Prévôt de Paris
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Ne doit pas être confondu avec Prévôt des marchands de Paris.
Le prévôt de Paris[1], qui était également appelé garde de la prévôté, établi au XIe siècle et supprimé en 1792, est un officier royal ayant les pouvoirs d'un bailli ou d'un sénéchal sur le territoire de la vicomté de Paris.
Il ne doit être confondu ni avec le prévôt des marchands, siégeant en l'Hôtel de ville, qui était le représentant des bourgeois et des sept grands corps de marchands de Paris, ni avec le prévôt de l'Île-de-France qui était le prévôt de Maréchaussée.
Présentation générale
[modifier | modifier le code]Du XIe siècle à la Révolution française, Paris n'est pas une commune[2],[3] : elle n'est pas une « ville de commune »[4] mais une « ville de prévôté »[5]. Le prévôt de Paris (præpositus Parisiensis en latin médiéval)[6] est le juge royal ordinaire de la ville, prévôté et vicomté de Paris[7]. Son siège[8] est le Grand Châtelet[9] réputé avoir été tant la demeure des comtes de Paris[10] que le lieu où ils rendaient la justice, soit en personne, soit par un prévôt[10].
Le premier prévôt de Paris est attesté en sous le règne de Philippe Ier[11]. La prévôté de Paris est réputée la plus ancienne justice royale du royaume[12]. Par une première fiction juridique, le roi lui-même est réputé être le « vrai » prévôt de Paris[13]. Par une seconde fiction juridique, le royaume est réputé être « une extension de la prévôté de Paris »[14]. Le prévôt est le chef du Châtelet qui exerce en son nom ses attributions en matière de justice : la juridiction prévôtale, bailliagère et présidiale[7]. Le prévôt de Paris, comme bailli royal, est le juge d'appel des juridictions, royales ou seigneuriale, comprises dans son ressort[7].
En , à la suite de la révolte des Maillotins, Charles VI supprime les tous les droits et privilèges de Paris, dont sa prévôté des marchands qu'il attribue au prévôt de Paris[15]. Il ne les rétablira qu'en [16]. Pour autant, dès , il avait nommé, en sus du prévôt de Paris, un « garde de la prévôté des marchands pour le roi »[17] avant, la même année, d'en préciser les attributions[18].
À la fin de l'Ancien Régime, le prévôt de Paris n'est plus que le chef nominal du Châtelet[19],[20]. Son chef effectif est le lieutenant civil[19],[20].
Fonction
[modifier | modifier le code]Il avait pour mission d’intervenir dans les actes où le roi avait quelque intérêt à défendre et il le remplaçait aux audiences du Châtelet, à la juridiction duquel il était préposé. Il veillait à la bonne administration de la justice et au maintien des coutumes du pays et il siégeait de droit aux États généraux, comme premier juge de Paris. Il confirmait les sentences d’interprétation du parloir aux bourgeois, régissait le commandement de la noblesse, l’intendance des armes et la surveillance du guet de la ville : la police et la sûreté de la ville étaient remises à ses soins.
À partir de Louis IX, le prévôt de Paris cumule deux fonctions et deux titres : il est prévôt de la châtellenie-prévôté de Paris et bailli de chaque châtellenie-prévôté de la vicomté de Paris[21].
Le prévôt de Paris dut d’abord gérer seul sa charge, avec l’assistance d’un clerc pour les écritures. Mais bientôt on lui donna pour l’aider un procureur du roi, un lieutenant civil, deux avocats du roi, huit conseillers et un lieutenant criminel. La multiplicité toujours croissante des affaires fit qu’il dut s’adjoindre des enquêteurs pour le seconder dans l’instruction des procès et des auditeurs pour l’aider à rendre la justice.
La prévôté de Paris était constituée de plusieurs chambres, à savoir : la chambre de la prévôté au parc civil, le présidial, la chambre de police, la chambre criminelle, la chambre du prévôt de l'Île-de-France, la chambre du procureur du roi et la chambre du juge auditeur.
Le siège du prévôt de Paris et de ses lieutenants se trouvait au Grand Châtelet.
Principales évolutions de la charge
[modifier | modifier le code]Mise en place
[modifier | modifier le code]Le comté de Paris ayant été réuni à la couronne sous Hugues Capet, on y établit un prévôt. On ne peut préciser la date de cet établissement, mais il existait en 1060, selon une charte de cette année-là.
Philippe Auguste ordonna en 1200 que le prévôt de Paris prête serment entre les mains du recteur de l’Université, car il en était le garant des privilèges. Les prévôts ont régulièrement prêté ce serment jusqu’au XVIIe siècle.
