Daniel Zappelli

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Daniel Zappelli
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Daniel Zappelli né le [1],[2] était procureur général de Genève entre 2002 à 2011. Il est le premier procureur général genevois à démissionner avant de finir son mandat, depuis la création de ce poste en 1534[3].

Biographie[modifier | modifier le code]

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Originaire de Noville (Vaud) et d'ascendance italienne par son père, il suit des études de droit à l'Université de Fribourg, terminées par une licence en 1986, puis de droit européen à l'Université d'Exeter terminées l'année suivante et obtient finalement son brevet d'avocat en 1989 au sein de l'étude genevoise Hauchmann & Monfrini. Substitut du procureur général Bernard Bertossa dès 1996, il accède au poste de juge au Tribunal de première instance en janvier 2000.

Procureur général de Genève: 2002 - 2011[modifier | modifier le code]

Le , il est élu procureur général de Genève sous l'étiquette du Parti radical face au candidat de l'Alliance de gauche, Jean-Bernard Schmid, par 38 717 voix contre 38 665[4]. Il succède ainsi au procureur général socialiste sortant, Bernard Bertossa.[réf. nécessaire] Durant son mandat, il se fait notamment connaître en fermant de nombreux squats, une centaine sur les 122 que Genève compte à son arrivée en fonction[5]. Le , l'évacuation du plus ancien squat de Genève, RHINO, est même relatée dans la presse internationale.

Au terme de son mandat, il se représente aux élections judiciaires du face au candidat socialiste François Paychère et est réélu pour un second mandat[6]. Il annonce sa démission de son poste de procureur général le 7 novembre 2011 pour le 31 mars 2012[7]. Le , le Grand Conseil du canton de Genève choisit l'avocat Olivier Jornot pour lui succéder[8].

Accusations de conflit d'intérêt[modifier | modifier le code]

Le , une enquête du quotidien suisse Le Temps révèle que Daniel Zappelli serait administrateur de deux sociétés offshore au Panama, Astromar Investments SA et Zigma Marine Services SA[9]. Daniel Zappelli explique qu'il aurait quitté ces deux sociétés offshore avant d'entrer dans la magistrature, mais que son nom n'aurait pas été radié des registres officiels.

Démission soudaine de ses quatre sous-procureurs[modifier | modifier le code]

En octobre 2011, les quatre procureurs placés sous l'autorité de M. Zappelli ont démissionné sans explication[10],[11],[12]. Ce mouvement n'a jamais été expliqué, et M. Zappelli a affirmé son intention de rester à son poste[13],[14],[15]. Malgré cela, la pression a monté sur M. Zappelli[16] et après un mois, il a décidé de démissionner[7],[17]. Les quatre procureurs ont souhaité revenir sur leur démission après le départ de son poste de M. Zappelli[18].

Démission de M. Zappelli[modifier | modifier le code]

Il annonce sa démission de son poste de procureur général le 7 novembre 2011 pour le 31 mars 2012[7],[19] : « J’ai donc décidé de quitter mon poste de procureur général avec effet au 31 mars 2012... Par respect pour les citoyens et citoyennes qui m’ont élu en 2002 et réélu en 2008, je continuerai à exercer jusque-là ma fonction avec dévouement et assurerai la transition avec celle ou celui qui me succèdera »[20].

C'est la première fois dans l'histoire de Genève qu'un procureur général démissionne.[réf. nécessaire] Sur l'avènement de son départ, il a déclaré « Je n’ai aucune amertume »[21]. Immédiatement après son départ, il a déménagé avec sa famille à Dubaï[22],[23].

Les quatre premiers procureurs renoncent à partir après la démission de Zappelli[modifier | modifier le code]

Peu après la démission de Zappelli, les quatre premiers procureurs du canton de Genève ont décidé de retourner à leur poste[24],[14].

« C'est à la demande du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) que nous avons accepté de reporter la date de notre démission à la fin avril. Une démission qui concerne uniquement notre charge de premier procureur. Si nous avons pris cette décision, c'est dans le but de permettre au nouveau procureur général de participer à l'élection de sa nouvelle équipe. Mais également afin d'assurer la gestion du Ministère public durant cette période de transition'. »[25]

Nouveau procureur général[modifier | modifier le code]

Le , le Grand Conseil du canton de Genève choisit l'avocat Olivier Jornot pour lui succéder[26].

Références[modifier | modifier le code]

  1. hebdo.ch (archive)
  2. COMMISSION DE GESTION DU POUVOIR JUDICIAIRE COMPTE RENDU DE L’ACTIVITÉ DES TRIBUNAUX EN 2003 (lire en ligne), p. 46
  3. Le Procureur général : historique d'une fonction (État de Genève)
  4. https://www.ge.ch/elections/20020421/procureur.asp
  5. Agathe Duparc, « Le plus vieux squat de Genève a été évacué par la police », Le Monde, 24 juillet 2007
  6. https://www.ge.ch/elections/20080420/resultat_procureur_general.asp
  7. a, b et c https://ge.ch/justice/le-procureur-general-daniel-zappelli-quittera-ses-fonctions-par-anticipation-le-31-mars-2012
  8. http://ge.ch/justice/election-de-m-olivier-jornot-la-charge-de-procureur-general
  9. David Leloup, « La double casquette du procureur Daniel Zappelli », Le Temps, 30 mai 2011
  10. GE: deux "premiers procureurs" ont remis leur démission à la suite de leurs deux collègues
  11. Catherine Focas et Fedele Mendicino, « Le procureur général Daniel Zappelli démissionne », Tribune de Genève,‎ (lire en ligne)
  12. Fati Mansour, « Daniel Zappelli lâché par ses quatre adjoints », Tribune de Genève,‎ (lire en ligne)
  13. Thierry Oppikofe, « Le Procureur général garde le cap malgré les soubresauts Daniel Zappelli: «je ne suis pas là pour recevoir des démonstrations de tendresse» », Journal Toutimmobilier, no 605,‎ , p. 5 (lire en ligne)
  14. a et b SERVICE, « Genève: le procureur Zappelli veut former une nouvelle équipe », Tribune de Genève,‎ (lire en ligne)
  15. Fati Mansour, « Les ennuis de Daniel Zappelli risquent d’affecter le budget de la justice », Les Temps,‎ (lire en ligne)
  16. « La pression monte sur Daniel Zappelli », 20 minutes,‎ (lire en ligne)
  17. « Genève: le procureur général Daniel Zappelli quitte son poste », 24 heures,‎ (lire en ligne)
  18. http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/demission-zappelli-quatre-premiers-procureurs-renoncent/story/25534699?track
  19. http://www.24heures.ch/procureur-general-daniel-zappelli-demissionne-2011-11-07
  20. « "Daniel Zappelli se résout à démissionner" », Le Temps,‎ (lire en ligne)
  21. http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/Daniel-Zappelli-s-en-va-Je-nai-aucune-amertume/story/21403171
  22. http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/Daniel-Zappelli-quitte-Geneve-pour-s-installer-a-Dubai/story/10930898
  23. http://www.letemps.ch/Page/Uuid/04da66de-8e4c-11e1-b08f-968cffc6907e#.Unt4jyeepBA
  24. http://www.tsr.ch/info/suisse/3488884-le-procureur-general-genevois-lache-par-ses-adjoints.html
  25. « « Démission de Zappelli: les quatre premiers procureurs renoncent à partir  », Quatre procureurs de Daniel Zappelli, », Tribune de Geneve,,‎ (lire en ligne)
  26. «Olivier Jornot est le nouveau procureur général du canton de Genève» La Tribune de Genève, 1er décembre 2011

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