Chambre des comptes de Bruxelles

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Chambre des comptes de Bruxelles
Situation
Création 1404
Type juridiction financière de l'ordre administratif, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics
Siège Bruxelles
Organisation

La Chambre des comptes de Bruxelles, ou Chambre des comptes de Brabant, était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du duché de Brabant.

Historique

La Chambre des comptes de Bruxelles est créée en 1404 par Antoine de Brabant. Elle est, avec celles de Bourgogne, de Lille et de La Haye, l'une des quatre chambres des comptes des États bourguignons puis des Pays-Bas des Habsbourg.

Présidents

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

Bibliographie

  • Jacques Le Roy, Institution de la Chambre des comptes du Roi en Brabant à Bruxelles, du l'an 1404, par Antoine, duc de Brabant... avec les instructions et ordonnances de ladite Chambre... avec l'histoire de l'aliénation, engagère, vente des seigneuries, domaines et jurisdictions du duché de Brabant, de Limbourg et païs d'Outre-Meuse, Imprimerie de T'Serstevens, 1716

Articles connexes

Liens externes