La réforme de Saint Louis
[modifier | modifier le code]Sous la régence de la mère de Saint Louis, la prévôté de Paris fut donnée à ferme par adjudication à des bourgeois de Paris, comme l’étaient déjà toutes les autres prévôtés du royaume, et partagée entre deux officiers exerçant l'un le pouvoir judiciaire, l'autre le pouvoir financier.
En 1260, au retour de la septième croisade, Saint-Louis mit fin aux abus générés par cette décision en abolissant la vénalité de l’office et en y plaçant l'année suivante Étienne Boileau[22], un homme renommé pour sa probité, son savoir et son énergie. Le roi créa également un nouveau poste, celui de gardien de la ville, ayant compétence sur le guet royal et le guet des métiers chargé de la sécurité de la ville. Son premier titulaire fut Geoffroy de Courtray.
Les évolutions successives
[modifier | modifier le code]Philippe le Bel octroya au prévôt de Paris, en 1309, le privilège de paraître dans les cérémonies escorté de douze sergents vêtus de cottes d’armes et munis de hallebardes.
Charles VI de France voulut, après la suppression du prévôt des marchands (consécutive à la révolte des Maillotins), donner plus d’éclat au prévôt royal et, dans ses lettres du qui réunissaient la maison de ville de Paris à l’office de la prévôté de Paris, il désigna le Petit Châtelet, réédifié par Hugues Aubriot, pour servir de demeure au prévôt, afin qu’il soit toujours au centre même de ses fonctions.
Dans les derniers temps, le prévôt de Paris ne siégeait qu'aux cérémonies d'éclat. Il ne conservait au Châtelet que sa voix comme le moindre conseiller, et quoique président, il ne parlait jamais et ne prononçait même pas les sentences rendues en son nom. C'est le lieutenant civil qui articulait : Monsieur le prévôt de Paris a dit...
Le dernier prévôt de Paris fut Anne Gabriel de Boulainvilliers, jusqu'en 1792. Le marquis de Boulainvilliers portait le titre de prévôt de ville, prévôté et vicomté de Paris, et conservateur des privilèges royaux de l'Université et, à cette époque, le nombre des agents du prévôt dépassait 1550.
Ressorts
[modifier | modifier le code]De à , les ressorts de la juridiction du prévôt de Paris comprennent la ville de Paris, ses faubourgs, sa banlieue et un partie de l'Île-de-France. En effet, toutes les chambres du Châtelet n'ont pas la même compétence territoriale : par exemple, la Chambre criminelle, le Chambre de police et la Chambre du procureur du roi ont pour ressort la ville de Paris et des faubourgs alors que le ressort la Chambre de la prévôté d'Île-de-France comprend la banlieue de Paris mais ni la ville ni ses faubourgs[23].
Faubourgs de Paris
[modifier | modifier le code]Banlieue de Paris
[modifier | modifier le code]L'étendue de la banlieue de Paris est publiée, chaque année, dans l'Almanach royal d'après le Grand Livre jaune (fo 24) et les Bannières (vol. 13, fo 81)[24].
L'Almanach royal de 1789 donne[24] : Vaugirard ; Issy (Issy-les-Moulineaux) ; le moulin des Chartreux et la première maison de Clamard (Clamart) ; Vanves ; Montrouge ; Châtillon ; Bagneux, jusqu'au ruisseau du Bourg-la-Reine ; Gentilly ; l'Hôtel de Saint-Martin ; La Villette ; La Chapelle ; Aubervilliers, jusqu'au ruisseau de La Courneuve ; Saint-Ouen (Saint-Ouen-sur-Seine) ; Saint-Denis, jusqu'au Gris ; la Maison de Seine ; Montmartre ; Clichy-la-Garenne (Clichy) ; Arcueil et Cachant (Cachan), jusqu'à la rue de Lay, dont il y a quatre ou cinq maisons audit village de Lay (L'Haÿ-les-Roses) qui en sont ; Villeneuve (Villejuif) ; La Saussaye, jusqu'au chemin du Moulin-à-Vent ; Yvry (Ivry-sur-Seine) ; le pont de Charenton ; Saint-Mandé ; Villiers-la-Garenne ; le port de Nully (Neuilly-sur-Seine) ; Le Roule ; Menus (Menus-lès-Saint-Cloud) ; Boulogne, jusqu'au pont de Saint-Cloud et jusqu'à la croix dudit pont ; Conflans ; Charonne ; Bagnolet ; Romainville, jusqu'au grand chemin de Noisy-le-Sec ; Pantin et Le Pré-Saint-Gervais ; Patrouville (Paterville) dit Belleville ; Les Ostes Saint Merry ; l'Hôtel de Savy, dit Auteuil ; Passy ; Chaillot ; la Ville-l'Évêque ; Vitry (Vitry-sur-Seine), jusqu'à la fontaine ; la Pissotte, jusqu'à la planche du ruisseau ; Montreuil, jusqu'à la première rue venant à Paris du côté du bois de Vincennes.
