inclinaison croissante de l'école laïque à donner dans l'anticatholicisme. Doublée d'un débat politique houleux, elle va conduire à renforcer la place de l'école libre dans les préoccupations de l'épiscopat français et à augmenter ses effectifs aux dépens de l'école publique, cette dernière étant violemment combattue par le bas-clergé et les associations de militants catholiques[16].

L'entre-deux-guerres et Vichy[modifier | modifier le code]

L'entre-deux-guerres est marqué par l'essor de l'enseignement technique avec l'adoption de la loi Astier (1919) qui crée des établissements spécialisés. Dans les années 1930, pour les dirigeants, la finalité de l'école est l'égalité de la société. Ils en arrivent même à concevoir que c'est à la société de créer les emplois qui accueilleront les jeunes adultes ainsi formés par le dispositif scolaire.

La politique de Vichy innove assez peu en matière scolaire, la période se traduisant plutôt par une forme de réaction. En effet, le secondaire devenu gratuit en 1933 redevient payant, les écoles normales sont supprimées car porteuses des valeurs républicaines. Parallèlement le Conseil national de la Résistance émet le souhait d'une éducation plus intégrée. Le latin perd de l'importance dans l'enseignement pour devenir facultatif.

À partir de 1940, les religieux ont à nouveau le droit d'enseigner.

De la Libération à mai 1968[modifier | modifier le code]

À la Libération, le gouvernement provisoire décide de rétablir la gratuité de l'enseignement secondaire et institue une commission de réflexion sur l'éducation. Le rapport Langevin-Wallon qui en est issu propose de nombreuses mesures de modernisation de l'enseignement, pour faire face à la massification de l'enseignement qui se profile. Il était proposé de démocratiser l'enseignement en allongeant la scolarité à 18 ans, en généralisant les expériences des mouvements de l'éducation nouvelle et en élaborant une école unique. Ce projet sera abandonné faute de moyens et en raison de divergences politiques mais il sera source d'inspiration pour de nombreuses réformes scolaires par la suite. En 1959, avec la réforme Berthoin, la scolarité obligatoire passe officiellement à 16 ans, bien que son application ne soit achevée qu'en 1971. Les cours complémentaire deviennent des collèges d'enseignement général (CEG) et les collèges d'enseignement secondaire, comportant plusieurs filières, sont établis. La loi Debré de 1959 instaure aussi des contrats avec les écoles privées, dont les enseignants sont rémunérés par l'État à condition que celles-ci enseignent le même programme scolaire que dans le public (écoles dites sous contrat), tandis que le catéchisme devient une option (les écoles privées sont en effet majoritairement catholiques).

Faute d'avoir su se moderniser, pour faire face à sa massification, l'enseignement français sera au bord de la rupture dans les années 1960 jusqu'à la révolte de mai 1968. La démocratisation de l'enseignement se fera tout d'abord dans l'enseignement technique et professionnel[21] puis dans le secondaire et à l'université. Les universités françaises, mal préparées à de tels effectifs et manquant cruellement de locaux, tentent de se rénover, notamment avec la construction de centres secondaires. Cependant, ces efforts sont insuffisants et le mécontentement de mai 1968 a pour causes entre autres ces mauvaises conditions d'études.

Depuis mai 1968[modifier | modifier le code]

À la suite du mouvement de mai 1968, l'université est réformée, menant entre autres à plus d'autonomie et à une démocratisation de son administration (loi Faure de 1968). La mixité devient la norme à tous les niveaux d'enseignement. En 1975, la loi Haby instaure le principe du collège unique pour tous les élèves.

La pédagogie, influencée par les sciences de l'éducation, évolue et interroge la place de l'enseignant en termes de directivité ou de non-directivité. Dans les années 1970, Ivan Illitch va jusqu'à remettre en question l'utilité d'un système scolaire institué par l'État. Les pédagogies nouvelles (Montessori, Freinet…), si elles suscitent un important débat, restent cependant dans les marges du système éducatif français. La loi Jospin de 1989 semble toutefois aller dans leur sens en plaçant l'élève « au centre du système éducatif ». Dans ce cadre, le pédagogue Philippe Meirieu envisage que l'École devienne un moyen de réalisation du projet de l'élève. La place de l'élève n'est plus celle du simple récipient que l'enseignant remplit (triangle pédagogique). L'idée d'une formation de l'élève à son futur statut de citoyen est portée par l'institution scolaire (« éducation à la citoyenneté »).

Même si le niveau de formation s'est élevé (avec près de 80 % d'une classe d'âge au niveau du baccalauréat), le rôle d'ascenseur social du système éducatif est fortement contesté. Les sociologues Pierre Bourdieu et Jean-Claude Passeron ont mis en évidence dès 1964 que la proportion d'individus provenant des classes populaires et accédant aux études supérieures reste très faible. Ils ont démontré que le système scolaire reproduit le schéma social et qu'il a pour objet de conforter et légitimer la position des élèves dans la hiérarchie sociale. Seules les familles détenant un capital culturel adapté permettent à leurs enfants de réussir leur parcours scolaire[22].

Ancienne nomenclature des diplômes de 1969[modifier | modifier le code]

Construite en référence à celle de 1967, cette nomenclature renvoie à un niveau de qualification et de formation (responsabilité dans l’emploi)[23]. Elle est utilisée dans le RNCP. Elle donne une équivalence de niveau d'étude identique a celle de 1967.

Niveau V[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du diplôme national du brevet (DNB), du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), et par assimilation, du certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA) du premier degré.

L'équivalent EQF du Cadre européen des certifications est le niveau 2 pour le DNB et niveau 3 pour les CAP et BEP.

Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques qui y sont afférentes.

Niveau IV (Bac +0)[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du brevet professionnel (BP), du brevet de technicien (BT), du baccalauréat général, du baccalauréat professionnel ou du baccalauréat technologique.

L'équivalent EQF du Cadre européen des certifications est le niveau 4.

Une qualification de niveau IV implique davantage de connaissances théoriques que le niveau précédent. Cette activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome et/ou comporter des responsabilités d'encadrement (maîtrise) et de coordination.

Niveau III (Bac +2)[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du diplôme des instituts universitaires de technologie (DUT) ou du brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.

L'équivalent EQF du Cadre européen des certifications est le niveau 5.

La qualification de niveau III correspond à des connaissances et des capacités de niveau supérieur sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités et connaissances requises permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ou d'encadrement et/ou de gestion.

Niveau II (Bac +3 et Bac +4)[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois de cadre exigeant normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maitrise ou de la première année de master.

L'équivalent EQF du Cadre européen des certifications est le niveau 6.

À ce niveau, l'exercice d'une activité professionnelle salariée ou indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice de cette activité.

Niveau I (Bac +5 et plus)[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois de cadre exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise, à un master ou de doctorat.

L'équivalent EQF du Cadre européen des certifications est le niveau 7 pour un master, niveau 8 pour un doctorat.

En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, une qualification de niveau I nécessite la maîtrise de processus de conception ou de recherche.

Ancienne nomenclature des diplômes de 1967[modifier | modifier le code]

La nomenclature établie par la circulaire de l'Éducation nationale n°67-300 du 11.7.1967 définit les niveaux de formation de la façon suivante :

Niveau VI[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois n'exigeant pas une formation allant au-delà de l'instruction obligatoire.

Niveau V bis[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois supposant une Formation Spécialisée d'une durée maximum de plus d'un an au-delà du Premier Cycle de l'enseignement du Second degré, du niveau du Certificat de Formation Professionnelle .

Niveau V[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (deux ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré) et du certificat d'aptitude professionnelle. Provisoirement, formation du niveau du brevet des collèges acquis.

Niveau IV[modifier | modifier le code]

IV a[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du baccalauréat, du brevet de technicien, du brevet supérieur d'enseignement (trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel, et du brevet d'enseignement commercial, du DUT.

IV b[modifier | modifier le code]

Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise, (deux ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V). Possibilité de gestion d'équipe.

