Centre hospitalier sud francilien

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Centre hospitalier sud francilien
Image illustrative de l’article Centre hospitalier sud francilien
Le centre hospitalier sud francilien.
Présentation
Coordonnées 48° 37′ 12″ nord, 2° 27′ 25″ est
Pays Drapeau de la France France
Ville Corbeil-Essonnes
Adresse 40 Avenue Serge Dassault
91106 Corbeil-Essonnes CEDEX
Fondation 23 janvier 2012
Site web http://www.ch-sud-francilien.fr/
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Le Centre hospitalier sud francilien (CHSF) est un centre hospitalier regroupant les activités de vingt-sept établissements situés tous en Essonne, dans les villes de Corbeil-Essonnes et de Yerres[1]. Il assure ainsi la couverture hospitalière d'environ 600 000 habitants (totalité de l'Essonne, sud de la Seine-et-Marne et Sud-est du Val-de-Marne)[2].

Historique[modifier | modifier le code]

Le projet de nouvel hôpital[modifier | modifier le code]

Un nouveau bâtiment de 1 000 lits (110 000 m2), destiné à intégrer les activités de tous les autres sites est construit par Eiffage avec un financement de type partenariat public-privé[1].

L'ouverture du bâtiment est officiellement faite le 23 janvier 2012[3],[4],[5].

Le partenariat public privé[modifier | modifier le code]

Le centre hospitalier a signé deux baux emphytéotique hospitaliers (BEH) avec cette société : cette dernière a construit à ses frais le bâtiment, puis le centre hospitalier paie un loyer pour l'utiliser (son montant est de 38,8 millions d'euros en 2011, 41 millions d'euros en 2012)[1].

Le surcoût du chantier[modifier | modifier le code]

Le coût initialement prévu de la construction de l'hôpital était estimé à 344 millions d'euros, à la charge du groupe Eiffage, en contrepartie du versement durant trente ans du loyer de 38,8 millions d'euros. Le coût global pour la collectivité est donc estimé par certains à 1,2 milliard d'euros[6].

La Cour des comptes estime en septembre 2010 que « le recours à une maîtrise d'ouvrage publique financée par l'emprunt aurait été une solution moins coûteuse, moins hasardeuse et surtout davantage maîtrisable pour l'établissement »[6].

Les malfaçons[modifier | modifier le code]

L'ouverture de l'hôpital aurait dû avoir lieu en janvier 2011. Mais le futur directeur, alerté par l'apparent manque de respect des normes de sécurité sanitaire, demande une expertise indépendante, qui révèle plus de 8 000 malfaçons[7].

Des incidents ont marqué par ailleurs la remise aux normes du bâtiment. En avril 2011, une panne arrêta les quatre groupes électrogènes immédiatement après qu'Eiffage eut coupé l'électricité, ce qui entraîna la montée en température de fluides caloporteurs et une intervention nécessaire des pompiers[4].

Sortie du bail emphytéotique hospitalier[modifier | modifier le code]

Avis des instances de gouvernance et de représentation de l’hôpital[modifier | modifier le code]

Le Centre hospitalier sud francilien a engagé le 11 mars 2014 un processus de consultation des instances de gouvernance et de représentation du personnel de l’établissement afin de recueillir leurs avis sur le projet de résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général des contrats qui lient l’établissement à la société Héveil, filiale du groupe Eiffage. Cette étape devra être formalisée dès le 31 mars[Quand ?] par la conclusion d’un protocole transactionnel. Cet accord portant sur la résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général des deux contrats conclus le 10 juillet 2006 avec la société Héveil, filiale d’Eiffage :

Ce protocole permettra[Quand ?] au Centre hospitalier sud francilien une sortie anticipée du bail qui le liait au groupe de BTP pendant une durée de 30 ans (soit jusqu’en 2041). Cette issue négociée se caractérise par la pleine compétence du CHSF sur l’exploitation et la maintenance du bâtiment ainsi que sur le retour du bâtiment dans le patrimoine hospitalier[8].