Vicomté de Paris
[modifier | modifier le code]La vicomté de Paris semble s'être d'abord entendue du ressort de la châtellenie de Paris[25]. Elle comprenait alors, outre la prévôté de Paris, des seigneuries qui relevaient du château de Paris[25] ; les autres châtellenies du comté de Paris — telles celles de Poissy, Gonesse, Corbeil, Montlhéry et Châteaufort — en étaient exclues[25]. Puis la vicomté de Paris a été assimilée au bailliage ou baillie de Paris[26]. Elle a alors compris, outre la prévôté de Paris, celles de Montlhéry, Gonesse, Châteaufort, Poissy, Saint-Gemme, Corbeil, Luzarches, Chilly, Longjumeau, Tournan, Marly, Fontenay et Vivier-en-Brie, ainsi que Torcy[25].
Office
[modifier | modifier le code]Accès
[modifier | modifier le code]En , Charles VI exige que le prévôt de Paris soit né dans cette ville[27].
En , Louis XII exige qu'il soit docteur in utroque jure (« en l'un et l'autre droits »), c'est-à-dire en droit canonique et en droit civil[28].
Nomination et investiture
[modifier | modifier le code]Le roi se réserve la nomination du prévôt de Paris[29]. Il l'investit lui-même en lui remettant un « bâton de commandement »[29].
Réception et installation
[modifier | modifier le code]Le prévôt de Paris est reçu en la grand-chambre du parlement de Paris[30]. Il y est conduit accompagné par quatre conseillers — deux clercs et deux laïques — de celle-ci[30]. Après avoir été reçu, il est installé au Châtelet[31] par un président à mortier[31],[32] de la grand-chambre et les quatre conseillers précités[31]. Le président à mortier lui dit, en l'installant : « Je vous installe dans la charge de prévôt de Paris pour l'exercer dignement et au contentement du roi et du public »[31],[29]. Après la cérémonie, il doit faire le présent d'un cheval au président à mortier qui l'a installé[30],[32].
Titulature
[modifier | modifier le code]Jusqu'en , le prévôt de Paris est « garde de la prévôté »[33],[34],[35]. En effet, à partir d'Étienne Boileau en , le prévôt reçoit la prévôté « en garde » et non plus « à ferme »[36] : elle cesse d'être affermée[37]. D'autre part, le roi se réserve un droit particulier sur la prévôté : il est réputé lui-même « vrai » prévôt de Paris[33],[34],[35] ; et, en cas de vacance de l'office, le procureur général du roi au parlement de Paris qui tient le siège de prévôt, assurant la suppléance jusqu'à la nomination d'un nouveau prévôt[33],[34],[35].
Il est reconnu « premier bailli de France »[38],[39].
Costume
[modifier | modifier le code]Le costume du prévôt de Paris est celui des pairs de France[29] : l'habit court, le manteau et le collet, l'épée au côté, un bouquet de plumes, et le chapeau[40]. Son insigne est un bâton de commandement qu'il porte à la main[32]. Il revêt cette tenue pour assister aux séances royales, où il occupe sa place sur les derniers degrés du trône, au-dessous du chambellan, aussi bien que pour se présenter aux audiences du Parlement.
Privilèges honorifiques
[modifier | modifier le code]Le prévôt de Paris siège, de droit, aux états généraux du royaume[41] comme « premier juge ordinaire et politique de la capitale » de celui-ci[42]. Il est « chef du Châtelet »[41]. Dans la salle des audiences, il siège sous un dais[43] qui est le « dais royal »[29]. Il est « chef de la noblesse »[44] : il marche en tête de la noblesse[41]. Il a une escorte particulière de douze gardes — les « sergents à la douzaine »[41] — attachés à son service et ne devant pas le quitter[29]. Il a un piquet de guet à la porte de son hôtel[41].
Liste des prévôts de Paris
[modifier | modifier le code]Depuis Étienne Boileau et la réforme de la fonction voulue par Saint-Louis.
- Étienne Boileau (1258)
- Jean de Champbaudon (1258-1260)
- Pierre Gontier (1260)
- Étienne Boileau (1260-1270) AN J/732 n°77
- Renau Barbou (1270-1275)
- Jehan Le Saunier (1275-1276) A.N J/157 n° 30 à 51
- Maré de Morées (1277-12..)
- Henri d'Hyerres (1277-12..)
- Eudes le Roux (1277-12..)
- Guy Du Mes (1277-1281)
- Gilles de Compiègne (1281-1285) AN J/732 n°101 bis
- Oudard le la Neuville (1285-1287)
- Renaud le Cras (1287-1288)
- Pierre Saimel (1288-1289)
- Jean de Montigny (1289-1291)
- Jean de Marle (1291-1291)
- Guillaume d'Hangest (1291-1296) AN J/732 113
- Jean de Saint-Léonard (1296-1297)
- Robert Mauger (1297-1298)
- Guillaume Thiboust (1298-1300) AN J/732 n°116
- Pierre Jumeau (1300-1304)
- Pierre de Dicy (1304-1308)
- Firmin Coquerel (1308-1310)
- Jean Ploibant (1310-1316)
- Henri Tapperel (1316-1320)
D'après le livre Doulx-Sire, dit Blanc, du Châtelet de Paris[45] :
- Hugues de Crusy ( – ) ;
- Jean de Milon ( – )[N 1] ;
- Pierre Belagent ( – ) ;
- Guillaume Gormont ( – ) ;
- Alexandre de Crèvecœur ( – ) ;
- Guillaume Staise (‹ Staire ›) ( – ) ;
- Jean Le Bade de Meudon ( – ) ;
- Jean Bernier ( – ) ;
- Hugues Aubriot ( – ) ;
- Guillaume de Saint-Germain, procureur général au parlement, pendant la vacance du siège () ;
- Audouin Chauveron ( – ) ;
- Jean, seigneur de Foleville ( – ) ;
- Guillaume, seigneur de Tignonville ( – ) ;
- Pierre des Essarts ( – ) ;
- Bruneau de Saint-Clair ( – ) ;
- Pierre des Essarts ( – ) ;
- Robert de La Heuze, dit Le Borgne () ;
- Andry Marchant (-) ;
- Tanneguy du Châtel (1414) ;
- Andry Marchant ( – ) ;
- Tanneguy du Châtel ( – ?) ;
- Guy de Bar, chambellan du roi () ;
- Jacques Lamban () ;
- Guy de Bar ( – ?) ;
- Gilles de Clamecy et de Prouvais ( – ?) ;
- Jean, seigneur du Mesnil, maître d'hôtel du roi ( – ?) ;
- Gaucher Jayer, procureur général au parlement, le siège vacant ([]) ;
- Jean de La Baume, seigneur de Valfin et de l'Abergement, chambellan du roi ()
- Pierre de Marigny, maître des requêtes de l'Hôtel ()[46] ;
- Pierre Le Verrat, écuyer d'écurie du roi, sieur de Crosne ()[46] ;
- Simon de Champluisant, licencié en lois () ;
- Simon Morhier, chevalier, seigneur de Villiers ( – ) ;
- Philippe, seigneur de Ternant et de la Motte de Thoisy, chambellan du roi ( ;
- Ambroise de Loré, baron d'Ivry ( – []) ;
- Jean Dauvet, procureur général au parlement, pendant la vacance du siège () ;
- Jean d'Estouteville, seigneur de Torcy (1446-1446), démissionne en faveur de son frère Robert
- Robert d'Estouteville (1446-1461), frère du précédent, gendre d'Amboise de Loré
- Jacques de Villiers de l'Isle-Adam (1461-1465)
- Robert d'Estouteville (1465-1479)
- Jacques d'Estouteville (1479-1509), fils du précédent
- Gabriel d'Allègre (1512-1523)
- Jean de La Barre (1523-1533)
- Jean d'Estouteville (1533-1540), gendre du précédent
- Antoine Du Prat IV (1540-1553), fils du Chancelier
D'après d'autres archives du Châtelet de Paris[47] :
- Antoine Duprat ( – ) : il exerce jusqu'à sa mort ;
- Jacques d'Aumont, baron de Chappes ( – ?) : installé en , il résigne sa charge ;
- Charles de Neuville (1592 – 1593)[réf. nécessaire] ;
- Louis Séguier, baron de Saint-Brisson ( – ?) : installé en , il résigne sa charge ;
- Pierre Séguier, seigneur de Drancy ( – ) : installé en , il exerce jusqu'à sa mort ;
- Armand du Cambout, duc de Coislin ( – ?) : pourvu en , il ne se fait pas recevoir mais ne résigne sa charge qu'en ;
- Charles-Denis de Bullion, marquis de Gallardon ( – ?) : nommé en , « un procès l'oppose à [Jean] Lecamus, lieutenant civil » ; et « la charge de prévôt est supprimée » jusqu'à sa mort en ;
- Gabriel-Jérôme de Bullion ( – ), comte d'Esclimont, fils du précédent : ayant « tent(é) en vain de faire restaurer la pleine autorité des prévôts », il meurt en ;
- Louis Alexandre Catherine Duport (1691 – 1774)[réf. nécessaire] ;
- Alexandre de Ségur ( – ?) ;
- Anne-Gabriel Bernard, marquis de Boulainvilliers ( – ?).
