Droit romano-néerlandais
Le droit romano-hollandais, en néerlandais Rooms-Hollands recht et en afrikaans Romeins-Hollandse reg, est un système juridique de la tradition romano-civiliste basé sur le ius commune tel qu'il était appliqué aux Provinces-Unies des Pays-Bas durant les XVIIe et XVIIIe siècles. Alors que le droit romano-hollandais fut remplacé par le Code Napoléon aux Pays-Bas au début du XIXe siècle, il est toujours d'application dans les juridictions sud-africaines (et chez ses voisins dont le Lesotho, Swaziland, Botswana, Zimbabwe et la Namibie), au Guyana, en Indonésie, au Timor oriental et au Sri Lanka. Le droit écossais s'est aussi inspiré du droit romano-hollandais. Son impact sur le droit de l'État de New York était négligeable à une exception de près : l'introduction de la fonction du procureur[1] (néerl. schout-fiscaal), autrement dit le ministère public ou le parquet.
Histoire
Il se développe dès le XVIe siècle et surtout au XVIIe siècle. Ses principaux artisans sont Hugo Grotius, Johannes Voet et Ulrik Huber. Ces savants ont combiné le droit romain avec les concepts de la loi germanique traditionnelle, qui était précédemment en vigueur dans les différentes provinces des Pays-Bas, arrivnat à une synthèse principalement fondée sur le droit romain, mais contenant aussi des spécificités néerlandaises.
Doctrines
- Autorité maritale : doctrine selon laquelle la femme était légalement une mineure sous la protection de son époux.
Sources
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Roman-Dutch law » (voir la liste des auteurs).
Références
Bibliographie
- Stefan Bielinski, « The schout in Rensselaerswijck : conflict of interests », Colonial Albany Social History Project, (lire en ligne)
- Robert Feenstra et Reinhard Zimmermann (dir.), Das römisch-holländische Recht : Fortschritte des Zivilrechts im 17. und 18. Jahrhundert, Berlin, 1992.
- Jan H.A. Lokin, Frits Brandsma et Corjo Jansen, Roman-Frisian Law of the 17th and 18th Century, Berlin, Duncker & Humblot, 2003.
- Govaert C.J.J. van den Bergh, Die holländische elegante Schule : Ein Beitrag zur Geschichte von Humanismus und Rechtswissenschaft in den Niederlanden 1500–1800, Francfort-sur-le-Main, Klostermann, 2002.
- Reinhard Zimmermann, The Law of Obligations, Cape Town, 1990.
- Reinhard Zimmermann, art. « Römisch-holländisches Recht », dans Handwörterbuch des Europäischen Privatrechts (HWP EuP 2009) (online), sous la dir. de Jürgen Basedow, Klaus J. Hopt et Reinhard Zimmermann.
