Catégorie:Impôt provincial ou municipal de l'Ancien Régime
Dans la France de l'Ancien Régime, les impôts provinciaux et municipaux sont la continuation des droits et taxes diverses que les provinces et les villes perçoivent au Moyen Âge. Ils permettent la création d'équipements (routes, hôpitaux...) et le fonctionnement de ceux-ci. Une partie de certains impôts provinciaux est reversée au roi.
sources[modifier | modifier le code]
- Marcel Marion, dictionnaire des institutions de la France aux XVII° et XVIII° siècles 1923, Editions Picard, Paris.
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