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- ↑ Cité en : Arch. mun. Lille, pièce aux titres, 121/2212. Il apparaît à ce titre, dans la mini-série des Rois maudits, et ses deux adaptations télévisées.
Références
[modifier | modifier le code]- ↑ Informations lexicographiques et étymologiques de « prévôt » (sens I, A, 1, b, prévôt de Paris) dans le Trésor de la langue française informatisé, sur le site du Centre national de ressources textuelles et lexicales [consulté le ].
- ↑ Croq 2004, no 4.
- ↑ Petit-Dutaillis 1970, p. 16.
- ↑ Andia, Berger et Robert 2006, p. 163.
- ↑ Bove 2004, p. 7.
- ↑ Desmaze 1870, chap. Ier, p. 13.
- Mousnier 1980, p. 269.
- ↑ Ledru-Rollin 1846, no 8, p. 209, col. 1.
- ↑ Ledru-Rollin 1846, no 2, p. 208, col. 3.
- Ledru-Rollin 1846, no 3, p. 208, col. 3.
- ↑ Luchaire 1891b, p. 312-313.
- ↑ Ledru-Rollin 1846, no 10, p. 209, col. 1.
- ↑ Chauveron 1992, p. 70.
- ↑ Dauphant 2012, IIe partie, chap. 5, sec. II.
- ↑ Batiffol 1891, p. 270.
- ↑ Batiffol 1891, p. 274.
- ↑ Batiffol 1891, p. 272.
- ↑ Batiffol 1891, p. 275.
- Marion 1923, s.v. châtelet, p. 89, col. 1.
- Sueur 1989, p. 188.
- ↑ Grinberg, Geoffroy-Poisson et Laclau 2012, § 18, p. 14.
- ↑ Jacques Le Goff, Saint Louis, Paris, Gallimard, janvier 1996, (ISBN 2070733696), p. 234.
- ↑ Gerbaud 1993, p. 9.
- Gerbaud 1993, n. 7, p. 11.
- Olivier-Martin 1922, p. 39.
- ↑ Olivier-Martin 1922, p. 39-40.
- ↑ Lalanne 1877, s.v. prévôt de Paris, p. 1498, col. 1.
- ↑ Desmaze 1870, chap. II, p. 58.
- Le Roux 1862, p. 175.
- Desmaze 1870, chap. II, p. 53.
- Desmaze 1870, chap. II, p. 56.
- Chéruel 1899, p. 1016, col. 2.
- Lanhers 1958, p. 166.
- Mousnier 1980, p. 310.
- Pillorget 1988, p. 56.
- ↑ Serper 1979, p. 131.
- ↑ Serper 1979, p. 134.
- ↑ Serper 1979, p. 124.
- ↑ Serper 1979, p. 132.
- ↑ Chéruel 1899, p. 1016, col. 1-2.
- Lalanne 1877, s.v. prévôt de Paris, p. 1498, col. 1.
- ↑ Le Roux 1862, p. 174-175.
- ↑ Desmaze 1870, chap. II, p. 51.
- ↑ Le Roux 1862, p. 174.
- ↑ Tuetey 1899, no 5, p. 1-2.
- Jean Favier, Les contribuables parisiens à la fin de la guerre de Cent ans : les rôles d'impôt de 1421, 1423 et 1438, Librairie Droz, , 373 p. (ISBN 2-600-03363-7, lire en ligne), p. 57
- ↑ Gerbaud 1993, p. 35.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
- [Andia, Berger et Robert 2006] Béatrice de Andia, Guy Berger et Hervé Robert (collab. Luc Thomassin), Paris, lieux de pouvoir et de citoyenneté, Paris, ville de Paris – délégation à l'action artistique, coll. « Paris et son Patrimoine », , 1re éd., 223 p., 25 × 28 cm (ISBN 2-913246-59-1, EAN 9782913246591, OCLC 494099090, BNF 40238691, SUDOC 110700589, lire en ligne).
