Prévôté

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Le mot prévôté désigne une unité de justice sous l'Ancien Régime en France et dans d'autres pays, des unités de gendarmerie actuellement ; il est aussi un lieu de résidence du prévôt, religieux dans l'Église catholique.

Ancien Régime en France[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, la prévôté, ou prévôt royal, est le premier degré de la justice royale. Apparues au XIe siècle, les prévôtés peuvent porter divers noms selon les régions : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, Occitanie ou Catalogne. Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développe à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaît normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux — lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre publicetc. — qui relèvent des bailliages, et des cas concernant nobles et privilégiés. Elle reçoit l'appel des juridictions seigneuriales : on y fait appel au bailliage ou à la sénéchaussée.

Belgique[modifier | modifier le code]

Entre 1946 et 2002, la prévôté désigne la police militaire des Forces belges stationnées en Allemagne, les « FBA ».

France[modifier | modifier le code]

En France, la prévôté, ou gendarmerie prévôtale, est un détachement de la Gendarmerie Nationale hors du territoire français. Les unités prévôtales sont chargées de la police militaire et d'une partie de la justice militaire. Des prévôtés sont établies :

  • en temps de guerre, pour accompagner les troupes en campagne ;
  • en tout temps, lorsque de grandes unités, formations ou détachements des armées stationnent ou opèrent hors du territoire national ; ainsi, il a existé des gendarmeries prévôtales permanentes à Dakar, Djibouti et en Allemagne.

Église catholique romaine[modifier | modifier le code]

La prévôté est le lieu de résidence du prévôt, supérieur de certains ordre religieux.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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