Étienne Mollevaut
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Étienne Mollevaut, né à Jouy-sous-les-Côtes (Meuse) le , mort à Nancy (Meurthe) le , est un homme politique de la Révolution française, du Consulat et du Premier Empire.
Biographie
[modifier | modifier le code]Mandat à la Convention
[modifier | modifier le code]En septembre 1792, Mollevaut, alors juge au tribunal de cassation, est élu député du département de la Meurthe, le quatrième sur huit, à la Convention nationale[1].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix, et se prononce pour l'appel au peuple et pour le sursis. Il vote en faveur de la mise en accusation de Marat[2]. Membre de la Commission des Douze[3], il vote en faveur de son rétablissement[4]. Il est décrété d'arrestation à l'issue de la journée du 2 juin[5] puis d'accusation le 28 juillet[6]. Il est remplacé par le suppléant Dominique Jacob[7].
Mollevaut parvient à s'enfuir de la capitale et à se réfugier en Bretagne. Il est déclaré hors-la-loi pour s'être soustrait à son décret d'accusation. Les poursuites contre lui et les girondins hors-la-loi sont suspendues le 18 frimaire an III (8 décembre 1794). Ils sont finalement rappelés à la Convention le 18 ventôse (le 8 mars 1795)[8].
Mandats sous le Directoire
[modifier | modifier le code]Réélu le 21 vendémiaire an IV au Conseil des Anciens, il devint secrétaire, puis président du Conseil ; devint membre du Conseil des Cinq-Cents, le 24 germinal an VI, et, s'étant rallié au coup d'État du 18 brumaire, il fut désigné par le Sénat, le 4 nivôse an VIII, au Corps législatif où il siégea jusqu'en 1807. En 1809, il fut nommé proviseur du Lycée impérial de Nancy et, en 1814, bâtonnier de l'ordre des avocats de Nancy.
La rue Mollevault (autre forme du nom) de Nancy lui est dédiée.
Références
[modifier | modifier le code]- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, p. 50.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 65.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 21 mai 1793, p. 138.
- Op. cit., séance du 28 mai 1793, p. 534.
- Op. cit., séance du 2 juin 1793, p. 708.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 69, séance du 28 juillet 1793, p. 631.
- Op. cit., séance du 22 juillet 1793, p. 320.
- Michel Biard, « Les fantômes d'une Assemblée décimée. Commémorer et réparer », p. 109-124 in Hervé Leuwers, Virginie Martin et Denis Salas, Juger la « terreur ». Justice transitionnelle et République de l'an III (1794-1795), Paris, La Documentation française, Histoire de la Justice n°32, 2021, 271 p.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- « Étienne Mollevaut », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Ressource relative à la vie publique :
