Usages de Barcelone

Les usatges (que l'on peut traduire comme usages) sont les us et coutumes qui forment la base du droit catalan. Historiquement, le droit commun dans l'Ancienne Catalogne (Catalunya Vella) se fondait sur ces Usages de Barcelone qui eurent une influence décisive sur le Droit catalan.

Présentation

Les Usatges de Barcelone ont commencé à être compilés, à partir du XII^e siècle. On compilait des textes de diverses origines : sentences de la cour comtale, fragments du droit romain et du droit wisigothique, droit canonique et par-dessus tout, la compilation réalisée au XI^e siècle par Raimond-Bérenger I^er.

Comme il est dit ci-dessus, traditionnellement, on attribue la promulgation des Usatges à Raimond-Bérenger I^er ; cependant, il semble que la rédaction définitive eut lieu durant le règne de Jacques I^er le Conquérant. En effet, au début, Els Usatges régissaient seulement le territoire du comte de Barcelone ; mais, lors de l’extension de son application à toute la principauté de Catalogne, il y eut une série d’affrontements. Certains juristes prenaient parti pour la loi wisigothe (more gotico) et d’autres pour le droit romain (more romanico) et chaque groupe conduisait les procès selon l’un ou l’autre des droits, en suivant la tradition appelée « usus terrae » (fondée sur la coutume en usage localement, le sens commun et le libre arbitre du juge). Jacques I^er porta le problème devant les Corts de Catalogne en 1251 et on établit la priorité des Usatges de Barcelona, et, si cela n’était pas possible, on devait recourir aux coutumes éprouvées. Les Usatges de Barcelone sont devenus ainsi la base du droit catalan et ont servi de base à d’autres droits :

Usatges de Gérone.
Coutumes de Lérida (LLeida).
Coutumes de Tortosa.
Fors de Valence, bien que sous le nom de fors, se trouvaient réunis des usages et des constitutions.
Franchises de Majorque.
Chapitre d’Athènes, pour les duchés d’Athènes et Neopatria

Le manuscrit le plus ancien que l’on conserve est de la fin du XII^e siècle. Entre les XV^e et XVIII^e siècles, on compila divers textes du droit catalan ; les Usatges de Barcelone y figuraient toujours avant les constitutions, bien que celles-ci aient eu un rang supérieur. Malgré les décrets de Nueva Planta, les Usatges restèrent en vigueur, mais furent peu à peu abolis par les nouvelles lois centralisatrices des Bourbons.

Édition

Joan Bastardas (editor), Usatges de Barcelona. El codi a mitjan segle XII, Barcelona: Fundació Noguera, 1984, (ISBN 8439830858)

Voir aussi

Articles connexes

Lien externe

(ca) Històries de Catalunya: Els Usatges de Girona (en catalan)