IV c[modifier | modifier le code]

Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l’entrée dans un cycle d’études supérieures ou techniques supérieures.

Niveau III[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du brevet de technicien supérieur (BTS), ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.

Niveaux I et II[modifier | modifier le code]

Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence.

Nomenclature des niveaux de diplômes de 2019[modifier | modifier le code]

Cette liste qui classe les diplômes de niveau du moins élevé (niveau 1) au plus élevé (niveau 8)[24],[23],[25]. L'ancienne classification de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master). Elle a été remplacée début 2019[26]. La nomenclature de 2019 va donc du niveau 1 (niveau maternelle) au niveau 8 (doctorat). Établie en 2019[27], elle vise à faciliter la lecture internationale des niveaux de formations. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne. La nomenclature de 1969 (du niveau V au niveau I) allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers.

La nomenclature des niveaux de formation est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[28]etc.

Années après
le Bac
Titre du diplôme Niveau RNCP du diplôme Compétences[29]
- École maternelle
et élémentaire
Niveau 1 et 2 Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle.
Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
- CAP, DNB, CFG Niveau 3

Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.

Bac Baccalauréat Niveau 4

Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de d'agent de maîtrise ou et de techniciens qualifié. Ancien niveau IV.

Bac + 2 BTS, CPGE Niveau 5

Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.

Bac + 3 Licence, BUT Niveau 6

Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.

Bac + 5 Master Niveau 7

Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Bac + 8 Doctorat Niveau 8

Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Paul-Éric Blanrue, L'histoire dans tous ses états : Idées fausses, erreurs et mensonges d'Abraham à Kennedy, Book-e-book, (lire en ligne), p. 56
  2. Gérard Coulon, L'enfant en Gaule romaine, Editions Errance, , 205 p.
  3. Paul-Éric Blanrue, op. cité, p. 57
  4. Jacques Verger, Culture, enseignement et société en Occident aux XIIe et XIIIe siècles, Presses universitaires de Rennes, , p. 25
  5. Ehrhardt Caroline, D’Enfert Renaud, « La statistique éducative, outil de gouvernement et de mobilisation des enseignants ? Le cas de l'enquête de l'an VII sur les écoles centrales », Histoire & mesure 1/ 2014 (Vol. XXIX), p. 9-40 URL : www.cairn.info/revue-histoire-et-mesure-2014-1-page-9.htm. Voir en particulier §13
  6. Jacques Gavoille, Du maître d'école à l'instituteur, Presses universitaires de Franche-Comté, , 464 p.
  7. Ecoles de l'an III
  8. « Cent écoles ont été créées en un an, elles enseignent à douze mille élèves, alors que, les frères des Écoles chrétiennes qui ont été rétablis par l’empereur en 1803, n’ont réussi en 1816 à refonder que soixante écoles », dans Anne Querrien, introduction de L'école mutuelle : une pédagogie trop efficace ?, éditions Les Empêcheurs de penser en rond 2005.
  9. a b c et d Émile Durkheim, «L’enseignement philosophique et l’agrégation de philosophie.», 1895
  10. Françoise Mayeur, Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, p. 329.
  11. Sarah Ann Curtis, L'enseignement au temps des congrégations : Le diocèse de Lyon (1801-1905), Presses Universitaires Lyon, , p. 48
  12. François Jacquet-Francillon, Instituteurs avant la République : la profession d'instituteur et ses représentations, de la Monarchie de Juillet au Second Empire, Presses Univ. Septentrion, , p. 256
  13. Xavier Darcos, L'école de Jules Ferry 1880-1905, Hachette Littératures, , p. 8
  14. Le principe de laïcité appliqué à l'enseignement primaire obligatoire. Intervention à la Chambre des députés en qualité de rapporteur du projet de loi : 4 décembre 1880
  15. Paul Bert, l'un des fondateurs de l'Ecole Publique
  16. a et b Déloye, Yves., Ecole et citoyenneté : l'individualisme républicain de Jules Ferry à Vichy : controverses, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, (ISBN 2-7246-0655-8 et 978-2-7246-0655-3, OCLC 32818865, lire en ligne)
  17. César Payan (1844-1894), un « hussard noir » de la République du temps de Jules Ferry dans la commune d'Entraunes. Voir sa biographie à partir du « sommaire : Personnalités liées à la commune » dans Entraunes
  18. Laurence De Cock, « Concurrence de la maternelle à l’université », Le Monde diplomatique,‎ (lire en ligne)
  19. Raymond Goy, Du droit interne au droit international : le facteur religieux et l'exigence des droits de l'homme : mélanges, Publication Univ Rouen Havre, , p. 79
  20. André Thévenin, La Mission laïque française à travers son histoire : 1902-2002, Paris, Mission laïque française, , 240 p. (lire en ligne [PDF]), « Naissance de la Mission laïque française (1898-1902) », p. 10-27.
  21. Marcel Payan (1909-2006), un instituteur de l'Entre-Deux-Guerres devenu à la Libération fondateur d'un centre d'apprentissage public [1] qu'il transformera de 1960 à 1964 en lycée polyvalent à classes préparatoires scientifiques dont le site accueille sa biographie [2]
  22. Pour une illustration de ce constat sociologique voir le billet « Mythologie scolaire » par Alain Accardo (31 mars 2009).
  23. a et b [3], consulté sur site www.service-public.fr le 23 janvier 2019
  24. On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
  25. Nomenclature des diplômes
  26. Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
  27. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées Légifrance_décret_2019-14
  28. « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), Insee, Recensement de la population
  29. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037964754