- [Batiffol 1891] Louis Batiffol, « La prévôté des marchands de Paris à la fin du XIVe siècle », Bibliothèque de l'École des chartes, t. LII, fasc. 2, , Ire partie, art. no 5, p. 269-284 (OCLC 4648291245, BNF 34219680, DOI 10.3406/bec.1891.447654
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- [Bove 2004] Boris Bove, Dominer la ville : prévôts des marchands et échevins parisiens de à , Paris, CTHS, coll. « CTHS – histoire » (no 13), , 1re éd., 720-[8] p., 15 × 22 cm (ISBN 2-7355-0523-5, EAN 9782735505234, OCLC 418497518, BNF 38999212, HAL halshs-03329561, S2CID 161140302, SUDOC 07746477X, présentation en ligne, lire en ligne [PDF]).
- [Chauveron 1992] Régis de Chauveron, Des Maillotins aux Marmousets : Audouin Chauveron, prévôt de Paris sous Charles VI (Paris, Normandie, Picardie, Auvergne, Poitou, Limousin, Marche, Berry), Paris, R. de Chauveron, hors coll., , 1re éd., 214 p., 16 × 24 cm (OCLC 466411779, BNF 36661420, SUDOC 002765055, lire en ligne).
- [Croq 2004] Laurence Croq, « Droit, société et politique : la confusion des concepts et des identités pendant la période pré-révolutionnaire à Paris », dans Claude Gauvard et Jean-Louis Robert (dir. et av.-prop.), Être Parisien, Paris, La Sorbonne, coll. « Homme et société » (no 29), et Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Île-de-France, coll. « Mémoires » (no 55), , 1re éd., 618 p., 15 × 23 cm (ISBN 2-85944-514-5, EAN 9782859445140, OCLC 491722247, BNF 40130130, DOI 10.4000/books.psorbonne.1396 , S2CID 224038830, SUDOC 08403002X, lire en ligne), Ire partie (« Qui sont les parisiens ? »), 1re sous-partie (« Un peuple ? »), chap. 3, p. 63-80.
- [Desmaze 1870] Charles Desmaze, Le Châtelet de Paris : son organisation, ses privilèges, Paris, Didier, hors coll., (réimpr. 1872), 2e éd. (1re éd. 1863), VIII-438 p., in-18 (OCLC 457738426, BNF 30333021, S2CID 159438483, SUDOC 054150841, lire en ligne [PDF]), chap. II (« Le prévôt de Paris »), p. 48-92.
- [Dauphant 2012] Léonard Dauphant (préf. Élisabeth Crouzet-Pavan), Le royaume des Quatre Rivières : l'espace politique français (-), Seyssel, Champ Vallon, coll. « Époques », (réimpr. ), 1re éd., 430-[32] p., 15,5 × 24 cm (ISBN 978-2-87673-594-1, EAN 9782876735941, OCLC 812522314, BNF 42735066, S2CID 160966750, SUDOC 164218904, présentation en ligne, lire en ligne).
- [Dupont 1852] Edmond-Louis Dupont, « Recherches sur le Châtelet de Paris », Positions des thèses : soutenues par les élèves de la promotion de pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe, Paris, École nationale des chartes, , art. no 9, p. 23-26 (lire en ligne [PDF]).
- Histoire de l’administration de la police de Paris (H.A. Fregier)
- Répertoire méthodologique et alphabétique de législation (M.D. Dalloz)
- Dictionnaire historique de la ville de Paris (P.T.N. Hurtaut et L de Magny)
- Heurs et Malheurs des Prévôts de Paris (Jean Marie DURAND - L'Harmattan 2008)
- Manuscrits de dom Lenoir, dépouillés par Bertrand Pâris, volume 21 n° 3962 (Lettres de Charles VI du 18.09.1413).
- [Grinberg, Geoffroy-Poisson et Laclau 2012] Martine Grinberg, Simone Geoffroy-Poisson et Alexandra Laclau, « Rédaction des coutumes et territoires au XVIe siècle : Paris et Montfort-L'Amaury », Revue d'histoire moderne et contemporaine, t. 59, no 2, , Ire partie (« Le périmètre du droit »), art. no 1, p. 7-55 (OCLC 7293829257, DOI 10.3917/rhmc.592.0007 , JSTOR 23557768, S2CID 161492091, lire en ligne [PDF]).
