Conseil d'administration
Pour les articles homonymes, voir CA.
Cet article est une ébauche concernant le management.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Le conseil d’administration (CA) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public[2]. Il comprend plusieurs membres, dont un président désigné ou élu, et un secrétaire ainsi que, parfois, un vice-président et un trésorier. Si une personne morale est membre d'un conseil d'administration, elle désigne une personne physique pour la représenter.
L’organisation, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’administration sont fixés par le statut de l'institution et dépendent du droit national.
France
Sociétés anonymes
Les sociétés anonymes sont administrées soit par un conseil d’administration, soit par un duo Directoire - Conseil de surveillance.
Le conseil d’administration (CA) d'une société anonyme est constitué de trois à dix-huit membres[3], qui sont appelés « administrateurs »[4] nommés par l’assemblée des actionnaires.
Le CA nomme le directeur général de la société. Si celui-ci est aussi président du conseil d’administration, on parle de PDG.
Établissements publics
Il y a très souvent des conseils d’administration dans les établissements publics. On peut citer par exemple les CA des lycées ou collège ou ceux des universités.
Association 1901
Le fonctionnement d’une association est réglementé et il dépend des statuts internes. Une association qui se veut transparente et légitime se doit d'avoir une assemblée, un conseil d’administration puis un bureau.
Fondation
Québec
Établissements publics
Au Québec, plusieurs établissements et institutions sont administrés par des conseils d'administration. Ces conseils peuvent être nommés par le gouvernement où être élus en partie par la population.
Rôle du conseil d'administration pour la gestion de l'entreprise
Le conseil d'administration remplit les rôles suivants [5],[6] :
- contrôle de la stratégie conduite par le dirigeant
- apport de légitimité et de soutien à l'organisation
- aide à l'établissement de la stratégie avec le dirigeant
Notes et références
- Norbert Wollheim Memorial
- Par exemple, les établissements de santé et de services sociaux du Québec sont administrés par un conseil d'administration en vertu de la Loi sur les Services de Santé et les Services sociaux.
- Exceptionnellement, ce maximum peut être de vingt-quatre en cas de fusion, pendant une période de trois ans maximum.
- Article L225-17 et suivants du code du commerce Lire sur légifrance
- (en) M. Huse, A. Minichilli, M. Schoning, « Corporate Boards as Assets for Operating in the New Europe », Organizational Dynamics, vol.34, n°3, 2005, p.285-297.
- (en) A. J. Hillman, T. Dalziel, « Boards of directors and firm performance: Integrating agency and resource dependence perspectives », Academy of Management Review, vol. 28, n°3, 2003, p.383-396.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Institut français de gouvernement des entreprises
- Institut des administrateurs de sociétés du Canada (ICD)
- Association européenne des directeurs et membres des conseils d'administration
- Institut français des administrateurs (IFA)
- « Pour des réunions sans papiers sécuritaires », La Presse, 13 février 2013
- (en) « Montreal startup drags corporate boards into the digital age », The Globe and Mail 19 février 2013