Économie générale du projet de transaction[modifier | modifier le code]

Le projet de transaction soumis à l’avis des instances de gouvernance et de représentation du personnel du Centre hospitalier sud francilien repose sur des engagements et des concessions réciproques.

Les deux partis ont fait le choix d’une issue juridique équilibrée : la « résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général ». Cette sortie concertée des contrats liant l’établissement à son partenaire privé constitue une alternative aux voies juridiques de la « déchéance » ou de la « résiliation unilatérale » jugées inappropriées après analyse. Le choix des deux parties s’est arrêté sur une « résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général ».

La négociation s’est appuyée sur les dispositions du contrat en cours qui prévoit des indemnités au titre de la rupture anticipée du contrat et ce, dans le cadre d’une résiliation pour motif d’intérêt général. Les deux parties se sont accordées sur le principe d’une indemnité libératoire de 80 M€ versée par le CHSF. Cette indemnité couvre à la fois la rupture anticipée du contrat, l’extinction de toutes les actions judiciaires engagées par Héveil (notamment la requête indemnitaire du 31 mars 2011) et la restitution à Héveil d’une partie des pénalités appliquées par le CHSF en 2012 et 2013.

Dans le cadre de la négociation, Héveil a accepté de céder au CHSF la propriété du bâtiment, les contrats de crédit et de couverture de taux conclus avec ses prêteurs (suivant le principe de la neutralité financière pour le CHSF). Par ailleurs, le CHSF retrouvera la maîtrise d’ouvrage pleine et entière sur la maintenance-exploitation au 1er octobre 2015[9].

Autres apports de la négociation[modifier | modifier le code]

Le projet de protocole transactionnel prévoit des dispositions de reprise du bâtiment par le CHSF progressives et accompagnées par l’exploitant de l’ouvrage. La société Héveil et le CHSF se sont également accordés pour que les équipes hospitalières puissent disposer d’un bâtiment pleinement fonctionnel en réalisant les travaux de parachèvement demandés par le CHSF.

La société réalisera également sans contrepartie financière l’aménagement du Pôle D (4e étage du bâtiment) de sorte que le CHSF puisse ouvrir, avec les autorisations nécessaires, 75 lits supplémentaires à terme. La négociation a également acté le principe de l’extinction de tous les contentieux liés à l’exécution du BEH[9].

Implantation[modifier | modifier le code]

Le CHSF est implanté sur un terrain de 8 hectares à Corbeil-Essonnes.

Les pôles du CHSF[modifier | modifier le code]

Le CHSF est organisé entre cinq pôles : A, B, C, D et T.

Pôles médicaux Spécialités
Anesthésiologie et chirurgie Anesthésie, Anesthésie Chirurgie Ambulatoire (ACA, Bloc, Chirurgie orthopédique, Chirurgie viscérale, Hépato-gastro-entérologie, ORL – Maxillo-facial, Unité Douleur
Biologie - Pathologie Anatomo-pathologie, Biologie, Dépôt de sang
Femme-mère-enfant Chirurgie Gynécologique, Gynécologie, Maternité, Néonatalogie, Pédiatrie, Unité adolescents, Pédopsychiatrie, Réanimation Néonatalogie, Soins intensifs, Néonatalogie, Urgences Pédiatriques
Imagerie médicale Imagerie, Médecine nucléaire
Médecine Dermatologie, Équipe Mobile de Gériatrie, Établissement d’Hébergement Pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD), Gériatrie aiguë, Médecine polyvalente, Rhumatologie, Maladies infectieuses et tropicales
Médecine de spécialité Cardiologie, Endocrino-diabétologie, Néphrologie, Neurologie, Pneumologie
Pathologies tumorales et Hématologie clinique Équipe Mobile de Soins Palliatifs, Centre de Coordination en Cancérologie, Coordination Régionale de Lutte contre le VIH (COREVIH), Hématologie, Oncologie
Pénitentiaire (Le CHSFassure le suivi médical et psychologique des détenu(e)s de la Maison d’Arrêt de Fleury-Mérogis) Unité de Consultations et de Soins Ambulatoires (UCSA), Service Médico Psychiatrique Régional (SMPR), Centre de Soins d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)
Psychiatrie Secteurs 91G10 (Vigneux-sur-Seine), 91G11 (Yerres), 91G12 (Corbeil-Essonnes), 91G13 (Évry), Unité Psychiatrique de Liaison Intersectorielle (UPLI)
Réanimation Prélèvements d’organes, Réanimation polyvalente, Surveillance continue
SAMU/SMUR (site extérieur) SAMU/SMUR
Santé publique Département d’Information Médicale (DIM)& archives médicales, Gestion des risques, Hygiène, Pharmacie et stérilisation, Recherche clinique
Soins de suite et de réadaptation (SSR) SSR Cardiologie, SSR Gériatrie – polyvalent, SSR Locomoteur et Neurologique
Urgences et Médecine légale Médecine légale, Urgences

Pôle A[modifier | modifier le code]

Il est constitué des services suivants :

Pôle B[modifier | modifier le code]

Il est constitué des services suivants :

Pôle C[modifier | modifier le code]

Il est constitué des services suivants :

Pôle D[modifier | modifier le code]

Il est constitué des services suivants :

Pôle T[modifier | modifier le code]

Il regroupe le bloc opératoire, coronarographie, réanimation, endoscopie digestive, médecine nucléaire et le laboratoire de biologie médicale.

Urgences[modifier | modifier le code]

Cette section comprend les urgences gynécologiques, urgences pédiatriques, urgences adultes et urgences psychiatriques.

Centre de formation[modifier | modifier le code]

Le CHSF possède également un institut de formation : IFSI (infirmier), IFAS (aide-soignant), IFAP (auxiliaire de puériculture), IFMEM (manipulateur en électroradiologie).

Accès[modifier | modifier le code]

Desserte routière[modifier | modifier le code]

L’hôpital est accessible par la Francilienne, la RN 7 et la RD 91. Il dispose de 2500 places de stationnement, dont 80 % sont aménagées dans un parking souterrain payant.

Transports en commun[modifier | modifier le code]

Il est desservi par le RER D (gare du Bras de Fer - Évry - Génopole) et par deux lignes de bus du réseau TICE : la ligne 401 (Saint-Michel-sur-OrgeCorbeil-Essonnes), à l'arrêt « Rond-Point Hôpital » et la ligne 402 (Viry-ChâtillonCorbeil-Essonnes / Le Coudray-Montceaux), à l'arrêt « Hôpital Sud Francilien ».

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b et c « Hôpital géant : une grève contre le gâchis », Le Parisien, (consulté le 9 mars 2012)
  2. « Bienvenue sur le site du CHSF », Centre hospitalier sud francilien (consulté le 9 mars 2012)
  3. Julien Monier, « Nouvel hôpital : Rendez-vous le 23 janvier ? », Essonne Info, (consulté le 9 mars 2012)
  4. a et b Fabrice Amedeo, « Hôpital sud-francilien : après le scandale, l'ouverture », Le Figaro, (consulté le 9 mars 2012)
  5. Marion Garreau, « À l'hôpital Sud Francilien, les admissions commencent enfin », Libération, (consulté le 9 mars 2012)
  6. a et b « Hôpital Sud Francilien : Le "projet emblématique" vire au naufrage exemplaire... », Les mots ont un sens, (consulté le 9 mars 2012)
  7. Corinne Lepage, « PPP : le fiasco financier de l'hôpital sud-francilien », sur Rue89, (consulté le 9 mars 2012)
  8. « Hôpital sud-francilien: vers une sortie du bail avec Eiffage », Le Moniteur,‎ (lire en ligne).
  9. a et b « Une issue de secours pour l'hôpital Sud francilien », Le Parisien,‎ (lire en ligne).