Daniel Zappelli

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Daniel Zappelli
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Daniel Zappelli, né le [1],[2] à Lausanne, est un avocat genevois. Il exerce la fonction de Procureur général de Genève de 2002[3] jusqu'à mars 2012[4] suite à sa démission en novembre 2011.

Biographie[modifier | modifier le code]

Enfance et études[modifier | modifier le code]

Né à Lausanne, Daniel Zappelli rejoint dès l'âge de 4 ans Fribourg, où il passe son enfance[1]. Son père y est président du Tribunal cantonal de Fribourg[5]. C'est dans cette ville qu'il suit des études[1]. C'est dans cette ville qu'il suit des études de droit à l'Université de Fribourg, terminées par une licence en 1986 puis de droit européen à l'Université d'Exeter terminées l'année suivante[6]. Il obtient finalement son brevet d'avocat en 1989[7],[8]. Il exerce au sein de l'étude genevoise Hauchmann & Monfrini jusqu'en 1996[6]. À cette date, il devient substitut du procureur général Bernard Bertossa[6]. En 2000, il accède au poste de juge au Tribunal de première instance[6].

Mandat de procureur général[modifier | modifier le code]

Le , il est élu procureur général de Genève sous l'étiquette du Parti radical face au candidat de l'Alliance de gauche, Jean-Bernard Schmid[9]. Il remporte l'élection avec 50.09% des suffrages, par 38 890 voix contre 38 752, soit une avance de 138 voix[10]. Un second dépouillement est nécessaire pour fixer son sort[11],[10]. Il succède ainsi au procureur général socialiste sortant, Bernard Bertossa[10]. Au terme de son premier mandat, il se représente aux élections judiciaires du face au candidat socialiste François Paychère et est réélu avec 59% des suffrages[12].

Durant son mandat, il se fait notamment connaître en fermant plusieurs squats, 96 sur les 122 que Genève compte à son arrivée en fonction[13],[14], notamment l'emblématique RHINO (squat) en 2007. Il soutient également l'accusation lors de grands procès genevois, tel que celui de la Banque cantonale de Genève [15],[16] ou du meurtre du banquier genevois Édouard Stern[17],[18].

Accusations de conflit d'intérêt[modifier | modifier le code]

Le , une enquête du quotidien suisse Le Temps révèle que Daniel Zappelli serait administrateur de deux sociétés offshore au Panama, Astromar Investments SA et Zigma Marine Services SA[19].

Démission de M. Zappelli[modifier | modifier le code]

En octobre 2011, les quatre procureurs placés sous l'autorité de Daniel Zappelli démissionnent en raison de « d’un manque de leadership et d’une politique pénale jugée confuse »[20],[21].

Il annonce sa démission de son poste de procureur général le 7 novembre 2011 pour le 31 mars 2012[22],[9] : «J’ai donc décidé de quitter mon poste de procureur général avec effet au 31 mars 2012... Par respect pour les citoyens et citoyennes qui m’ont élu en 2002 et réélu en 2008, je continuerai à exercer jusque-là ma fonction avec dévouement et assurerai la transition avec celle ou celui qui me succèdera.»[23]. C'est la première fois qu'un procureur démissionne à Genève[24].

Immédiatement après son départ, il déménage avec sa famille à Dubaï[25],[26].

Le , le Grand Conseil du canton de Genève choisit l'avocat Olivier Jornot pour lui succéder[27].

Références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c hebdo.ch (archive)
  2. COMMISSION DE GESTION DU POUVOIR JUDICIAIRE COMPTE RENDU DE L’ACTIVITÉ DES TRIBUNAUX EN 2003 (lire en ligne), p. 46
  3. « Elections judiciaires du 21 avril 2002 », sur www.geneve.ch (consulté le 19 mars 2017)
  4. « Le procureur général Daniel Zappelli démissionne - Il quittera son poste le 31 mars 2012 », rts.ch,‎ (lire en ligne)
  5. « Vidéo: Daniel Zappelli », sur Play RTS (consulté le 19 mars 2017)
  6. a, b, c et d http://pircenter.org/en/experts/605-daniel-zappelli
  7. « Portrait », Tribune de Genève,‎
  8. https://www.odage.ch/recherche/profil/daniel-zappelli
  9. a et b « Suisse : le procureur général de Genève démissionne sous les huées », sur lepoint.fr,
  10. a, b et c https://www.letemps.ch/suisse/2002/04/23/daniel-zappelli-elu-procureur-general-138-voix-pres
  11. « Election du procureur général du 21 avril 2002 - République et canton de Genève », sur www.ge.ch (consulté le 19 mars 2017)
  12. https://www.ge.ch/elections/20080420/resultat_procureur_general.asp
  13. Agathe Duparc, « Le plus vieux squat de Genève a été évacué par la police », Le Monde, 24 juillet 2007
  14. « La fin du squat emblématique de Genève », SWI swissinfo.ch,‎ (lire en ligne)
  15. « Procès BCGe: «Vous ne l'emporterez pas au paradis!» lance Dominique Ducret au procureur général »,
  16. « Procès BCGe et Carlo Lavizzari: Zappelli et la banque renoncent à poursuivre Dominique Ducret »,
  17. « Un million de dollars au coeur du procès Stern »,
  18. « Un procès équitable pour une affaire surexposée »,
  19. David Leloup, « La double casquette du procureur Daniel Zappelli », Le Temps, 30 mai 2011
  20. https://www.letemps.ch/suisse/2011/10/07/daniel-zappelli-lache-quatre-adjoints
  21. https://www.letemps.ch/suisse/2011/10/06/daniel-zappelli-pleine-tourmente
  22. https://ge.ch/justice/le-procureur-general-daniel-zappelli-quittera-ses-fonctions-par-anticipation-le-31-mars-2012
  23. « "Daniel Zappelli se résout à démissionner" », Le Temps,‎ (lire en ligne)
  24. Raphaël Leroy/Shahïn Ammane, « Daniel Zappelli, victime d'un Parquet glissant », sur 20min.ch, .
  25. http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/Daniel-Zappelli-quitte-Geneve-pour-s-installer-a-Dubai/story/10930898
  26. http://www.letemps.ch/Page/Uuid/04da66de-8e4c-11e1-b08f-968cffc6907e#.Unt4jyeepBA
  27. http://ge.ch/justice/election-de-m-olivier-jornot-la-charge-de-procureur-general

Lien externe[modifier | modifier le code]

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