Banalité (droit seigneurial)
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Dans le système féodal occidental, les banalités sont des installations techniques — faisant office de services publics — d’usage imposé par le seigneur aux habitants de sa seigneurie, moyennant un prix qu’il fixe.
Le seigneur est naturellement tenu d'entretenir ces installations.
Il en ressort que les habitants de la seigneurie ne peuvent utiliser d'autres installations que ces installations seigneuriales sauf à s'exposer à des taxes généralement dissuasives[1].
La banalité, institution technico-économique, est à distinguer du droit de ban, droit général de commander, dont dispose le seigneur à un degré variable.
Exemples de banalités
[modifier | modifier le code]Les principales banalités sont en France:
- le four banal (taxé par le fournage) ;
- le moulin banal ;
- le pressoir banal ;
- les marchés (aux vins…)
Dans le Saint-Empire et en Angleterre la banalité était moins développée mais on y trouvait cependant de nombreuses meuneries et brasseries banales (Bannrecht (de)).
Les installations banales (fours à pain, moulins, pressoirs) ne doivent pas être confondues avec des installations communautaires, qui étaient beaucoup plus courantes et dont la gestion revenait à la collectivité.
Une autre banalité était celle de tor et ver, qui était l'entretien et la mise à disposition par la seigneurie d'étalons reproducteurs sélectionnés, de taureaux ou de verrats, dont les saillies étaient sujettes à redevance.
Seigneurie banale
[modifier | modifier le code]Georges Duby a introduit une distinction entre seigneurie foncière et seigneurie banale valable principalement sur le plan économique. En effet la banalité rapportait plus au seigneur que le cens dont le montant était immuable[2]. Ce terme de seigneurie banale est aujourd'hui contesté car dans la pratique les deux étaient intimement liés[1].
« Seigneurie banale » est également employé pour des seigneuries du Sud-Est de la France à la fin du Haut Moyen Âge dont le droit de ban (droit féodal de commander) n'était pratiquement pas limité par le pouvoir central disputé entre le roi et l'empereur. Dans le Saint-Empire, une telle seigneurie était appelée « seigneurie libre » et son seigneur « Freiherr » (voir Baron du Saint-Empire).
Fin des banalités
[modifier | modifier le code]Ces privilèges, abolis et déclarés rachetables dans la nuit du 4 août 1789, sont abolis définitivement sans rachat en 1793. Néanmoins, l'usage des fours collectifs perdure jusque dans la première moitié du XXe siècle.
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Un four banal près de Châteaulin (carte postale Villard, vers 1920).
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Florian Mazel, Nouvelle histoire du Moyen Âge, Seuil, coll. « Univers historique », (ISBN 978-2-02-146035-3, OCLC on1273326169, lire en ligne)
- La formation des campagnes françaises: des origines au XIVe siècle, Éd. du Seuil, coll. « Histoire de la France rurale / sous la dir. de Georges Duby », (ISBN 978-2-02-004267-3)
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Eugène Bonnemère, Histoire des paysans, depuis la fin du Moyen Âge, 1856.
- William B. Munro, The droit de banalité during the French régime in Canada, 1900
Liens externes
[modifier | modifier le code]- Moulin de la Mousquère, Notion de la banalité (moulins)
- Pays de Billom Saint-Dié, le four banal