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Pierre Albertini, L’école en France, XIXe-XXe siècle, de la maternelle à l’université, Hachette, 1992.
  • Nathalie Brémand, Les socialismes et l'enfance : expérimentation et utopie (1830-1870), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008 (Collection Histoire), 365 p.
  • Nathalie Bulle, L'école et son double. Essai sur l'évolution pédagogique en France, Hermann, 2009.
  • Louis Grimaud, Histoire de la liberté d'enseignement en France, Paris, Arthaud, 6 vol., 1944-1954.
  • François Lebrun, Jean Quéniart et Marc Venard, Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, 1480-1789, tome 2, Perrin, 2003.
  • Antoine Léon et Pierre Roche, Histoire de l'enseignement en France [détail des éditions].
  • Françoise Mayeur, L'enseignement secondaire des jeunes filles sous la Troisième République, Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1977.
  • Françoise Mayeur, L'éducation des filles en France au XIXe siècle, Paris, Hachette, 1979 (rééd. Perrin, 2008).
  • Françoise Mayeur, Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, 1789-1930, tome 3, Perrin, 2004.
  • Pierre Mœglin, Outils et médias éducatifs, Pug, 2005.
  • André Payan-Passeron, Quelle École et quels enseignants? - Métamorphoses françaises sur trois générations à partir des 34 normaliens d'Avignon (de 1914-18 aux années 2000), 266 p., Éditions L'Harmattan, Paris, 2006, (ISBN 2-296-00604-3) - Aperçu du livre sur : [4] et fiche auteur sur : [5]
  • Félix Ponteil, Histoire de l’enseignement en France, 1789-1965, Sirey, 1965.
  • Antoine Prost, Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, Depuis 1930, tome 4, Perrin, 2004.
  • Michel Rouche, Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, Ve av. J.-C.- XVe siècle, tome 1, Perrin, 2003.
  • Gilles Rouet, L'invention de l'école. L'école primaire en France sous la Monarchie de Juillet, Presses Universitaires de Nancy, 1993.
  • Jean Vial, Histoire de l'éducation, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1966 (rééd. 1995).
  • Jean de Viguerie, L'institution des enfants : l'éducation en France XVIe – XVIIIe siècle, Paris, Calmann-Lévy, 1978.
  • Jean de Viguerie, L'Église et l'Éducation, Paris, Dominique Martin Morin, 2001.
  • Jean de Viguerie, Les Pédagogues, Paris, Le Cerf, 2011.

Liens externes[modifier | modifier le code]

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