- [Ledru-Rollin 1846] Alexandre-Auguste Ledru-Rollin (dir.), Journal du Palais : répertoire général : contenant la jurisprudence de à , l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs, t. III : Cas. – com., Paris, F.-F. Patris – Journal du Palais, coll. « Répertoire général » (no 3), , 1re éd., 567 p., 27 cm (OCLC 800490938, BNF 31066865, S2CID 164678026, SUDOC 155732641, lire en ligne [PDF]), s.v. Châtelet, p. 208-209.
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- [Olivier-Martin 1922] François Olivier-Martin, Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, t. Ier, Paris, E. Leroux, coll. « Bibliothèque de l'Institut d'histoire, de géographie et d'économie urbaines de la ville de Paris » (no 7 / 1), (réimpr. 1972), 1re éd., XV-508 p., in-8o (OCLC 490750069, BNF 34217174, SUDOC 049180312, lire en ligne [PDF]).
- [Petit-Dutaillis 1970] Charles Petit-Dutaillis (av.-prop. Paul Chalus, biblio. Jean-Loup Lemaître), Les communes françaises : caractères et évolution des origines au XVIIIe siècle, Paris, A. Michel, coll. « L'évolution de l'humanité » (no 25), (réimpr. 2014), 2e éd. (1re éd. 1947), 379 p., 18 cm (OCLC 1546300400, BNF 35221578, S2CID 162251753, SUDOC 001889060, présentation en ligne, lire en ligne).
- [Pillorget 1988] René Pillorget, Paris sous les premiers Bourbons (-), Paris, Association pour la publication d'une histoire de Paris, coll. « Nouvelle histoire de Paris » (no 13), , 1re éd., 741-[4] p., 22 × 28 cm (OCLC 716224523, BNF 35084321, SUDOC 26953430X, lire en ligne).
- [Roger 1968] Jean-Marc Roger, « La prévôté de Paris : de sa réforme sous saint Louis à la suppression de la prévôté des marchands (vers – ) », Positions des thèses : soutenues par les élèves de la promotion de pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe, Paris, École nationale des chartes, , art. no 21, p. 167-174 (lire en ligne [PDF]).
- [Serper 1979] Arié Serper, « L'administration royale de Paris au temps de Louis IX », Francia : Forschungen zur westeuropäischen Geschichte, vol. 7, , Ire partie (« Aufsätze »), art. no 4, p. 123-139 (OCLC 1264005417, DOI 10.11588/fr.1979.0.49306 , lire en ligne [PDF]).
Dictionnaires et encyclopédies
[modifier | modifier le code]- [Chéruel 1899] Adolphe Chéruel, Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France, t. II : Seconde partie : I – Z (« iconoclastes – zouaves »), suivie de : Appendice : I (« instruction publique »), II (« pouvoirs publics ») et III (« Sénat »), Paris, Hachette, hors coll., (réimpr. 2012), 7e éd. (1re éd. 1855), p. 565-1277, in-16 (OCLC 461442358, BNF 34087356, S2CID 200978950, SUDOC 064530868, lire en ligne [PDF]), s.v. prévôt de Paris, p. 1015-1016.
- [Lalanne 1877] Ludovic Lalanne, Dictionnaire historique de la France, Paris, Hachette, hors coll., (réimpr. 1977), 2e éd. (1re éd. 1872), IV-1867 p., in-8o (OCLC 457353085, BNF 30722681, SUDOC 085048224, lire en ligne).
- [Marion 1923] Marcel Marion, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, A. Picard, hors coll., (réimpr. fac-sim. , , , , , , et ), 1re éd., IX-564 p., in-8o (13 × 22 cm) (ISBN 2-7084-0006-1, 2-7084-0030-4, 2-7084-0572-1 et 2-7084-0782-1, EAN 9782708409583, OCLC 368844405, BNF 34064605, S2CID 161280627, SUDOC 01242756X, lire en ligne [PDF]).
Manuels d'enseignement supérieur
[modifier | modifier le code]- [Luchaire 1891] Achille Luchaire, Histoire des institutions monarchiques de la France sous les premiers Capétiens (-), Paris, A. Picard, hors coll., (réimpr. 1964 et 2012), 2e éd. (1re éd. 1883), 2 vol., in-8o (OCLC 468384524, BNF 37473336, SUDOC 010898441) :
- [Luchaire 1891a] op. cit., t. Ier, XIV-338 p. (OCLC 630319033, lire en ligne [PDF]).
