Fouage

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Au Moyen Âge, le fouage (focagium) est un impôt ordinaire ou extraordinaire perçu sur chaque feu (focus) ou foyer,

Caractéristiques de l'impôt[modifier | modifier le code]

Le mot fouage est donné à l'époque féodale à certaines redevances perçues par les seigneurs sur chaque ou ménage roturier[1]. Ce mot est ensuite appliqué à des taxes, ordinaires ou extraordinaires, de nature et de quotité diverses. Leur caractère commun est qu'il s'agit d'une contribution directe et personnelle établie sur les feux. Cet impôt est différent de la taxe des foyers, celle-ci s'applique à toutes les cheminées, dans chaque habitation, et repose donc sur l'existence réelle des foyers, alors que pour le fouage le feu n'est qu'une abstraction. dans la langue d'oil on entend par feu une maison, une famille, en langue d'oc le feu est une portion de territoire. Le feu est donc une unité contributive.

L'impôt du fouage apparaît comme un impôt de quotité (taux par feu multiplié par le nombre théorique de feux). Mais dans les faits il ést aussi un impôt de répartition[2] : le produit attendu est à la charge de la communauté (paroisse) , à elle de le répartir entre les contribuables ; pour chacun est pris en compte sa faculté contributive, ce qui conduit à faire payer davantage certains, plus aisés, et moins d'autres. L'expression utilisée est « "le fort porte le faible". Le tarif indiqué n'est donc qu'une moyenne.

Les fouages sont soit levés par le roi, en vertu de son pouvoir souverain, soit votés par les États provinciaux ou par les Etats généraux.

Exemple de fouage[3] décidé au profit du Prince noir permettant de voir les caractéristiques : ici impôt temporaire pour financer la guerre, décision par les Etats généraux d'Aquitaine, montant et durée, et les contestations qui suivent : " L'expédition d'Espagne avait ouvert de larges brèches dans le trésor du Prince Noir ; en 1368, il réunit à Angoulême les Etats d'Aquitaine et se fit voter un impôt supplémentaire, un fouage, qui devait lui rapporter 10 sols par feu pendant cinq ans... Si les Etats de Catalogne s'étaient abstenus de paraître à Angoulême pour témoigner de leur hostilité, l'application de la nouvelle taxe amena des difficultés sans nombre et bientôt un soulèvement général".

Histoire[modifier | modifier le code]

Le fouage existe dans diverses provinces. Il tend à être généralisé au XIVe siècle quand les finances royales assoient sur les villes et sur les paroisses des « aides » afin de faire face aux dépenses croissantes (solde des gens de guerre, rétribution des officiers d'État en nombre croissant). En 1295 lorsque Philippe le Bel fixe à 6 sols par feu la contribution attendue du Languedoc. Philippe de Valois demande en 1328 une aide pour la financer la guerre des Flandres et fixe un montant par feu dans le batillage de Sens. La guerre de cent ans entraîne des fouages  'exemple) en 1337 dans le Languedoc :(5 sous tournois par feu et par mois durant 4 mois.

En France, les fouages sont abolis par le roi Charles V sur son lit de mort le 16 septembre 1380. Mais ils sont rétablis par son successeur Charles VI.

En 1274, les Juifs devaient payer un fouage à Carcassonne

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Lanjalley, Armand, Dictionnaire des finances. Tome II, E-Z / publ. sous la dir. de Léon Say,... ; par MM. Louis Foyot,... A. Lanjalley,... ; avec la collab. des écrivains les plus compétents et des principaux fonctionnaires des administrations publiques, Berger-Levrault (Paris), 1889-1894 (lire en ligne), pp. 290-294
  2. Alfred Coville,, Les États de Normandie : leurs origines et leur développement au XIVe siècle, Paris, Impr. nationale, , 423 p. (lire en ligne)
  3. Société archéologique, historique littéraire & scientifique du Gers, « Histoire des comtes d'Armagnac », Bulletin,‎ , p. 144-156 (lire en ligne)