1795 en droit
Chronologies
1792 1793 1794 1795 1796 1797 1798 Décennies : 1760 1770 1780 1790 1800 1810 1820 Siècles : XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe Millénaires : -Ier Ier IIe IIIe |
Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), Littérature (), Musique (Classique), Photographie et Théâtre |
Chronologie en droit
Événements
- Système de Speenhamland au Royaume-Uni, prévoyant de moduler le montant de l’aide accordée aux pauvres en fonction du prix des denrées de base et de la taille de la famille indigente.
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
- 20 mai et juin : exécution à la hache de sept jacobins hongrois à Buda : Martinovics (hu), Hajnoczy (hu), Szentmarjay, Szolártsik, Laczkovics, Sigray, Öz, accusés de complot. 18 des 49 accusés sont condamnés à mort pour haute trahison[1].
- 27 mai : autorisation de produire du fer dans le Minas Gerais au Brésil[2].
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
- Sedition Act, punissant sévèrement toute propagande « séditieuse » en faveur des révolutionnaires français au Royaume-Uni.
Décembre
Naissances
- 8 octobre : Raymond-Théodore Troplong, juriste et homme politique français, président du Sénat de 1852 à 1869 († ).
Décès
- 23 juillet : Peter Livius, juriste britannique, juge en chef de la province de Québec au Canada de 1776 à 1786 (° ).
Notes et références
- Édouard Sayous, Histoire des Hongrois et de leur littérature politique de 1790 à 1815, Germer-Baillière, (présentation en ligne)
- Kenneth Maxwell, Conflicts and Conspiracies : Brazil and Portugal, 1750-1808, Routledge, , 289 p. (ISBN 978-0-415-94988-0, présentation en ligne)
Voir aussi
- Actualités juridiques de Wikipédia.