Usages de Barcelone

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Compilation des Usages

Les usatges (que l'on peut traduire comme usages) sont les us et coutumes qui forment la base du droit catalan. Historiquement, le droit commun dans l'Ancienne Catalogne (Catalunya Vella) se fondait sur ces Usages de Barcelone qui eurent une influence décisive sur le Droit catalan.

Présentation[modifier | modifier le code]

Les Usatges de Barcelone ont commencé à être compilés, à partir du XIIe siècle. On compilait des textes de diverses origines : sentences de la cour comtale, fragments du droit romain et du droit wisigothique, droit canonique et par dessus tout, la compilation réalisée au XIe siècle par Ramón Berenguer Ier.

Comme il est dit ci-dessus, traditionnellement, on attribue la promulgation des Usatges à Ramón Berenguer I; cependant, il semble que la rédaction définitive eut lieu durant le règne de Jacques Ier le Conquérant. En effet, au début, Els Usatges régissaient seulement le territoire du comte de Barcelone; mais, lors de l’extension de son application à toute la Principauté de Catalogne, il y eut une série d’affrontements. Certains juristes prenaient parti pour la loi wisigothe (more gotico) et d’autres pour le droit romain (more romanico) et, chaque groupe conduisait les procès selon l’un ou l’autre des droits, en suivant la tradition appelée «usus terrae» (fondée sur la coutume en usage localement, le sens commun et le libre arbitre du juge). Jacques I porta le problème devant les Corts de Catalogne en 1251 et on établit la priorité des Usatges de Barcelona, et, si cela n’était pas possible, on devait recourir aux coutumes éprouvées. Les Usatges de Barcelone sont devenus ainsi la base du droit catalan et ont servi de base à d’autres droits :

Le manuscrit le plus ancien que l’on conserve est de la fin du XIIe siècle. Entre les XVe et XVIIIe siècles, on compila divers textes du droit catalan; les Usatges de Barcelone y figuraient toujours avant les constitutions, bien que celles-ci aient eu un rang supérieur. Malgré les décrets de Nueva Planta, les Usatges restèrent en vigueur, mais furent peu à peu abolis par les nouvelles lois centralisatrices des Bourbons.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]