Expatrié

Un expatrié est un individu résidant dans un autre pays que le sien (sa patrie). Le mot vient des mots grecs exo (« en dehors de ») et patrida (« le pays »). Dans le langage courant, il sert généralement à désigner des professionnels hautement qualifiés s'établissant à l'étranger pour des raisons professionnelles. Le nombre précis de Français expatriés n'est pas connu, mais il était en 2013 estimé à plus de 2 millions de Français dans le monde. Par extension du mot "patrie", non limité au cadre national, l'expatriation peut concerner une migration interne. En considérant la patrie comme « là où l'on se sent bien », c'est même un sentiment d'appartenance subjectif qui peut prendre d'autres formes que spatiale, par exemple, la langue maternelle : « Oui, j'ai une patrie, la langue française. » (Albert Camus).

L'expatrié est une catégorie particulière d'émigré. Il peut s'expatrier pour des raisons personnelles, familiales ou professionnelles, que ce soit pour des études, des perspectives de carrières, des envies de découverte ou en raison d'une punition civique (on parle alors d'exil). Dans le langage courant le terme « expatrié » désigne généralement une personne occidentale détenant la nationalité d'un pays développé et travaillant à l'étranger en raison de ses compétences reconnues mondialement. La définition formelle d'expatrié ne spécifie cependant pas de raisons pour l'expatriation. Dans le langage courant, on distingue aussi l'expatriation par sa nature temporaire, généralement afin d'effectuer un mandat à l'étranger, de l'immigration visant, elle, l'acquisition de titres de séjours permanent du pays étranger.

En France

Dans ce pays le terme Français de l'étranger (ou "Français établis hors de France") qualifie tous les Français vivant hors de France, de façon ponctuelle ou permanente.

Les expatriés disposent d'une représentation politique et d'une représentation diplomatique, quelle que soit la raison de leur expatriation.

Ils peuvent être accompagnés par un réseau de 230 postes consulaires, et de plus de 500 agences consulaires (Consuls honoraires) lui-même appuyé par une Direction des Français à l'étranger et de l’administration consulaire (DFAE) et par plusieurs sites Internet (France Diplomatie, MonConsulat.fr, sites des consulats etc.) ainsi que par la Maison des Français de l'étranger et nombreuses associations aidant les Français établis hors de France dans leur quotidien. Certaines sont des associations d'utilité publique, d'autres sont créées par des citoyens eux-mêmes expatriés.

Selon les statistiques des consulats et une enquête de 2013 (enquête sur l’expatriation des Français, faite en ligne auprès de 8937 Français expatriés, pilotée par la cellule statistiques de la DFAE) les expatriés le sont volontairement pour la plupart, ont plutôt un bon niveau d'étude, près de 8 sur 10 déclarent avoir un emploi (et le conjoint est souvent actif), près de 57 % déclarent gagner plus de 30 000 € nets/an ; 20% parlent peu ou mal la langue du pays de résidence. Ils déclarent rarement des difficultés d'intégration. L'expatriation a nettement augmenté dans les années 2000-2010 avec un taux de croissance annuel moyen stabilisé de 3 % à 4 % pour la période 2003-2013, soit 100 000 et 115 000 Français à l'étranger de plus chaque année ; le plus souvent, c'est leur première expérience d’expatriation (ce qui implique des besoins d'accompagnement supplémentaire de la part des consulats dont les missions ont beaucoup évolué durant cette période, offrant des services de « mairie » et de préfecture (délivrance de CNIS, de passeports, d’actes d’état-civil, etc.), mais aussi maintenant d’attributions de bourses scolaires pour les lycées homologués par l’AEFE (« près de 120 000 jeunes Français, sur le total des quelque 317 000 élèves scolarisés en 2013 dans le réseau AEFE »), nouveaux recueil des empreintes digitales lors de la biométrie ; auditions systématiques pour la délivrance du certificat de capacité à mariage, élections, etc.).

L'expatriation professionnelle

Du point de vue de la protection sociale (et non du droit fiscal), il faut distinguer "expatrié" et "détaché".

Le travailleur détaché part travailler à l'étranger pour une durée limitée : en France le travail est la motivation principale donnée dans plus de 50 % des cas d'expatriation, souvent associé à un désir d'enrichissement culturel.

L'affectation est au maximum de 36 mois, renouvelable une fois^{[réf. souhaitée]} ; il reste affilié au régime de Sécurité sociale de son pays d'origine. Ce statut diffère de celui du travailleur immigré qui a opté pour ce statut ou a dépassé les limites de durée pour son "détachement" ; il est donc rattaché à la protection sociale et à l'assurance vieillesse du pays étranger et son employeur verse des cotisations dans ce pays et non à la Sécurité sociale française (ou de la patrie d'origine).

Dans le contexte de la vie de l'entreprise et des contrats de travail international, un expatrié est un salarié dont le contrat est suspendu^{[citation nécessaire]} mais pas rompu, pour la durée de sa mission à l'étranger, en dehors de son pays d'emploi habituel. Les cotisations sociales obligatoires sont versées dans le pays de la mission, à moins de faire valoir des accords bilatéraux signés entre les pays d'origine et de destination, et une protection sociale facultative complémentaire est habituellement mise en place pour couvrir la retraite, la santé et la prévoyance. L'expatrié professionnel bénéficie souvent également d'autres avantages et compensations : logement, prime d'expatriation, scolarité des enfants…

L'expatrié professionnel doit souvent faire face à une quadruple problématique : immigration / fiscalité / protection sociale / droit du travail. Les entreprises y ajoutent parfois les dimensions d'assistance interculturelle, formation et sécurité.

Un expatrié français reste soumis au droit du travail français, sauf en cas de contrat local : en cas de contrat local le droit du travail du pays de travail s'applique.

Rapports entre les ressortissants français et le gouvernement

Les ambassades et les consulats du pays d'origine assurent le lien entre ce dernier et les expatriés. Par cet intermédiaire, les expatriés peuvent renouveler leurs papiers d'identité, voter, etc. Il est d'ailleurs fortement recommandé aux ressortissants français de s'enregistrer auprès du consulat dès leur arrivée.

Voir aussi

Articles connexes

• Impatrié
• Per diem

Bibliographie

• Chantal Brunel, « Populations française, étrangère et immigrée en France depuis 2006 », Insee Focus n° 38, octobre 2015.
• OCDE, Perspectives des migrations internationales en 2014, décembre 2014.