Congrès de la Confédération

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Le Congrès de la Confédération (en anglais: Congress of the Confederation ou United States in Congress Assembled) fut le gouvernement des États-Unis d'Amérique du 1er mars 1781 au 4 mars 1789. Cette institution, qui réunissait les délégués des législatifs des États, était le successeur direct du Second Congrès continental. Ses membres devinrent automatiquement membres du Congrès de la Confédération lorsque celui-ci fut créé après la ratification des Articles de la Confédération.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le General Washington remettant ses pouvoirs au Congrès le 23 décembre 1783 par John Trumbull

Le Congrès de la Confédération entra en fonction le 1er mars 1781 dans la dernière phase de la guerre d'indépendance. Après avoir approuvé le 15 avril 1783 le traité de Paris, signé le 3 septembre 1783, il le ratifia le 3 septembre 1783 mettant ainsi officiellement fin à la guerre entre le Royaume-Uni et les États-Unis.

La question principale à laquelle dut faire face le congrès fut la dette de guerre. Afin de financer le conflit, le Second Congrès continental émit pour 241 millions de dollars de billets entre 1775 et 1781 alors même qu'il ne disposait pas du pouvoir de taxation. Cela entraîna une importante dépréciation du papier monnaie puisqu'en 1781 une pièce de 1 dollars équivalait à 167 dollars continentaux. Il emprunta aussi auprès de l'Espagne, des Pays-Bas et plus particulièrement auprès de la France qui lui délivra l'équivalent de 2,2 millions de dollars en espèces. Enfin, il avait emprunté directement aux ménages américains pour un montant de 60 millions de dollars. La combinaison de ces différents éléments déboucha sur une situation où le congrès de la Confédération, lors de son entrée en fonction, eut pour tache de trouver 95 millions de dollars[1].

Lorsqu'au milieu de l'année 1781 la valeur du dollar continental s'effondra, le congrès renonça à le soutenir. Pour le reste, il lui fallait faire face à des engagements que le surintendant des finances du Congrès, Robert Morris, estimait en 1782 à 27 millions de dollars en espèce. En vertu de la constitution, la charge de cette dette devait être financée par des contributions des États. Or ceux-ci avaient accumulé leur propre dette pour financer l'effort de guerre[1].

Pour faire face à leur propre dette, les États accrurent la pression fiscale. Ces mesures suscitèrent un fort mécontentement comme l'illustre la révolte de Shays. Dans ce contexte, ils se montrèrent très réticents à assumer leur quote-part de la dette accumulée par le congrès.

Confronté à une crise de financement, le Congrès de la Confédération dut suspendre, en 1786, le remboursement de ses dettes envers la France, l'Espagne et les Pays-Bas. C'était le symbole d'une perte d'autorité qu'on retrouve sur le plan diplomatique : le Royaume-Uni, malgré les clauses du traité de Paris, continuait d'occuper des forts dans le nord-ouest et l'Espagne refusait d'autoriser les Américains à naviguer sur le Mississippi[2].

Conscient de la nécessité de réformer le gouvernement des États-Unis, le congrès mit en place, sur proposition de Charles Cotesworth Pinckney en mai 1786, une commission chargée de rédiger des amendements aux articles de la Confédération. En août, elle proposait la création d'une cour fédérale pour régler les problèmes entre États, l'attribution de pouvoirs limités de taxation et de régulation du commerce au congrès et une diminution de 13 à 11 du nombre d'États nécessaires pour modifier la constitution. Faute d'accord, cette proposition ne fut jamais soumise au vote de l'assemblée[2].

La réforme constitutionnelle fut le résultat d'un mouvement externe qui prit sa source dans un différend entre le Maryland et la Virginie concernant la navigation sur le Potomac. Une solution fut trouvée le 25 mars 1785 suite à une rencontre entre délégations des deux États. Conscients de la nécessité de renforcer la coopération entre États, les délégués appelèrent à la tenue de la Convention d'Annapolis (1786). Si les travaux de cette dernière n'aboutirent pas, faute d'un nombre suffisant d'États représentés, elle impulsa le mouvement conduisant à la Convention de Philadelphie qui rédigea la Constitution des États-Unis.

Lieux de session[modifier | modifier le code]

Jusqu'à leur installation en 1800 au sein du Capitole, les parlementaires américains n'eurent pas de lieu de réunion fixe. Le Congrès de la Confédération a donc tenu ses travaux dans différents endroits[3] :

Présidents[modifier | modifier le code]

Portrait de John Hanson, premier président du Congrès de la Confédération.

Le Congrès de la Confédération connut 8 présidents[4] :

Après la démission de Cyrus Griffin, la présidence demeure vacante.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Francis D. Cogliano, Revolutionary America 1763 - 1815, A Policital History, second Edition, New York, Routledge, Kindle Edition, Chapitre 7, section "The Confederation"
  2. a et b Francis D. Cogliano, Revolutionary America 1763 - 1815, A Policital History, second Edition, New York, Routledge, Kindle Edition, Chapitre 8, section "The Movement for Reform"
  3. United States Senate, The Nine Capitals of the United States, consultable en ligne, consulté le 26 décembre 2011. Basé sur Fortenbaugh, Robert, The Nine Capitals of the United States, York, PA: Maple Press, 1948
  4. Calvin C. Jillson, Rick K. Wilson, Congressional dynamics: structure, coordination, and choice in the first American Congress, 1774-1789, Stanford University Press, 1994, page 77