- [Luchaire 1891b] op. cit., t. II, 382 p. (OCLC 630319042, lire en ligne [PDF]).
- [Luchaire 1891a] op. cit., t. Ier, XIV-338 p. (OCLC 630319033, lire en ligne
- [Mousnier 1980] Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue (-), t. II : Les organes de l'État et la société, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Histoire des institutions », , 1re éd., 670 p., 16 × 24 cm (ISBN 2-13-036307-5, EAN 9782130363071, OCLC 30415827, BNF 34650881, S2CID 141996314, SUDOC 000382892, lire en ligne).
- [Sueur 1989] Philippe Sueur, Histoire du droit public français (XVe – XVIIIe siècle) : la genèse de l'État contemporain, t. II : Affirmation et crise de l'État sous l'Ancien Régime, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Thémis / droit », (réimpr. 1994), 1re éd., 601 p., 13 × 18 cm (ISBN 2-13-042257-8, EAN 9782130422570, OCLC 489803895, BNF 37701264, S2CID 200975341, SUDOC 006503233, lire en ligne).
Catalogues de prévôts de Paris
[modifier | modifier le code]- [Delisle 1904] (fr + la) Léopold Delisle (éd. et préf.), Rerum Gallicarum et Francicarum scriptores / Recueil des historiens des Gaules et de la France, t. XXIV : Les enquêtes administratives du règne de Saint Louis et la chronique de l'Anonyme de Béthune, 1re partie : Chronologie des baillis et des sénéchaux royaux depuis les origines jusqu'à l'avènement de Philippe de Valois (préf.), Paris, Imprimerie impériale, coll. « Recueil des historiens des Gaules et de la France » (no 24 / 1), , 1re éd., 385 p., 45 cm (OCLC 495414410, BNF 30318353, SUDOC 069960194, lire en ligne [PDF]), sec. 1 (« Prévôts de Paris »), p. 15-35.
- [Le Clerc 1877] Charles Le Clerc de Bussy, Armorial des prévôts de Paris (-) : extrait d'un manuscrit inédit de Waignart, de la fin du XVIe siècle, suivi d'une : Note sur l'origine des prévôts de Paris et leurs fonctions, Paris, J.-B. Dumoulin, hors coll., , 1re éd., 16 p., in-8o (OCLC 465360549, BNF 36475707, SUDOC 181575485, lire en ligne [PDF]), réimpr. de Revue nobiliaire, héraldique et biographique, 3e sér., t. II, no 9-10, , p. 429-444 (lire en ligne [PDF]).
Archives du Châtelet
[modifier | modifier le code]- [Lanhers 1958] Yvonne Lanhers, « Série Y : Châtelet », dans Michel Antoine, Henri-François Buffet, Suzanne Clémencet, Ferréol de Ferry, Monique Langlois, Yvonne Lanhers, Jean-Paul Laurent et Jacques Meurgey de Tupigny (introd. Charles Braibant), Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, Imprimerie nationale, coll. « [Publications du] ministère de l'Éducation nationale / direction des Archives de France », , 1re éd., XIII-417-[2] p., in-8o (17 × 28 cm) (OCLC 490107390, BNF 36695892, S2CID 174207873, SUDOC 008664102, lire en ligne), p. 163-220.
- [Gerbaud 1993] Henri Gerbaud (réd.) (collab. Jacques Dion, av.-prop. Jean Favier et introd. Michèle Bimbenet-Privat), Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y, t. Ier : Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800, Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales, , 1re éd., 213 p., 24 cm (ISBN 2-86000-179-4, EAN 9782860001793, OCLC 31773400, BNF 37605352, SUDOC 00306137X, présentation en ligne, lire en ligne [PDF]).
- [Tuetey 1899] Alexandre Tuetey, Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris, t. Ier : Livres de couleurs, Paris, Imprimerie nationale, coll. « [Publication du] ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts / Archives nationales / inventaires et documents », , 1re éd., 129 p., in-4o (OCLC 491139544, BNF 34016613, S2CID 176761464, SUDOC 054221005, lire en ligne [PDF]).
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- [Gourhand 2016] Yvon Gourhand, « Un magistrat au temps de Charles V : Hugues Aubriot, prévôt royal de Paris (-) » [PDF] Remi Fabre (éd.), Atelier de recherches historiques : travaux de recherches (-), Nantes, Nantes Université – université permanente, , IIe partie (« Magistrats et juridiction »), art. no 1, 21 p.
