Traité d'Aix-la-Chapelle (1816)
Pour les articles homonymes, voir Traité d'Aix-la-Chapelle.
Le traité d'Aix-la-Chapelle de 1816, dit traité des limites[1], est un traité signé à Aix-la-Chapelle le entre le royaume des Pays-Bas et le royaume de Prusse afin de fixer leur frontière — et celle du grand-duché de Luxembourg[2] — sur la rive droite de la Meuse, de la frontière française, près de Schengen, jusqu'à celle de l'ancien royaume de Hollande, près de Mook.
L'article 17 de ce traité crée le Moresnet neutre[1].
Notes et références
- « GA016 1816 : Moresnet » [html], sur Atlas de la Grande Région, Université du Luxembourg, (consulté le ).
- Le grand-duché de Luxembourg était alors en union personnelle avec le royaume des Pays-Bas.
Voir aussi
Articles connexes
- Frontière entre l'Allemagne et la Belgique | Frontière entre l'Allemagne et le Luxembourg
- Moresnet neutre
Liens externes
- Traité de limites entre les Pays-Bas et la Prusse, et arrangement provisoire, conclu et signé à Aix-la-Chapelle, le 26 juin 1816, dans E. G. Lagemans, Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, t. 1, La Haye, A. Belinfante, , texte no 45, p. 173-184 (traité) et p. 184-186 (arrangement provisoire).
