Catégorie:Traité signé par la Lituanie
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P
Pages dans la catégorie « Traité signé par la Lituanie »
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A
C
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
- Convention de Lisbonne
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention de Tampere
- Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
- Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute
- Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
- Convention sur l'immatriculation des objets lancés dans l'espace extra-atmosphérique
- Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë
- Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
L
O
P
- Paix de Raciąż
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole d'Aarhus sur les polluants organiques persistants
- Protocole de Göteborg
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
- Protocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote
- Protocole relatif aux métaux lourds
- Protocole sur les composés organiques volatils
T
- Traité de Tchoudniv
- Traité de Budapest
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité sur la Charte de l'énergie
- Traité sur le droit des brevets
- Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels